Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 21 04 08
Ordre du Jour - cm odj 2020 07 02
Déliberation - tableau des deliberations
Déliberation - delib 2025 04 07 vote de subventions associations
Déliberation - 2026 05 09 subvention assoc hors communes
Déliberation - 2026 05 08 subvention assoc communales
Déliberation - tableau des deliberations
Déliberation - 2026 04 01 vote des taux dimposition
Déliberation - 2026 05 05 membres ccid
unknown - dia 011259250001
Déliberation - doc00759620240412093043
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Moussoulens.
Lien du pdf (Déliberation - doc00759620240412093043)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
soullens
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL2024
| NUMERO DE LA
RESULTAT DU DELIBERATION
OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
2024-04-01 Approbation du Compte Financier Unique 2023
MAJORITE
2024-04-02 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023
UNANIMITE Budget M57
2024-04-03 Vote des taux d'imposition 2024
UNANIMITE
2024-04-04 Vote du BUDGET M57 2024
MAJORITE
2024-04-05 Vote des subventions 2024 aux associations communales MAJORITE
2024-04-06 Vote des subventions 2024 aux associations diverses (hors
MAJORITE communes)
2024-04-07 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le MAIJORITE
Conseil Municipal
2024-04-08 Temps de travail services techniques
MAIJORITE
2024-04-09 Délibération relative à l'instauration des heures
MAIJORITE complémentaires
et supplémentaires
Affiché et mis en ligne le 12 Avril 2024
, LOEMO Les délibérd&o
he
sonsultables sur le site officiel de la commune.