Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 20 mai 2025
Convocation - CONVOCATION CM 30 juin 2025
Déliberation - liste delibs 20 mai 2025
Conseil Municipal - CONVOC CM 13.05.2024
Convocation - CONVOCATION CM 24 03 2025
Convocation - Convocation CM 27 janvier 2025
Convocation - Convocation CM 03.09.2024 1
Procès Verbal - PV CM mai 2025 Web
Convocation - Convocation CM 03.09.2024 1
Conseil Municipal - convoc cm 200326
Convocation - CONVOCATION CM 20 mai 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 20 mai 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DRUMETTAZ CLARAFOND Terre
d'équilibre
Le
14
mai
2025
Objet
: Convocation
conseil
municipal
Contact
: Marie
DENCHE-GASTALDI
Tel
: 04
79
63
78
06
E-mail
: mdrumettaz.dgs@orange.fr
Madame
la Conseillère
Municipale,
Monsieur
le Conseiller
Municipal,
J'ai
le plaisir
de
vous
confirmer
que
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
MARDI
20
MAI
2025
—- MAIRIE
pour
l’ordre
du jour
suivant
:
18H30
: PRESENTATION
DU
PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
-
GRAND
LAC
19H
: EXAMEN
DES
RAPPORTS
BIENS
COMMUNAUX
Q
FRESENEX
— PARCELLE
A646
—
RÉGULARISATION
FONCIERE
a
DONJON
- AVENANT
AU
BAIL
INTERCOMMUNALITE Q
REPARTITION
DES
SIEGES
A
GRAND
LAC
— ACCORD
LOCAL
Q
REGLEMENT
LOCAL
DE
PUBLICITE
INTERCOMMUNALE
— ARRET
DU
PROJET
FINANCES a
ADMISSION
CREANCES
EN
NON-VALEUR
ASSOCIATIONS Q
ATTRIBUTION
SUBVENTIONS
2025
AFFAIRES
SCOLAIRES
a
ALLOCATIONS
ECOLES
2025
ADMINISTRATION
GENERALE
— PERSONNEL
a
FRELON
ASIATIQUE
— CONVENTION
DE
FINANCEMENT
GDS
a
SERVICE
CIVIQUE
- RENOUVELLEMENT
AGREEMENT
a
VILLES
AMBASSADRICES
DU
DON
D’ORGANES
QUESTIONS
DIVERSES
- INFORMATIONS
DIVERSES
VŒU
SUR
LA
LIMITATION
DE
LA
VITESSE
SUR
L'AUTOROUTE
A
110
KM/H
Je
vous
serais
obligé
de
bien
vouloir
participer
à
cette
réunion
et
dans
la
mesure
où
vous
ne
pourriez
pas
assister
à cette
séance,
je vous
remercie
de
me
le faire
savoir.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame
la
Conseillère
municipale,
Monsieur
le
Conseille
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
MAIRIE
-—
102
route
du
Chef-lieu
—
73420
DRUMETTAZ-CLARAFOND