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Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 064 2022 nomination secretaire de seance 05122022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20221205-051222 0642022-DE
Reçu le 08/12/2022
Publié le 08/12/2022 COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RARE IR RER CEE
Séance du 5 décembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le cinq décembre à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire
dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 25 Monia FAYOLEE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND,
Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU, Laurence MEUNIER,
Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Michel LAGIER,
Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON, Hugues JEANTET, Eliane BERTIN,
Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU, Clément PERRIER,
Renée TORRES, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Olivier BAREILLE, Béatrice BOULANGE, Fanny LEBAYLE, Christel DECATOIRE
Pouvoirs : 3 Béatrice BOULANGE à Monia FAYOLLE
Fanny LEBAYLE à Elodie RELING
Christel DECATOIRE à Olivier BAREILLE
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 29 novembre 2022
Date d'affichage de la convocation : 29 novembre 2022
Délibération n° 1
Délibération n° 0644/2022 - Nomination du secrétaire de séance
AU début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme Un où plusieurs de ses
membres pour remplir les fonctions de secrétaire, conformément aux dispositions de l'article
L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui
assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-15,
CONSIDERANT l'obligation faite au conseil municipal de nommer un où plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDERANT la proposition faite de procéder à cette nomination par un vote à main levée, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20221205-051222 0642022-DE
Reçu le 08/12/2022
CONSIDERANT que Monsieur Michel LAGIER se présente comme secrétaire de séance,
Après en avoir délibéré,
NOMME Monsieur Michel LAGIER comme secrétaire de séance.
POUR : 27 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne