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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 octobre 2021 0
Document publié le Mardi 5 octobre 2021 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 05 octobre 2021 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Mardi 5 octobre 2021 à 14h00 Monsieur le Maire
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du mardi 13 juillet 2021 »
Présentation des enjeux climatiques avec l’outil « Inventons nos vies bas carbone »
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Représentation au sein d'organismes divers. 10ème partie.
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
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Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World impact Summit, sommet international des solutions pour la planète. Autorisation - Signature
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EHPAD Terre-Nègre.Avenant au contrat de prêt 9389059 émis par la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes. Demande de garantie de la Ville à hauteur de 100%.
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Régularisation financière des charges supportées par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux - Décision - Autorisation.
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Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions
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Fonds d'investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements
Présenté par Monsieur Bernard G.BLANC
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Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Décision - Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
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Economie sociale et Solidaire. Partenariat avec la Chambre régionale de l'Economie sociale et Solidaire de Nouvelle Aquitaine (CRESS). Décision. Autorisation. Présenté par Monsieur Jean-Baptiste THONY
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Association Labo de l'ESS. Soutien de la ville de Bordeaux dans le cadre de la réalisation de l'étude "ESS et urbanités. Pour des métropoles low tech et solidaires". Décision. Autorisation
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Aide à la création de structures de logements spécifiques. Foyer de jeunes travailleurs de 100 logements réalisé par la SA d'HLM 3F Résidences. 56 avenue de la Jallère à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
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Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 16 logements en PLUS/PLAI, angle cours du raccordement, rue Dulamon et rue Boileau, quartier des Bassins à flot, îlot C16 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
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Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 38 logements en PLUS/PLAI. Rue Henri Dunant, îlot Deschamps, lot DF1.1. Demande de subvention. Autorisation.
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Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) d'HLM le Comité Ouvrier du Logement (COL). Programme de 4 logements 43-51 rue Barreyre à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
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Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 43 logements en PLUS/PLAI. Secteur Deschamps. 63-65 rue Promis. Îlots DE1.1 et DE1.2. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/317$CHRONO$
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve et opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 34 logements pour la partie neuve et programme de 10 logements acquis améliorés, rue Castéja à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation. D-2021/318$CHRONO$
Programme d'intérêt général métropolitain 'Le réseau de la réhabilitation' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/320$CHRONO$
Coup de pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
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Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Bernard L. BLANC
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Arc-en-Rêve. Subvention de la Ville de Bordeaux 2021. Avenant à la convention 2019. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
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Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de Soutien Exceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
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Demandes exceptionnelles de remboursement de redevance de stationnement
Présenté par Monsieur Francis FEYTOUT
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Condition animale et respect du vivant Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal. Adoption-Autorisation. D-2021/326$CHRONO$
Capture identification et stérilisation de chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Avenant à la convention de subvention avec la Société protectrice des Animaux - Décision - Autorisation
Présentée par Madame Eve DEMANGE
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Programmation appel à projets Résilience Alimentaire 2021. Subventions de projets. Autorisation - Décision - Signature
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
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Cession de parcelles à la Cité jardin appartenant au CCAS dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Gradignan Centre-Ville au profit de la FAB. Autorisation de la Ville de Bordeaux.
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Bordeaux. Place publique Tauzin. Acquisition par la Ville de Bordeaux d'une place publique sise 2 rue Bethmann / rue du Tauzin à Bordeaux cadastrée ID 392. Autorisation. Décision
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Bordeaux. Grands Hommes. Parcelles KO 179 et KO 267. Cession à Carrefour Property France des lots de volume constituant l'ancien marché municipal désaffecté. Décision. Autorisation
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La maison de l'emploi de Bordeaux - Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 - Autorisation - Décision
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Pépinière Le Campement. Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020. Autorisation. Décision
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Théâtre La Manufacture Atlantique. Constitution de servitudes complémentaires et rectificatif du montant de la TVA sur marge. Autorisation. Décision DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
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Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation de service public relatif à l'exploitation,la gestion et l'entretien d'équipements de sports et de loisirs de la ville de Bordeaux. Autorisation de lancement.
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Aide à la reprise sportive : dispositif municipal d'aide financière à la prise de licence dans un club. Adoption. Autorisations.
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Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive - exonération de redevance - attributions et désaffectations. Autorisation et signature.
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Convention cadre de mutualisation des équipements sportifs communaux et départementaux. Autorisation de signature
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Soutien au sport de haut niveau. Accompagnement des clubs féminins Elite et des disciplines olympiques. Attribution de subventions. Autorisation de signature
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
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Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours "grandeur nature". Automne 2021.
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Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours hiver 2022
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2021/341$CHRONO$
Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation et subvention d'investissement au profit de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux - EBABX". Convention. Autorisation. Signature D-2021/342$CHRONO$
Pass Culture. Convention de partenariat avec la Société à Actions Simplifiée (SAS) Pass Culture. Autorisation. Signature
D-2021/343$CHRONO$
Capc musée d'art contemporain. Labellisé Centre d'Art Contemporain d'Intérêt National. Convention subvention 2021. Autorisation. Signature
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Musée d'Aquitaine. Convention-cadre avec les associations Home's couleurs et ANPEIP. Conventions. Autorisation. Signature.
D-2021/345$CHRONO$
Exposition "les lumières légendaires". Autorisation d'occupation temporaire du domaine public / Parc Bordelais. Convention avec la société Limelight Productions SAS. Autorisation. Signature
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2021/346$CHRONO$
Soutien à l'artisanat. Partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine - section Gironde pour la gestion et l'animation de la pépinière artisanale Sainte-Croix. Conventions. Autorisation
Présenté par Madame Brigitte BLOCH
D-2021/347$CHRONO$
Société touristique d'animation de Bordeaux Lac (STABL) Rapport d'activité et analyse financière du casino de Bordeaux. Exercice 2019/2020. Information
DELEGATION DE Madame Céline PAPIN
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Affirmation de l'ancrage européen de la ville de Bordeaux : candidature au Label Ville Européenne et contribution à la Conférence sur l'Avenir de l'Europe - autorisation - décision
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Aide aux sinistrés d'Haïti
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Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation - décision DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
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Lutte contre les discriminations. Appel à projets Quinzaine de l'égalité et la diversité 2021. Adoption. Autorisation.
D-2021/352
Lutte contre les discriminations. Attribution subvention association Bordelle - Bal Queer 2021. Adoption. Autorisation.
D-2021/353$CHRONO$
Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2021. Appel à projet métropolitain. Acceptation subvention en faveur de la lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité. Adoption. Autorisation.
D-2021/354$CHRONO$
Commission Communale Pour l'Accessibilité (CCA) de la Ville de Bordeaux. Renouvellement des membres. Modalités de fonctionnement. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2021/355$CHRONO$
Protocole transactionnel. Entreprise CIMEA.Construction d'une bibliothèque à Bordeaux Caudéran.
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Convention d'exploitation de "l'Orangerie" au Jardin Public et du "Carré Détente" au Muséum d'Histoire naturelle- Régularisation de la convention du 22 avril 2019
D-2021/357$CHRONO$
Contrat de concession portant délégation de service public. Réalisation, exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif de 60 berceaux. Crèche Odette Pilpoul.
Modification du planning des travaux et de la dénomination sociale de la société dédiée.Avenant n°1 au contrat de concession de service.Décision. Autorisation. DELEGATION DE Madame Sandrine JACOTOT
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Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses relatives aux bars et restaurants. Décision. Autorisation.
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Taxation des tournages sur le Domaine public
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2021/360$CHRONO$
Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets seniors 2021. Adoption. Autorisation.
D-2021/361CHRONO$
Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la Santé.Adoption. Autorisation.
D-2021/362CHRONO$
Legs de Christiane Larralde- Modification