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Convocation - Convocation CM 03.09.2024 1
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 03.09.2024 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
DRUMETTAZ CLARAFOND. Terre
d'équilibre
Le
26
août
2024
Objet
: Convocation
conseil
municipal
Contact
: Marie-c
FLACHAT
Tel
: 04
79
63
78
06
E-mail:
mdrumettaz. dgs@orange.fr
Madame
la Conseillère
Municipale,
Monsieur
le Conseiller
Municipal,
J'ai
le plaisir
de
vous
confirmer
que
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
MARDI
3 SEPTEMBRE
2024 A S9H1S:
MAIRIE
pour
l’ordre
du jour
suivant :
BIENS
COMMUNAUX
Q
REGULARISATION
EMPRISE
VOIRIE:
Lotisavoie
(parcelle
ER
Complément
à
apporter
la délibération
du
24
avril
2021
a
MISE
EN
PLACE
D’UNE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
LES
CORTIES
— Proposition
a
FORETS
—-AFFOUAGE
- Modalités
de
la Coupe
2025
: Proposition
FINANCES
-
a
LICENCE IV
-
MISE
A
DISPOSITION
A
LA
SARL
ARTISANALE
PIZZA:
Proposition
de
modification
de tarifs
TRAVAUX
&
RESEAUX
a
RESEAUX-
DIAGNOSTIC
ECLAIRAGE
PUBLIC
—
proposition
de
partenariat
avec
le
SDES
INTERCOMMUNALITE
- AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
a
GRAND
LAC
—
PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
2019-2025
:
Engagement
de
la
procédure
de
modification
n°2
— AVIS
à donner
a
GRAND
LAC
- PLAN
DE
MOBILITE
— AVIS
À
DONNER
Q
ZONE
A
FAIBLES
EMISSIONS
MOBILITE
(ZFE-
m)
—
Organisation
d’une
consultation
du
public
mutualisée
- proposition
a
LUTTE
CONTRE
LES
ESPECES
INVASIVES
—
Frelon
asiatique:
proposition
de
convention
ayec
le Groupement
de
Défense
Sanitaire
(GDS)
des
Savoie
ADMINISTRATION
GENERALE
-— PERSONNEL
;
a
CONSEIL
MUNICIPAL
- Mandat
spécial
à
donner
dans
le
cadre
du
106*"°
Congrès
des
Maires
a
CONSEIL
MUNICIPAL-
DELEGATION
DONNEE
AU
MAIRE
—
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
Q
PERSONNEL
COMMUNAL
- REPRISE
FINANCIERE
D'UN
COMPTE
EPARGNE
TEMPS-
proposition
de
convention
D
PERSONNEL
COMMUNAL
—
Modification
du
Tableau
des
emplois
Proposition
QUESTIONS
DIVERSES
- INFORMATIONS
DIVERSES
Je
vous
serais
obligé
de
bien
vouloir
participer
à
cette
réunion
et
dans
la mesure
où
vous
ne
pourriez
pas
assister
à cette
séance,
je vous
remercie
de
me
le faire
savoir.
Je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l’assurance
de
mes
sentiments
les meille
MAIRIE
- 102
route
du
Chef-lieu
- 73420
DRUMETTAZ-CLARAFOND
Tél. 04
79
63
64
00
-Fax
04
79
63
64
01 -
Courriel
: mdrumettaz.accueil@orange.fr -
Site
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