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Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 28 10 2024
Procès Verbal - Conseil+municipal+ +C.R+séance+du+28 10
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+ +C.R+séance+du+28 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
+ À à
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MAIRIE DE LANTENAY
CONSEIL MUNICIPAL EE —— ——__—]——
COMPTE RENDU DE LA SEANCE du LUNDI 28 OCTOBRE 2024
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 28 octobre 2024 à 19 heures, sur convocation en date du 23 octobre 2024 de Monsieur Jean-Louis BENOIT, Maire.
Etaient présents :
Mr BENOIT Jean-Louis — Mr Raymond BALLAND - Mr PERTREUX Anthony - Mr CHABAUD
Michel — Mr CHEVILLON Kevin - Mr MIALON Jean-Pierre — Mr PELISSON Alexandre - Mme
PELISSON Georgette - Mme Evelyne SAVEY-GENET
Procuration(s) :
o Madame Sandrine DUNEZAT a donné procuration à Monsieur Alexandre PELISSON
Secrétaire de séance : Mr Raymond Balland
I. Monsieur le Maire demande l’approbation du Procès-verbal de la réunion du Conseil
Municipal en date du 30 septembre 2024 :
o Approuvé à l’unanimité
IL Délibérations : Néant
Il. Etat d'avancement des projets :
-__ Travaux hangar :
o Début d'installation des portes industrielles le 18 octobre.
o Traçage de la place handicapée le 29 octobre.
o Pose des extincteurs.
- ENEDIS : Les travaux d’enfouissement des réseaux de traversée du village se
poursuivent avec la pose des transformateurs.
-__Ralentisseurs de la rue des Fontaines :
o Un relevé précis de la largeur de la rue sera fait afin d'établir un projet de traçage de
lignes. IV. Compte-rendu de réunions :
°e Réunion du Syndicat des Eaux du Valromey
- Le contrat avec la société SUEZ a pris fin en mars 2024.
- Le nouveau contrat de DSP a été conclu avec la Sté SOGEDO.
-__ Dans notre commune plusieurs compteurs ont cassé, générant ainsi des fuites importantes.
V. Questions diverses :
o MARPA de Brénod :
“* Demande de participation au financement de la journée anniversaire du
7 décembre pour les 15 ans de l'établissement : 200.00 €
“" Validation à l'unanimité.
o Règlement de la salle des associations :
" Quelles associations « extra-village » seront autorisées à l’utiliser, la location
gratuite.
* Foot ESMCV préparation des galettes : Avis favorable à l'unanimité.
o Assurances prévoyances du personnel :
" À compter du 1° janvier 2025 une ordonnance n° 2021*175 du 17 février a
fixé l’obligation de financement et de participation par les collectivités
territoriales sur le risque prévoyance de leurs agents au plus tard au
1* janvier 2025, et pour le volet santé au plus tard au 1°" janvier 2026.
“" Actuellement le personnel au contrat de prévoyance statutaire par
l'intermédiaire est couvert par CIGAC auprès de Groupama Rhone Alpes.
“ Le contrat prend fin à l'échéance du 31 décembre 2024.
o Organisation de la Cérémonie du 11 novembre :
" Dernière station à Lantenay :11h30.
o Organisation de la Cérémonie de l’inauguration du 16 novembre à 16 h 00.
o Colis à distribuer avant Noël ou Repas des anciens le 26 janvier 2025 :
=" Liste des bénéficiaires mise à jour pour distribution.
" Nombre de colis à commander.
" Repas dans la salle des associations avec traiteur. o Convention de participation à la maison de santé du Frêne :
“ La convention est signée par la mairie de Saint Martin du Fresne qui porte le
dossier.
“" Le montant à régler par notre commune pour 2024 est de 1 111,00 €.
o Vente de bois ONF en octobre, parcelle N°15 acquise par la scierie JUILLARD
pour un montant de 28 172.40 € TTC (dont T.V.A. 4 695.40 €).
o Réunion commission :
Commission Finances le 6 novembre.
Merci de votre attention. Fin de réunion 21 h 40.
Le Président de séance, Le Secrétaire de séance,
Monsieur Jean-Louis BENOIT.
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Monsieur Raymond Balland.
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Toutes les délibérations relatives à ce Conseil Municipal sont consultables en mairie.