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Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 055 2022 nomination secretaire de seance 24102022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20221024-241022 0552022-DE
Reçu le 07/11/2022
Publié le 07/11/2022 COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RE ER PEER EE
Séance du 24 octobre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-quatre octobre à vingt heures trente, le conseil municipal de
la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 22 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU, Laurence MEUNIER,
Jean-Marc CHAPPAZ, Fanny LEBAYLE, Michel LAGIER,
Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON, Hugues JEANTET,
Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Gilbert BERTRAND, Béatrice BOULANGE, Emeric MOREL, Christel DECATOIRE, Eliane BERTIN, Clément PERRIER,
Renée TORRES
Pouvoirs : 5 Gilbert BERTRAND à Laurent FOUGEROUX
Emeric MOREL à Monia FAYOLLE
Christel DECATOIRE à Olivier BAREILLE
Eliane BERTIN à Jacques MEILHON
Renée TORRES à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Daïe de la convocation : 18 octobre 2022
Date d'affichage de la convocation : 18 octobre 2022
Délibération n° 1
Délibération n° 055/2022 - Nomination du secrétaire de séance
AU début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un où plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire, conformément aux dispositions de l'article
L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
| peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui
assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-15,
CONSIDERANT l'obligation faite au conseil municipal de nommer un où plusieurs de ses
membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20221024-241022 0552022-DE
Reçu le 07/11/2022
CONSIDERANT la proposition faite de procéder à cette nomination par un vote à main levée,
CONSIDERANT que Monsieur Michel LAGIER se présente comme secrétaire de séance,
Après en avoir délibéré,
NOMME Monsieur Michel LAGIER comme secrétaire de séance.
POUR : 27 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne