Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 5 procès verbal du 24 novembre 2022
Procès Verbal - 5 Liste des délibérations du 19 décembre 2023
Procès Verbal - 5 Liste des délibérations du 3 décembre 2024
Procès Verbal - 5 Liste des délibérations du 15 décembre 2025
Procès Verbal - 1 Liste des délibérations du 19 janvier 2026
Procès Verbal - 6 Liste des délibérations du 22 décembre 2022
Procès Verbal - 3 Liste des délibérations du 24 juin 2024
Procès Verbal - 3 Liste des délibérations du 24 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 21 no
Déliberation - 4 Liste des délibérations du 3 octobre 2022
Procès Verbal - 5 Liste des délibérations du 24 novembre 2022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune d'Hériménil.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 Liste des délibérations du 24 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
----------------------
ARRONDISSEMENT DE LUNEVILLE
----------------------
COMMUNE D’HERIMENIL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2022 – 20H30
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2022-034 : Election du secrétaire de séance – approuvée
Délibération n° 2022-035 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 octobre 2022 – approuvée
Délibération n° 2022-036 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune – approuvée
Délibération n° 2022-037 : Projet de prorogation de l’aménagement de la forêt communale – approuvée
Délibération n° 2022-038 : Budget Commune – décision modificative n°1 – approuvée
Délibération n° 2022-039 : Personnel communal – Contrats d’assurance des risques
statutaires à adhésion facultative pour les agents affiliés
CNRACL et IRCANTEC des collectivités et établissements
publics du département de Meurthe-et-Moselle ayant mandaté le
Centre de Gestion
Délibération n° 2022-040 : Personnel communal – attribution de « cartes cadeau » aux agents de la commune – approuvée
Délibération n° 2022-041 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au
1er janvier 2023 (annule et remplace la délibération n°2022-033
du 03/10/2022) – approuvée