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Déliberation - Liste des deliberations 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL 14 DÉCEMBRE 2023
RAP DELIBERATIONS VOTES
FS Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023 APPROBATION A L’UNANIMITÉ
FS Décisions du Maire PREND ACTE
FS Démission et installation d’un membre du Conseil municipal PREND ACTE
FS Commissions municipales - Modification PREND ACTE
FS Règlement Intérieur du Conseil Municipal 2020-2026 - Modifications UNANIMITÉ
FS Commission d’Appel d’Offre – Remplacement d’un membre UNANIMITÉ
FS Commission de délégation de services publics - Remplacement d’un membre UNANIMITÉ
FS Commission d’accessibilité – Remplacement d’un membre UNANIMITÉ
FS Correspondant Défense – Remplacement d’un membre UNANIMITÉ
FS Délégations du conseil municipal au Maire
MAJORITÉ - 2 CONTRE
(Guillaume DESMOULES ET Victor GREZES)
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FS
Personnel – Mutualisation de moyens entre la ville de Bellerive-sur-Allier, le centre communal d’action sociale de Bellerive-sur-Allier et vichy
communauté
UNANIMITÉ
FS Personnel – Rapport social unique « 2022 » PREND ACTE
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NR D.M.2/2023- Décision Modificative n°2/ 2023- Budget Principal MAJORITÉ – 2 ABSTENTIONS (Guillaume DESMOULES ET Victor GREZES)
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MAJORITÉ - 2 NE PRENNENT PAS PART AU VOTE
(Guillaume DESMOULES ET Victor GREZES)
FS Convention DECATHLON MAJORITÉ Isabelle GONINET NE PREND PAS PART AU VOTE
IG Tarifs année 2024 UNANIMITÉ
BELLERIVE
AUTREMENT
Motion du conseil municipal de Bellerive-sur-Allier pour la réalisation du
contournement Nord-Ouest de Vichy, dans le respect le plus strict des critères
de préservation environnementale
NON ADOPTÉE
2 POUR (Guillaume DESMOULES ET Victor GREZES)
1 ABSTENTION (Grégory CHAMBON)
24 CONTRE