Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 008 2022 nomination secretaire de seance
Déliberation - 064 2022 nomination secretaire de seance 05122022
Déliberation - 030 2022 nomination secretaire de seance 09052022
Déliberation - 047 2022 nomination secretaire de seance 19092022
Déliberation - 055 2022 nomination secretaire de seance 24102022
Déliberation - 024 2024 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Déliberation - 011 2024 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Déliberation - 001 2024 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Déliberation - 2021 084 Nomination secrétaire de séance
Déliberation - 035 2023 nomination secretaire de seance 22052023
Déliberation - 019 2022 nomination secretaire de seance 28032022
Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 019 2022 nomination secretaire de seance 28032022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RAA RARE ROM RERRRRR
Séance du 28 mars 2022
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-huit mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Présents : 19 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Isabelle SEIGLE-FERRAND,
Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA,
Jean-Claude JAUNEAU, Béatrice BOULANGE, Emeric MOREL,
Fanny LEBAYLE, Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON, Anne-Marie MATHIEU, Renée TORRES
Absents excusés : Jean-Claude CORBIN, Olivier BAREILLE, Laurence MEUNIER,
Jean-Marc CHAPPAZ, Christel DECATOIRE, Hugues JEANTET,
Eliane BERTIN, Jacques MEILHON, Clément PERRIER,
Marc ZIOLKOWSKI
Pouvoirs : Jean-Claude CORBIN à Pierre GRATALOUP
Olivier BAREILLE à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Laurence MEUNIER à Elodie RELING
Jean-Marc CHAPP AZ à Bernard ROMIER
Christel DECATOIRE à Monia FAYOLLE
Jacques MEILHON à Eliane BERTIN
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 22 mars 2022
Date d'affichage de la convocation : 22 mars 2022
Délibération n° 1
Délibération n° 019/2022 - Nomination du secrétaire de séance
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal doit nommer au début de chaque séance Un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-15,
CONSIDERANT l'obligation faite au Conseil Municipal de nommer un où plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDERANT la proposition faite de procéder à cette nomination par Un vote à main levée,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20220328-280322_0192022-DE
Reçu le 01/04/2022CONSIDERANT que Michel LAGIER se présente comme secrétaire de séance,
Après en avoir délibéré,
NOMME Michel LAGIER comme secrétaire de séance.
Pour : 24 Contre : 0 Abstention : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20220328-280322_0192022-DE
Reçu le 01/04/2022