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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 110
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 110)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Numérique, Consommateurs,
Centre Tarn
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 19 décembre 2023 à 20 h 30
2023-110
L'an deux mille vingt-trois, le mardi dix-neuf décembre à vingt heures trente munautaire de la Communauté de Communes Centre Tarn,
convoqué le quatorze décembre s'est réuni à Réalmont au nombre prescrih _ssion ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc
CANTALOUBE, Président.
, le Conseil Com
nnr In In! en ce
Nombre de Membres
Afférents au CC : 36
En exercice : 24
Ayant pris part à la
délibération : 31
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Monsieur Serge BOURREL, Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Rémy ROUQUETTE,
Monsieur Claude ROQUES, Monsieur Christophe MOREL, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Monsieur Jean-François
COMBELLES, Madame Marie-Line CLUZEL, Madame Isabelle CALMET, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Monsieur Frédéric
GAU, Monsieur Henri VIAULES, Madame Françoise HOULES, Monsieur Pascal THIERY, Monsieur Alain BOYER, Madame
Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL, Monsieur Éric THIELE, Monsieur Jean-
Luc CANTALOUBE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Monsieur Bernard TROUILHET, Madame Anna CALS.
Excusés donnant procuration : Madame Isabelle SOULET donnant procuration à Madame Anna CALS, Monsieur Alain BARRAU donnant procuration à
Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Monsieur Alain HERNANDEZ donnant procuration à Monsieur Serge BOURREL, Madame Marie-Claude ROLLAND donnant
procuration à Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Monsieur Jean-Pierre LESCURE donnant procuration à Madame Marie-Lino CLUZEL, Madame Nadège BARTHE
DE LA OSA donnant procuration à Madame Véronique LACROIX, Madame Nathalie FABRE donnant procuration Pierre CALVIGNAC.
Excusés : Madame Sylvie BASCOUL, Madame Ambre SOULARD, Monsieur Raoul DERUS, Madame Sarah TRENTI, Madame Virginie BOU.
Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-Michel LOPEZ.
Objet de la délibération : Budget Principal : Vote des tarifs 2024
Monsieur le Président propose à l'assemblée d'arrêter les tarifs 2024 du budget principal suivants :
Voirie
PRESTATION/ARTICLE TARIF 2024 FACTURATION
Busage accès riverain 260,00€ accès standard unitaire à 6 ml
Dojo
PRESTATION/ARTICLE TARIF 2024 FACTURATION
Mise à disposition ponctuelle (du 1" avril au 31 octobre) :
-journée 100,00€ unitaire
- week-end 150,00 € unitaire
Mise à disposition ponctuelle (du l er novembre au 31 mars) :
-journée 150,00€ unitaire
- week-end 300,00€ unitaire
Il est précisé chaque mise à disposition ponctuelle du dojo donnera lieu à la signature d'une convention et qu'il
sera demandé la remise d'un chèque de caution « dégradation » d'un montant de 500,00 € ainsi que d'un chèque
de caution « ménage » d'un montant de 200,00 €.
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le 10/01/2024
ID : 081-200034049-20231219-2023_110-DE France Services
PRESTATION/ARTICLE TARIF 2024 FACTURATION
Location immobilière bureau équipé mobilier (bureau partagé) 10,00€ La 1/2 journée
Reprographie
Imprimante / Photocopieuse N et B 0,10€ unitaire
Imprimante / Photocopieuse Couleur 0,30€ unitaire
Reliure / Plastification document 1,00€ unitaire
Relais Intercommunal des Médiathèques (RIME)
PRESTATION/ARTICLE TARIF 2024 FACTURATION
Vente après désherbage des livres, BD et autres documents 2,00€ lot de 5
Vente après désherbage des livres, BD et autres documents 0,50€ unitaire
- Abonnement annuel :
Abonnement annuel Centre Tarn Hors Centre Tarn
Jeunes -18 ans gratuit gratuit
Demandeurs d'emploi/Étudiants/Bénéficiaires minima sociaux 4,00€ 6,00€
Adulte 6,00€ 9,00€
Famille (2 adultes) 10,00€ 15,00€
Professionnels hébergeurs 10,00 € 15,00 €
PRESTATION/ARTICLE TARIF 2024 FACTURATION
Connexion WIFI Adhérent et Visiteur gratuit accès illimité
Utilisation Postes
informatiques avec
accès internet :
Adhérent gratuit accès illimité
Visiteur 1,50€ forfait 1 h 00
Reprographie
Imprimante / Photocopieuse N et B 0,10€ unitaire
Imprimante / Photocopieuse Couleur 0,30€ unitaire
Salle de Conférences / Salles de réunion
Désignation Superficie Capacité
Config. en "U"
Tarif
1/2 journée Journée Forfait 2 jours
Salle plénière 110 rn2 117 personnes 100,00€ 170,00€ 270,00€
Salle 1 28,6 rn 2 16 personnes 45,00€ 65,00€ 90,00€
Salle 2 41,3 rn 2 20 personnes 45,00€ 65,00€ 90,00€
Salle 3 30,3 m 2 16 personnes 45,00€ 65,00€ 90,00€
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le 10/01/2024
ID : 081-200034049-20231219-2023_110-DE Hall principal et
patio extérieur
Rez-de-
chaussée
100 personnes
debout 170,00€ forfaitaire
Des prestations complementaires peuvent être proposées :
forfait ménage 40,00€
café d'accueil : forfait par service de 10 personnes 20,00€
Matériel mutualisé
Désignation Tarif
Chapiteau / par semaine 30,00 €
Sono type A 20,00€
Son type B 50,00 €
Gobelet 20 cl / 50 cl non restitué 1,00€
Praticable : plaque de 1m x 2m 5,00€
Podium modulable : plaque de 1,20 m x 1,20 m 1,00€
Hôtel d'entreprises
Désignation Surface Capacité Équipement Tarif
mois 6 mois année
Bureau 1 15,1 m2 1 travailleur
(3 personnes)
Bureau, connexion internet,
téléphone, espace rangement
138,42€ 830,50€ 1 661,00€
Bureau 2 16,9 m2
2 travailleurs
(4 personnes)
Bureau, connexion internet, télé-
phone, espace rangement
154,92€ 929,50€ 1 859,00 €
Bureau 3 15,5 m2
1 travailleur
(4 personnes)
Bureau, connexion internet, télé-
phone, espace rangement
142,08€ 852,50€ 1 705,00 €
Bureau 4 12,4 m2 1 travailleur
Bureau, connexion internet, télé-
phone, espace rangement
113,67 € 682,00€ 1 364,00€
Bureau 5 16,8 m2 2 travailleurs
2 Bureaux, connexion internet, té-
léphone, espace rangement
154 ,00€ 924,00 € 1 848,00€
Bureau 6 27 m2 4 personnes
2 Bureaux, téléphone, espace ran-
gement
247,50€ 1 485 € 2 970,00€
Accès ligne téléphonique et internet
Forfait/mois pour un téléphone 30€
Forfait/mois au-delà d'un téléphone 20€
Services de Base
Imprimante / Photocopieuse N et B 0,02 €
Imprimante / Photocopieuse Couleur 0,15 €
Services vie quotidienne Ménage 0,20€ /m2 par passage
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le 10/01/2024
ID : 081-200034049-20231219-2023_110-DE Jean-Luc CANTALOUBE Jean-Michel
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, arrête les tarifs 2024
du Budget Principal susvisés.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Le Président, Le Secrétaire de séance
Communauté
de Communes
Centre Tarn
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le 10/01/2024
ID : 081-200034049-20231219-2023_110-DE