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Déliberation - Liste DES Deliberations 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 28 mars 2024)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
Oellerive
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 MARS 2024
N° OBJET VOTES
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
0 15 février 2024 APPROBATION A L’UNANIMITÉ
1 | Décisions du Maire PREND ACTE
Budget Principal : UNANIMITÉ
2 | Comptes de gestion Cases du marché : UNANIMITÉ
Jardins du Bost : UNANIMITÉ
Budget Principal : MAJORITÉ -— 4 ABSTENTIONS
DESMOULES /GREZES / BONJEAN / BABIAN LHERMET
3 | Comptes administratifs Cases du marché : MAJORITÉ - 2 ABSTENTIONS DESMOULES / GREZES
Jardins du Bost : MAJORITÉ — 2 ABSTENTIONS
DESMOULES / GREZES
MAJORITÉ
4 | Taux d'imposition 2 CONTRE — BONJEAN / BABIAN-LHERMET
2 ABSTENTIONS - DESMOULES / GREZES
Budget Principal : MAJORITÉ - 4 CONTRE
DESMOULES /GREZES / BONJEAN / BABIAN LHERMET
5 | Budgets primitifs Cases du marché : UNANIMITÉ
Jardins du Bost : UNANIMITÉ
6 Subventions d'équilibre au budget annexe des Jardins UNANIMITÉ Du Bost
7 | Autorisations de programmes et crédits de paiement UNANIMITÉ
8 | Cadencement amortissement UNANIMITÉ
9 | Constitution de provisions UNANIMITÉ
10 Personnel - modalités de versement des indemnités UNANIMITÉ
horaires pour travaux supplémentaires (l.H.T.S) Oellerive
PERSONNEL — REGIME INDEMNITAIRE -— Indemnité
LL forfaitaire complémentaire pour Election (I.F.C.E) UNANIMITÉ
PERSONNEL - tableau des EMPLOIS — emplois non :
12 | permanents pour un accroissement temporaire où UNANIMITÉ
saisonnier d'activité
MAJORITÉ - 4 CONTRE
13 | PERSONNEL — Armement des policiers municipaux
DESMOULES /GREZES / BONJEAN / BABIAN LHERMET
MAJORITÉ
44 | PERSONNEL — Armement de la police municipale - | ; CONTRE - BONJEAN / BABIAN-LHERMET convention de mise à disposition d’un stand de tir
2 ABSTENTIONS - DESMOULES / GREZES
MAJORITÉ
15 Demande de subvention Région AURA - Armement 2 CONTRE - BONJEAN / BABIAN-LHERMET Police Municipale
2 ABSTENTIONS - DESMOULES / GREZES
16 SDE03 — déplacement armoire éclairage allée UNANIMITÉ
Lesimple
17 SDE 03 — Ajout éclairage public giratoire avenue de UNANIMITÉ
Vichy - rue Maurice Chalus
Transition énergétique - identification des zones .
18 | d'accélération de la production d'énergies UNANIMITÉ
renouvelables
19 Convention occupation temporaire ombrières Parking UNANIMITÉ
mairie
20 Coteaux du Briandet - Compte-rendu annuel à la UNANIMITÉ
Collectivité de l'exercice 2022
21 | Achats pour remise cadeaux UNANIMITÉ
22 | Convention triennale USVBB FOOT UNANIMITÉ
23 | Cotisations organismes divers année 2024 UNANIMITÉ
24 MEDIATHEQUE - Livres désherbés, donnés et/ou MAJORITÉ
légués - Convention Ammareal Monsieur BONJEAN Bruno s'étant absenté au cours du vote. Oellerive
25 Aide aux projets classes de découverte - année
2024
MAJORITÉ
Monsieur BONJEAX Bruno s'étant absenté au cours du vote.
26
Crédits scolaires et projets pédagogiques 2024 UNANIMITÉ
Renouvellement de dérogation des rythmes
27 |scolaires des écoles de Bellerive-sur-Allier L
Maintien de l'organisation de la semaine scolaire UNANIMITÉ
sur 4 jours
28 Révisions des tarifs occupation événements UNANIMITÉ
municipaux
29 | Convention de partenariat Marchés du Lac UNANIMITÉ
MAJORITÉ
30 Subventions aux associations Mme GONINET Isabelle, Messieurs GIRARD-AMBROGGI Pierre-Alexandre et BONJEAX Bruno ne prennent pas part au
vote.
Subventions complémentaires 2024 aux
ci Associations - Axes de développement DNSNIMTE Délibération sur table, proposée au vote en : début de CM: MAJORITÉ - 4 CONTRE 32 Accompagnement rénové des bénéficiaires du revenu de solidarité active DESMOULES /GREZES / BONJEAN / BABIAN-LHERMET INFORMATION : CRC - Présentation du rapport d'observations définitives Fait et délibéré à BELLERIVE-SUR-ALLIER, le 28 mars 2024, Le Maire, François SENNEPIN