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Compte-Rendu - CR 20220722 001 Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20220722 001)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Famille, 1

Assemblées

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 7 FEVRIER 2022

L'an deux mille vingt-deux, le sept février à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le premier février deux mille vingt-deux, s'est assemblé sous la présidence de M. Karl OLIVE, Maire.

PRESENTS : Mme DOS SANTOS Mme SMAANI M. MEUNIER Mme GRIMAUD M. NICOT Mme HUBERT M. DOMPEYRE Mme EMONET-VILLAIN M. DE JESUS PEDRO Mme TAFAT Mme CONTE M. LARTIGAU Mme DEBUISSER M. DJEYARAMANE M. ROGER M. PLOUZE-MONVILLE M. MOULINET Mme GUILLEMET Mme LEPERT Mme BARRE M. LEFRANC M. LUCEAU M. JOUSSEN Mme KOFFI M. DUCHESNE M. POCHAT M. GEFFRAY Mme BELVAUDE M. MASSIAUX M. LOYER.

POUVOIRS : M. MONNIER à M. NICOT M. PROST à Mme CONTE Mme MESSMER à Mme GUILLEMET Mme GRAPPE à Mme HUBERT Mme OGGAD à Mme DOS SANTOS M. DREUX à Mme SMAANI Mme ALLOUCHE à Mme GRIMAUD Mme MARTIN à M. MASSIAUX.

SECRETAIRE : Mme TAFAT.

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf.

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DIRECTION GENERALE

1) INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

2) REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE « CULTURE ET RELATIONS INTERNATIONALES ».

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.2

3) REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE « FAMILLE, AINES, ENFANCE ET SANTE ».

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

4) MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 54 DU 9 JUIN 2020 PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL DE L’ECOLE MATERNELLE PEGUY.

36 voix pour Madame Aline SMAANI

3 voix pour Monsieur Christophe MASSIAUX

5) MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 56 DU 9 JUIN 2020 PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL DE L’ECOLE MATERNELLE RONSARD.

36 voix pour Monsieur Jean-Claude POCHAT

3 voix pour Monsieur Romain LOYER

6) MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 47 DU 9 JUIN 2020 PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL DE L’ECOLE ELEMENTAIRE VICTOR HUGO.

36 voix pour Madame Samira TAFAT

3 voix pour Madame Nathalie MARTIN

7) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES MODIFICATIONS DE STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.

Cette délibération est approuvée à la majorité des présents, moins 3 abstentions.

8) COMPLEMENT DU REGLEMENT INTERIEUR DE MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES EN PERIODE PREELECTORALE ET ELECTORALE.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

9) DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE AU BENEFICE DE MONSIEUR KARL OLIVE, MAIRE DE LA COMMUNE DE POISSY.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des votants, moins 1 non-participation au vote.3

FINANCES

10) RAPPORT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 : BUDGET PRINCIPAL.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

11) RAPPORT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 DES OPERATIONS SOUMISES A TVA.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

12) ADHESION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION FINANCES GESTION EVALUATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

MECENATS ET PARTENARIATS FINANCIERS

13) SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARRAINAGE FINANCIER DE BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE (BPVF) EN FAVEUR DES TROIS SALONS ETUDIANTS, ALTERNANCE ET EMPLOI 2022.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

14) SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARRAINAGE FINANCIER AVEC LA SOCIETE OTUS DU GROUPE VEOLIA EN FAVEUR DES TROIS SALONS ETUDIANTS, ALTERNANCE ET EMPLOI 2022.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

15) MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU DISPOSITIF « AUX ARBRES CITOYENS ! » OPERATION POUR LUTTER CONTRE LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET AMELIORER LE CADRE DE VIE DES PISCIACAIS.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

16) SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

17) FIXATION DES PRIX DU CONCOURS DES BALCONS ET MAISONS FLEURIS.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.4

18) FIXATION DES PRIX DU CONCOURS DES JARDINS FAMILIAUX.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

URBANISME

19) CONVENTION-CADRE 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ECOLOGIQUES : ZAC EOLES – ECOQUARTIER ROUGET DE LISLE.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

DRH

20) PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE AU DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION DES ELUS.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

21) DEBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

22) ACTUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX.

Cette délibération est approuvée à la majorité des présents, moins 3 abstentions.

23) MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL MUNICIPAL.

Cette délibération est approuvée à la majorité des présents, moins 3 abstentions.

24) MODIFICATION DES PLAFONDS DES MONTANTS DE REFERENCE DU REGIME INDEMNITAIRE PORTANT SUR LES FONCTIONS, LES SUJETIONS, L’EXPERTISE ET L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL DES CADRES D’EMPLOIS D’INGENIEURS ET DE TECHNICIENS (RIFSEEP).

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

GESTION DOCUMENTAIRE

25) SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE POUR UNE MISSION D’ASSISTANCE A L’ARCHIVAGE AUPRES DE LA MAIRIE DE POISSY.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.5

CULTURE

26) SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE PASS CULTURE.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

27) SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE POISSY ET LE CLUB SAINT-EXUPERY POUR L’ANNEE 2022 DANS LE CADRE DE LA LUDOTHEQUE MOBILE.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

MARCHES PUBLICS

28) CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE SUR LA COMMUNE DE POISSY - ATTRIBUTION DES PRIMES ET INDEMNITES.

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

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Le Maire,

Vice-président de la Communauté urbaine

Grand Paris Seine & Oise,

Vice-président du Conseil départemental des Yvelines,

Karl OLIVE