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Document publié le Jeudi 22 mars 2018 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20180322 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Eau et assainissement,
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ORDRE DU JOUR
Conseil municipal - Séance du Jeudi 22 mars 2018 à 20 heures 30
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès Verbal du Conseil municipal du 1er février 2018 – Adoption
Finances :
- Comptes de Gestion :
D2018/009 - Vote du compte de gestion – budget principal et budgets annexes pour l’année 2017. D2018/010 - Budget annexe « Office de tourisme » - Compte de gestion de dissolution. D2018/ 011 - SPIC CAMPING- Compte de gestion de dissolution.
D2018/ 012 - SPIC HALTE NAUTIQUE- Compte de gestion de dissolution.
- Comptes administratifs :
D2018/013 - Approbation des comptes administratifs 2017 du Budget principal de la commune et de ses budgets annexes.
- Affectation des résultats :
D2018/014 - Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes.
- Budget :
D2018/015 - Budget primitif 2018 – Budget principal et budget annexe du SPANC.
D2018 /016 - Vote des taux d’imposition directe locale pour 2018.
D2018/ 017 - Révision de l’AP/CP N°003– (Autorisation de programme/Crédits de paiement) relative à la construction d’un groupe scolaire situé dans le périmètre de la ZAC du Parc du Val de l’Eyre. D2018/ 018 - États des taxes et produits communaux irrécouvrables à admettre en non-valeur en 2018. D2018/019 - Subventions aux associations année 2018.
D2018/ 020 - Sollicitation du Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (FDAEC) – Année 2018.
Administration générale :
D2018/021 - Exploitation de la Guinguette – Mise à disposition du site.
D2018/022 - Mise à jour du tableau des effectifs de la commune.
Jeunesse :
D2018/023 - Refonte de la carte scolaire.
D2018/024 - Commission de délégation de service public : élection des membres de la commission de DSP en vue du renouvellement de la concession relative à l’exploitation de la structure multi accueil.2/2
Environnement :
D2018/025 - Engagement des services publics au respect des bonnes pratiques en assainissement non collectif (ANC).
D2018/026 - Convention relative à la réalisation par le SDIS de la Gironde des opérations de contrôle des points d’eau incendie publics et à la gestion administrative des points d’eau incendie privés. D2018/027 - Participation à la mise en protection de sites de reproduction à Leucorrhinia Albifrons Caudalis et Pectoralis - Attribution budgétaire.
Aménagement du territoire / Urbanisme :
D2018/028 - Convention Publique d’Aménagement de la ZAC Mios 2000 et de la ZAC Mios extension – approbation du bilan de clôture définitif.
D2018/ 029 - ZAC « Terres Vives, éco-domaine de Mios » – Modification du cahier des charges de cession des terrains (CCCT) destinés à de l’habitat dit « social » (macro-lot locatif à loyer modéré), pour l’opération de constructions prévues dans l’îlot D, dénommé « Pujeau ». D2018/030 - ZAC « Terres Vives, éco-domaine de Mios » : approbation du cahier des charges de cession des terrains destinés à de l’habitat, pour les opérations de constructions prévues dans l’îlot I, dénommé « Isaac Newton ».
D2018/031 - ZAC « Terres Vives, éco-domaine de Mios » : approbation du cahier des charges de cession des terrains destinés à de l’habitat, pour les opérations de constructions prévues dans l’îlot J, dénommé « Jeanne d’Arc ».
D2018/032 - ZAC « Terres Vives, éco-domaine » - dénomination de rues. D2018/033 - Révision générale du Plan du Local d’Urbanisme (PLU) de MIOS – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU.