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Ordre du Jour - odj 6 decembre 2018
Document publié le Jeudi 6 décembre 2018 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 6 decembre 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Banque,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Montségur sur Lauzon, le 27/11/2018
DEPARTEMENT DE LA DROME
Le Maire,
MAIRIE RE Aux membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie le Jeudi 6 décembre 2018 à 20h
ORDRE DU JOUR
Projet d'acquisition d’une parcelle en limite de la propriété Claudel pour régularisation de délimitation de voirie - Délibération
Acceptation d’une subvention de la part du Comité Saint Jean - Délibération
Recensement de la population 2019: Création de trois emplois d'agents recenseurs - Délibération
Recensement de la population 2019: Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement — Délibération
SDED - Enfouissement des réseaux chemin de la jacque — Délibération
Eau-Assainissement : Forfait 2018 à rembourser à la commune par le service Eau- Assainissement pour la mise à disposition de personnel et de matériel communal - Délibération
Modification des tarifs de la salle des fêtes - Délibération
Délibération modificative ouvrant des crédits de 232 € au compte 7391172 pour régularisation de dégrèvement de Taxe d’Habitation
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes respectueuses salutations. ;
te] de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon 10 Fax 0475981570 Email mairie-montsequr.sur.lauzon@wanadoo.fr
www.montsegursurlauzon.com