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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Saint-Mars-du-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 0098)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
&
{° A
SAINT-MARS-DU-DÉSERT
Délibération
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le 21 novembre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 25 2023-6098 Présents : 20
Absent : 5
THEME : Pouvoirs : 5
ADMINISTRATION PENSÉES
GENERALE Date de convocation du Conseil Municipal : le 14 novembre 2023
OBJET : Présents:
Mme Barbara NOURRY, Mr Jean-François CHARRIER, Mme Karine MAINGUET, Mr Frédéric Modification du BOISLEVE, Mme Marie-Laure BRIAND, Mme Caroline BAUDOUIN, Mr Clément LECOMTE adjoints. tableau des Mr Serge RAYNAUD, Mme Céline MARTINEAU, Mr Sylvain LOUARN, Mr Xavier LEPREVOST, Mme commissions Annabelle RETIERE, Mme Armelle GEHIN, Mme Céline OLLIVIER, Mme Céline LECOMTE, Mr icipales et Jean-Yves REÉTIERE, Mr Frédéric GEFFRIAUD, Mr Éric GAUTRON, Mme Louise DRÉAN, Mr municipales Nicolas SEVESTRE, conseillers. extramunicipales
Étaient excusés :
- Mr Franck BOUQUIN (pouvoir à Mme Marie-Laure BRIAND) ;
- Mme Armelle GEHIN (pouvoir à Mme Céline LECOMTE) ;
- Mme Julie BRUN, (pouvoir à M. Frédéric GEFFRIAUD) ;
- Monsieur Eric VANDAELE, (pouvoir à M. Frédéric BOISLEVE) ;
- Madame Lina PUTOLA, (pouvoir à Mme Louise DREAN)
Secrétaire de séance : Madame Annabelle RETIERE est nommée secrétaire de séance.
Pour faire suite à la démission d’un conseiller municipal, il convient de modifier le tableau des commissions municipales, comme joint en annexe.
Vu la délibération n°2020-0033 en date du 12 juin 2020 fixant la composition des
commissions municipales
Vu la délibération n°2020-0099 en date du 19 décembre 2020 modifiant le tableau des commissions municipales et extra-municipales
Vu la délibération n°2022-0071 en date du 13 septembre 2022 portant modification du tableau des commissions municipales
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents
ou représentés :
- VALIDE la modification de la composition des membres des commissions
municipales et extra-municipales
A Saint-Mars-du-Désert, le 22 novembre 2023
Barbafa NOURRY
Annabelle RETIERE
Vente
Secrétaire de séance
Maire de SAINT-M DAPERER TE ARE 20? EF 023-0098-DE Date de réception préfecture : 27/11/2023 « Pour extralt conforme au registre »
Pour ampliation et par délégation,
Benoît RICHARD
Directeur Général des Services
Le Maire informe que le présent acte peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la date soit de transmission en Préfecture, soit de sa publication, soit de sa notification. Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
Acte qui a été reçu en Préfecture le 21! 41 72023 et publié à la mairie le 2 7/11 72023
N° de télétransmission.…. Old. 2AUUDAIRK.:...20722112/ 2.208 OSBRUE
Accusé de réceptian en préfecture
044-214401796-20231121-2023-0098-DE
Date de réception préfecture : 27/11/2023