Compte-Rendu - CR conseil

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Compte-Rendu - CR conseil Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Caumont-sur-Aure. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, — 0e ME Petites villes (e) Caumont-sur-Aure de demain

COMMUNE de CAUMONT-sur-AURE

Procès-verbal de la séance du conseil municipal

du 2 juin 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le deux juin, à dix-huit heures, les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis à

la mairie sous la présidence de Christophe LE BOULANGER, Maire.

Date de convocation : 22 mai 2025.

La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 23 mai 2025.

Membres présents : BEZIERS Jean-Marie ; BOUVIER Corinne ; DUVAL Estelle ;

Reco | 15 GENNEVIEVE Michel; HEREL Sandra ; LARUE Serge ; LAURENT Gilles; LEJEUNE Quorum Atteint | Michel; LEPREVOST Carine; LESENECHAL Marie-Josèphe; MAHE Roger; Membres absents et excusés MOREAU Bérengère (arrivée à 18 h 10); PORET Michel; ROHAUT Thierry; Membres ayant donné pouvoir 1 TANNEUR Claire ; THOMAS Jean-Paul ; VAUGELADE Martine. Membres absents: BECQUET Françoise; DESFAUDAIS Prisca; HYAU Samuel;

JUEL Madeleine

Membres ayant donné pouvoir : HANICOT Nathalie

Secrétaire de séance : TANNEUR Claire

Ordre du jour :

- Désignation d’un(e) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 maï 2025

l Administration Générale

1) Désignation d’un référent élu en matière de violences conjugales.

Il Affaires budgétaires

2) Prise en charge du vin d'honneur à l’occasion du départ du Père RAOUL : accord de principe

du Conseil.

Ill Urbanisme/Patrimoine/Défense incendie

Compte-rendu

[IV Travaux — Personnel communal

Travaux :

3) Réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées Route de Torigni : estimatif entreprise SICEE.

4) Réfection poteaux incendie sur l’ensemble du territoire de Caumont-sur-Aure : devis SAUR.

5) Neutralisation citerne à fioul du logement communal du bourg (Mairie) à Livry: devis Yves MADELINE.

6) Pompe à chaleur logement de Parfouru l’Eclin (Livry) : devis SARL SAINT AMAND - GODEY. 7) Opérations d’entretien annuel du terrain de football : devis T.S.E.

8) Renouvellement de tables et chaises pour l’école : devis de COMAT & VALCO

9) Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

demandée par le Conseil Départemental

V Affaires scolaires

Compte-Rendu

03/06/2025VI Développement économique/Communication

Compte-Rendu

VIl Association/Affaires sociales

Compte-Rendu

VII Intercommunalité

10) Renouvellement du contrat de prestation de service avec l’école de musique du Pré-Bocage

pour la période 2025-2026.

IX Citoyenneté

Compte rendu

Claire TANNEUR est élue secrétaire de séance.

Adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire évoque l’envoi d’un courrier du Ministère chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes de de la lutte contre les discriminations, demandant une mobilisation collective face aux violences conjugales et intrafamiliales.

Des soutiens et conseils sous forme de guide pratique et de formations vont être apportés aux

collectivités. En échange de quoi, il est proposé aux communes de désigner parmi leurs élus municipaux

un référent pour suivre au plus près les enjeux liés à ce fléau et devenir ainsi l'interlocuteur privilégié

des partenaires locaux institutionnels et associatifs.

Il convient donc de prendre une délibération pour désigner un référent communal en matière de violences conjugales.

Sandra HEREL présente sa candidature.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne :

Sandra HEREL, référente communale en matière de violences conjugales.

Adopté à l’unanimité.

Il Affaires budgétaires

Monsieur le Maire rappelle qu’une messe aura lieu le 14 juin prochain, à l’occasion du départ du Père

RAOUL.

A cette occasion, un vin d'honneur est organisé.

03/06/2025Monsieur le Maire propose qu’en symbole de l’amitié de la commune en faveur du Père RAOUL, ce vin

d’honneur soit pris en charge par la commune et offert comme cadeau de départ.

Michel LEJEUNE demande si la prise en charge des pains surprises fait partie de ce cadeau de départ car il

trouve que 20 pains surprises à 30 euros pièce, cela fait beaucoup.

Monsieur le Maire lui répond que oui, ça en fait partie et qu’il demande l'avis du conseil justement pour

ajuster la proposition en fonction de l'appréciation des conseillers.

Serge LARUE pense qu'il faudrait déjà connaitre le coût total du vin d’honneur.

Tous les conseillers reconnaissent la convivialité du Père RAOUL et souhaitent que la commune participe.

Monsieur le Maire propose que l’on fixe un montant de participation : le montant de 500 euros est retenu.

Le conseil, à l’unanimité :

Autorise la prise en charge du vin d'honneur du 14 juin 2025 en faveur du Père RAOUL pour un montant plafonné à 500 euros ;

Donne délégation à Monsieur le Maire pour le règlement de ce dernier.

[lt Urbanisme/Patrimoine/Défense incendie

IV Travaux

Monsieur le Maire donne la parole à Roger MAHE.

Dans le cadre des travaux de la Route de Torigni, il est programmé la réhabilitation ponctuelle du réseau d’assainissement des eaux usées.

Ces travaux sont gérés par l’entreprise SICEE, pour un coût estimatif de 59 000 € H.T., réparti entre les

travaux pour 40 000 € et les études et divers pour 19 000 € H.T.

Roger MAHE indique que l’appel d’offres part dans les prochains jours et que les travaux devraient démarrer vers le mois de novembre.

Il est proposé au conseil de se prononcer sur cet estimatif.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

APPROUVE l’estimatif proposé par l’entreprise SICEE dans le cadre de la réhabilitation du réseau

d’assainissement des eaux usées Route de Torigni ;

AUTORISE le Maire, ou son représentant, à signer tout document s'y rapportant.

Monsieur le Maire donne la parole à Michel PORET.

03/06/2025Ce dernier informe le conseil qu’il est nécessaire de procéder à la réfection de poteaux défense incendie à certains endroits de la commune, afin d’assurer la protection incendie suivant la règlementation en vigueur.

8 poteaux au total sont à réparer, répartis sur plusieurs exercices budgétaires, dont 4 en 2025, sur les

emplacements suivants :

- 4980, route de Saint-Lô - D71 « Le Bisson » (LA VACQUERIE) pour un montant de 4 364,72 € TTC ;

- 73, route d’Anctoville - D92 « Briquessard » (LIVRY) pour un montant de 3 798,47 € TIC;

- 1399, route du Clos Doquet « L’Epine » (LIVRY) pour un montant de 3 701,15 € TIC; - 1504, route de Foulognes « La Barquetière » (LIVRY) pour un montant de 3 516,23 € TTC. Soit un total de 15 380,57 € TTC.

Il restera 12014 € sur les exercices budgétaires suivants.

La SAUR ayant la maîtrise actuelle a été sollicitée pour établir les devis.

Michel GENNEVIEVE demande pourquoi les tarifs différents selon les poteaux.

Michel PORET lui répond que cela dépend des travaux à effectuer et de l'accessibilité des poteaux.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Accepte les devis présentés par la SAUR pour la création d’une défense incendie aux emplacements

cités ci-dessus ;

Autorise le Maire, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents

nécessaires à la réalisation de ce projet ;

Les crédits nécessaires sont prévus au BP 2025.

5) Neutralisation citerne à fioul du logement communal du bourg (Mairie) à Livry: devis

Monsieur le Maire donne la parole à Michel PORET.

Ce dernier rappelle que lorsqu'une cuve à fioul n’est plus utilisée, elle représente un danger pour

l’environnement et la santé.

Les principaux risques incluent :

+ Fuites et contamination des sols : Les résidus de fioul peuvent s'échapper et polluer le sol, ce qui peut

entraîner des coûts importants de dépollution ;

+ Incendies et explosions : Les vapeurs de fioul résiduelles dans une cuve non traitée peuvent

provoquer des accidents graves ;

+ Sanctions légales : Le non-respect des obligations liées à la neutralisation peut entraîner des amendes et des poursuites.

Au vu de ces constatations, il est proposé au conseil de neutraliser la citerne à fioul du logement

communal situé à côté de la Mairie (447, rue du Bourg), à Livry.

Un devis a été établi dans ce sens auprès de l’entreprise Yves MADELINE pour un montant de 1 971 €

H.T., soit 2 365,20 € TTC.

Monsieur le Maire demande le cubage.

Michel PORET lui répond qu’il est prévu de 3 m mais qu’il peut être amené à être modifié.

03/06/2025Jean-Paul THOMAS alerte sur le fait que le même problème risque de se poser prochainement avec la

citerne fioul de l’église.

Michel PORET va vérifier et s’en occuper.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Accepte le devis présenté par l’entreprise Yves MADELINE pour le dézagage et la neutralisation d’une cuve

à fioul de 3 m5 au 447, rue du Bourg à Livry, commune déléguée de Caumont-sur-Aure ;

Autorise le Maire, où son représentant, à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de ce projet ;

Les crédits nécessaires sont prévus au BP 2025.

6) Pompe à chaleur - logement de Parfouru-l’Eclin (Livry) : devis

Monsieur le Maire donne la parole à Thierry ROHAUT.

Ce dernier présente au conseil le devis établi par la SARL SAINT AMAND - GODEY, pour l'installation

d’une pompe à chaleur dans le logement communal de Parfouru’Eclin, dans la commune déléguée de

Livry, pour un montant de 14 543,50 € H.T., soit 17 452,20 € TTC.

Un comparatif tarifaire a été établi avec l’entreprise LARCHER de Caen: l’entreprise SAINT AMAND -

GODEY était la mieux placée.

Ce logement est le 37° exécuté de cette manière, dans la démarche de rénovation énergétique et les locataires en sont satisfaits.

Michel GENNEVIEVE demande si la prime CE a été prévue. Il est nécessaire de demander la confirmation de la perception de cette prime.

Thierry ROHAUT s’en occupe et donne les informations à Monsieur le Maire afin qu'il puisse signer le devis.

Serge LARUE préconise que la pompe à chaleur soit installée avant l'hiver.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Autorise Monsieur le Maire à demander les informations relatives à la prime CE et accepte que ce

dernier signe ensuite le devis présenté par la SARL SAINT AMAND - GODEY pour un montant de

14 543,50 € HT. soit 17 452,20 € TTC ;

Dit que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2025.

7) Opérations d’entretien annuel des terrains de football : devis

Monsieur le Maire présente au conseil le devis établi par la SARL TSE pour les opérations d’entretien annuel des

terrains de football (terrain d'Honneur et petit terrain) situés à Caumont-L’Eventé, commune déléguée de Caumont-sur-Aure, pour un montant de 3 000 € H.T., soit 3 600 € TTC.

Le club de football de l’IS Caumontaise participe en complément à hauteur de 690 € H.T. , soit 828 € TIC.

Gilles LAURENT complète en indiquant que le terrain devient très dur car le traitement a 1 an, dont nécessité de

remettre du sable, d’aérer le terrain et de semer du gazon.

il précise également que le club de football fonctionne très bien, la preuve en est que les Uri se sont qualifiés pour le

tournoi Jean Pingeon du Stade Malherbe de Caen.

Michel PORET demande si ces travaux seront toujours annuels.

Monsieur le Maire lui confirme que oui.

03/06/2025Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Accepte le devis présenté par la SARL TSE pour un montant de 3 000 € H.T., soit 3 600 € TTC;

Autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer le présent devis et tout document s’y rapportant;

Dit que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2025.

Monsieur le Maire donne la parole à Corinne BOUVIER.

Cette dernière informe le conseil de la demande de renouvellement de tables et chaises pour 2 classes de l’école, le mobilier étant usagé.

La commission a retenu l’entreprise COMAT & VALCO, pour un montant de 4 261,32 € TTC.

La réception du mobilier aura lieu en juillet.

Serge LARUE pose la question du lieu de stockage à réception.

Le mobilier sera stocké aux ateliers municipaux.

Gilles LAURENT demande ce que deviendra l’ancien mobilier car il pourrait peut-être intéresser la population

caumontaise.

Monsieur le Maire propose de vérifier si légalement, il est possible de vendre ou céder du matériel appartenant à la commune.

Michel PORET ajoute qu’il en serait de même pour les pupitres de l’ancienne école de Livry (actuel centre-aéré).

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

Accepte le devis présenté par l’entreprise COMAT & VALCO pour un montant de 4 261,32 € TTC;

Autorise Monsieur le Maire ou son représentant, à signer le présent devis et tout document s’y rapportant;

Dit que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif 2025.

Monsieur le Maire donne la parole à Michel PORET.

Ce dernier informe le Conseil de la demande reçue par le Conseil Départemental, relative à la mise à jour du plan

des chemins de randonnée de la commune.

Il s’agit uniquement des chemins de randonnée non motorisés (pédestres, équestres, VTT).

Michel PORET n’est pas certain que la commune soit concernée, le courrier étant un courrier type. Il vérifie

d’abord.

Monsieur le Maire propose d’accorder une autorisation de principe à Michel PORET pour la mise à jour du Plan si

la commune est concernée.

Gilles LAURENT se propose pour aider Michel PORET si besoin.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

03/06/2025Autorise Monsieur le Maire ou son représentant, en l’occurrence ici, Michel PORET, à mettre à jour le PDIPR si la

commune est concernée.

V Affaires scolaires

Exposé de Corinne BOUVIER, Adjointe au Maire :

Projet de Règlement Intérieur cantine : en train de le retravailler avec l’agent d’accueil, notamment concernant les délais de prévenance. Il s’avère nécessaire d’être plus sévère.

Ce règlement sera soumis au conseil en juillet prochain.

VI Développement économique/Communication

Nathalie HANICOT, Adjointe au Maire étant absente, Bérengère MOREAU informe des prochaines

manifestations :

- 04 juin : Inauguration du centre de loisir à Livry à 17 h 30:

- 06 juin : Réunion publique à 18 h 00 à la salle des associations pour l’organisation du bal de fin d’année des Collégiens (27 juin);

- 10 juin : 15 h 00 : mairie de Livry : suite à la manifestation patriotique de l’an dernier, Monsieur Thomas informe qu’un livre intéressant a été rédigé par Marc HEBERT, ancien Maire de Villers Bocage, sur le destin tragique de la déportation de Madeleine et Germain THOMAS. Monsieur THOMAS n’a plus d'exemplaires pour l'instant mais va en recommander.

- 13 juin : 17 h 00 : chasse au trésor du Conseil Municipal des Jeunes.

Corinne BOUVIER en profite pour signaler qu'il y a besoin d'élus bénévoles, elle va adresser un courriel à l'ensemble

du Conseil,

- 14 juin : Messe du départ du Père Raoul à 17 h 00 en l’église de Caumont ;

- 17 juin : 18 h 00 : réunion préparatoire pour le festival « les pieds dans les étoiles » à la mairie de Livry.

Michel PORET en profite pour rappeler qu’il y a besoin de couchages pour les artistes, notamment 21 le samedi soir et fait appel à l'hospitalité de tous.

- 25 juin : Distribution de composteurs par le SEROC sur la place de la mairie de 17 h 00 à 19 h 00 (sur réservation); - 26 juin : à la Maison Citoyenne : réunion publique sur la proposition d’un service de transport, porté par l’association « famille rurale » sur le territoire de Pré-Bocage Intercom (pourrait se mettre en place dès l’automne) ;

- 27 juin : Bal de fin d'année des collégiens ;

- 28 juin : Kermesse des écoles à partir de 11 heures ;

- 28 juin : Fêtes Saint-Clair- apéro concert et feu d’artifices à Caumont;

- 05 juillet : Foire à tout organisée par le comité des fêtes de Caumont;

- Du 05 juillet au 06 juillet : Festival les pieds dans les étoiles organisé par PBI à Livry.

VII Associations/Affaires sociales

Exposé d’Estelle DUVAL, Adjointe au Maire :

Est-ce que la commande des décorations de Noël est arrivée ?

Thierry ROHAUT l’informe que les guirlandes sont arrivées.

VIII Intercommunalité

Exposé de Carine LEPREVOST, conseillère municipale :

03/06/2025Compte-rendu du conseil communautaire du 14 maï 2025 :

- Une subvention de 3 475 € a été accordée à L’IS Caumontaise ;

- La mare « la louve dans la bergerie » va être restaurée sur Caumont.

Monsieur le Maire présente au conseil le contrat de prestation de service à renouveler avec l’école de musique.

Ce contrat a pour objet de déterminer les conditions de réalisation de la prestation de l’école de musique du Pré-

Bocage dans le cadre de la mise en œuvre d’activité scolaire.

Cette prestation consiste à assurer la mise en place de l’activité « Education Musicale » pour les enfants de l’école

maternelle et élémentaire.

Monsieur le Maire précise que la qualité et la quantité des propositions ont ravi tout le monde, au point que Cahagnes adhère et peut être Aunay.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

Approuve le renouvellement du contrat de prestation de service avec l’école de musique pour la période 2025- 2026 ;

Autorise le Maire ou son représentant, à signer la présente convention ci-joint annexée.

IX Citoyenneté

Exposé de Sandra HEREL, conseillère municipale :

La réunion de préparation pour le repas des aînés de Livry aura lieu le jeudi 26 juin prochain à 18 h 00.

Marie-Josèphe LE SENECHAL souhaîte intervenir concernant l’agence postale de Caumont.

Elle juge très dangereux qu'il n’y ait personne pendant les vacances estivales, ce qui signifie que l'agence sera fermée 3 semaines.

I! faudrait faire pression sur l’intercom pour qu'il y ait un remplacement.

Michel PORET estime scandaleux que l’agence ferme ainsi sans qu’un remplacement soit mis en place. Monsieur le Maire suggère que les bureaux de Cahagnes et de Caumont-sur-Aure ferment sur des périodes différentes afin qu’ils puissent se suppléer.

Il évoquera le sujet demain mardi en réunion de Bureau de l’intercom.

Monsieur le Maire donne la parole à Michel PORET concernant une convention de travaux complémentaires

avec Pré-Bocage Intercom, relative au pluvial au Hameau Marie à Livry.

Michel PORET informe que la couche de roulement a été réalisée et réceptionnée. Mais le résultat n’est pas satisfaisant, il y a un risque d’affaissement. Il convient donc de buser la longueur et de remblayer avec du tout venant.

Monsieur le Maire précise qu’une délibération sera soumise au Conseil en juillet prochain mais qu’une information

préalable semblait nécessaire.

Monsieur le Maire informe le conseil de la venue du Préfet le 7 juillet prochain à la Maison Citoyenne.

Il s’agit d’une rencontre informelle ayant trait aux projets réalisés dans le cadre de « Petites Villes de Demain ».

Monsieur le Maire présente ensuite les plans de la rénovation du gymnase.

La toiture va être remplacée et renforcée. Elle sera obligatoirement en photovoltaïque (Michel GENNEVIEVE précise

qu’il y a obligation à partir de 2026 et que les travaux ne commenceront pas avant).

03/06/2025Le chauffage actuel est au fioul et passera au gaz.

Les travaux commençant en 2026, le gymnase ne sera pas disponible pour l’année scolaire 2026-2027. L'ensemble de ces travaux reste néanmoins sous réserve des études de sol.

Michel GENNEVIEVE précise que le coût est déjà de 3 millions d’euros.

Celui d’Aunay coûtera 5 millions d'euros mais pour un bâtiment neuf.

I n’y aura pas d’agrandissement du parking.

Michel PORET informe le Conseil que 2 terrains seraient vendus dans le lotissement de la Gare.

Michel LEJEUNE demande à ce que la mairie fasse travailler le nouveau gérant du magasin Coccinelle. Corinne BOUVIER est allée le voir: il va fournir son SIRET et RIB à la comptabilité au plus vite. Elle précise que chaque élu qui ira commander devra être muni d’un bon signé de la Mairie.

Monsieur le Maire clôture le conseil en informant les élus qu’il y a de la mise sous pli du dernier bulletin municipal à effectuer avant de partir.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 23.

Prochaines réunions

Réunion préparatoire : Mardi 24 juin 2025 à 18 h 00, à Caumont l’Eventé.

Réunion du conseil : Lundi 7 juillet 2025 à 18 h 00, salle du conseil de Caumont.

Le Maire, La Secrétaire de séance

Christophe LE BOULANGER Claire TANNEUR

CT EAN LT 1

LA

03/06/2025