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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 13.05.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Aménagement du territoire,
DRUMETTAZ
CLARAFOND
Terre d'équilibre
S
Le 6 mai 2024
Objet : Convocation conseil municipal
Contact : Marie-c FLACHAT
Tel : 04 79 63 78 06
E-mail: mdrumettaz.dgs@orange.fr
Madame la Conseillère Municipale, Monsieur le Conseiller Municipal,
J'ai le plaisir de vous confirmer que la prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
LUNDI 13 MAI 2024- MAIRIE
pour l’ordre du jour suivant :
& 18H30: MUTUELLE COMMUNALE: présentation du dispositif par la Mutuelle ENTRENOUS
& 19h00 : EXAMEN DES RAPPORTS
BIENS COMMUNAUX
a TERRAINS AGRICOLES LIEU-DIT LE MOSSU : Proposition d’acquisition
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a ENERGIE - ACHAT DE GAZ : Convention constitutive du groupement de commandes avec le SYANE pour l’achat de gaz naturel et de services associés — Proposition
a GRAND LAC- RENOUVELLEMENT & MAINTENANCE DES MOYENS
D’IMPRESSION : proposition d’adhésion au groupement de commande
FINANCES - BUDGET GENERAL
a VALEURS LOCATIVES DES PROPRIETES BATIES - VERIFICATION SELECTIVE DES LOCAUX (VSL) : proposition de contrat avec l’Etat
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a ESPACES PUBLICS - REDUCTION DE LA PRESENCE DE MEGOTS : proposition de contractualisation avec ALCOME
a RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC : demande de subvention au titre du fonds Vert a ECONOME DE FLUX PROGRAMME-CEE-ACTEE -— Charte de réseau : proposition de validation
SERVICE PUBLIC- ADMINISTRATION GENERALE & PERSONNEL
a MUTUELLE COMMUNALE : proposition de mise en place
a CONSEIL MUNICIPAL DELEGATION DONNEE AU MAIRE — COMPTE RENDU DES DECISIONS
PERSONNEL :
a Modification du tableau des emplois : proposition de création de postes a PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE MERY - Mise à disposition d’une
chargée de communication : proposition de convention
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VŒU
a POUR LE RETOUR DE LA PAIX AU PROCHE ORIENT - proposition
MAIRIE - 10 route du Chef-lieu- 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND
Tél. 04 79 63 64 00- Fax 04 79 63 64 01 - Courriel: mdrumettaz.accueil@orange.fr - Site : www.drumettaz-clarafond.com
Une commune de
GRAND
LAC OHMHUMAUTÉ "AGGLOMÉRATION AC BU 84 €D. DU LAC DU BOURGET QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS DIVERSES
Je vous serais obligé de bien vouloir participer à cette réunion et dans la mesure où vous ne pourriez pas assister à cette séance, je vous remercie de me le faire savoir.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.