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Ordre du Jour - odj 30 mars 2018
Document publié le Vendredi 30 mars 2018 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 30 mars 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Fiscalité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA DROME
Montségur sur Lauzon, le 26/03/2018
Le Maire,
MAIRIE _ Aux membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
7 =
8 -
9-
10-
11-
12-
13-
14-
15-
Je vous remercie de bien/vouloiïr assister à cette séa
respectueuses salutation
Le Maire,
Pascal ROUQUETTE.
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie
le vendredi 30 mars 2018 à 20h
ORDRE DU JOUR
Délibération approuvant le renouvellement de la convention d'assistance technique à l'exploitation des stations d’épuration avec le SATESE Drôme Ardèche Délibération pour acquisition à l’euro symbolique des parcelles AC 499 et 500 — Lotissement
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Délibération approuvant le périmètre et le projet de statuts du syndicat mixte chargé d'élaborer le schéma de cohérence territorial Rhône Provence Baronnies - Autorisation
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commission des finances du vendredi 23 mars 2018)
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Vote des budgets primitifs pour 2018 Communal et Eau-Assainissement
Questions diverses
Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
Æ 0475981073 Fax 0475981570 Email mairie-montsegur.sur lauzon@wanadoo.fr
www.montsegursurlauzon.com