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Arrêté - 25 AT 0102
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Arrêté - 25 AT 0102)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
fae
AMBOISE | 4x Arrêté temporaire n° 2S _ AF — OA OL
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-10,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
VU la demande en date du 04/04/2025 émise par CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE REGION
CENTRE PAYS DE LOIRE demeurant 70 rue Marceau 37000 TOURS aux fins d'obtenir un arrêté de
réglementation du stationnement et de la circulation,
VU l'arrêté n°25-AT-0037 en date du 26/02/2025, portant réglementation de la circulation, le 14/05/2025, QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), sur le PARKING DU MARCHÉ à l'entrée Ouest, sur une trentaine de places de stationnement,
CONSIDÉRANT que l'organisation d'un rallye régional motocycliste du CMPN CPL rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 13/05/2025 au 14/05/2025 QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751),
ARRÊTE
Article 1
L'arrêté n°25-AT-0037 en date du 26/02/2025, portant réglementation de la circulation QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), sur le PARKING DU MARCHÉ à l'entrée Ouest, sur une trentaine de places
de stationnement, est abrogé.
Article 2
À compter du 13/05/2025 et jusqu'au 14/05/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent QUAI DU
GENERAL DE GAULLE (D751), sur le PARKING DU MARCHÉ à l'entrée Ouest, sur une trentaine de places
de stationnement :
° La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. *_Le stationnement des véhicules est interdit. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas
aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de Secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière
immédiate ;
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE
REGION CENTRE PAYS DE LOIRE.
Article 4
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Page | sur 2 Fait à Amboise, le 04 avril 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, | jése rrêté ire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, j w.telerecdurs.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2 Arrêté temporaire n° ES NT. CO Sy.
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 41 7-10,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT,
6ème adjoint,
VU la demande en date du 25/02/2025 émise par CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE REGION
CENTRE PAYS DE LOIRE demeurant 70 rue Marceau 37000 TOURS aux fins d'obtenir un arrêté de
réglementation du stationnement et de la circulation,
VU l'arrêté n°25-AT-0006 en date du 16/01/2025, portant réglementation de la circulation, le
14/05/2025, QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), sur le PARKING DU MARCHÉ 3 l'entrée Ouest, sur une trentaine
de places de stationnement,
CONSIDÉRANT que l'organisation d'un rallye régional motocycliste du CMPN CPL rend nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité
des usagers, le 14/05/2025 QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751),
ARRETE
Article 1
L'arrêté n°25-AT-0006 en date du 16/01/2025, portant réglementation de la circulation QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751),
sur le PARKING DU MARCHÉ à l'entrée Ouest, sur une trentaine de places
de stationnement, est abrogé.
Article 2
Le 14/05/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), sur le
PARKING DU MARCHE à l'entrée Ouest le long des perrés :
+ La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. * Le stationnement des véhicules est interdit sur une trentaine de places de stationnement. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours, Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE
REGION CENTRE PAYS DE LOIRE.
Article 4
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément 3 la réglementation en vigueur.
Page | sur 2 Fait à Amboise, le 25 février 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
{
Jean CORNUAULT. \GA
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à Tadfesse www.telere OUrs.fr, dans un délai de deux mois à compter de
sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose
d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document. Arrêté temporaire n° 2 ae AT_CQOK
Portant réglementation du Stationnement
QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment
les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment
l'article R. 417-10, VU l'instruction
interministérielle sur la Signalisation routière et notamment
le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation
de signature à Monsieur Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
VU la demande émise par CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE
REGION CENTRE PAYS DE LOIRE demeurant 70 rue Marceau 37000 TOURS
aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement,
CONSIDÉRANT que l'organisation d'un rallye régional
motocycliste du CMPN CPL rend nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée du stationnement, afin d'assurer la sécurité
des usagers, le 14/05/2025 QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751),
ARRÊTE
Article 1
Le 14/05/2025, le stationnement des véhicules est interdit
QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), sur le PARKING DU MARCHÉ
à l'entrée Ouest, sur une trentaine de places de stationnement.
Par dérogation, cette disposition ne s applique pas aux véhicules
relevant de l'organisation de l'événement, véhicules
fourrière immédiate.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions
de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE REGION CENTRE PAYS DE LOIRE.
Article 3
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la
Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 10 janvier 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative,
le Présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif compétent ou sur internet, à | ‘adresse www.telerecours.
ft, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20
juin 2018 relative à la protection des données personnelles,
le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification,
d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut
exercer, pour les informations le concernant, auprès de
la collectivicé signataire du présent document. Arrêté temporaire n° £S7. AT. CO Sy
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 aL. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-10, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT 6ème adjoint,
VU la demande en date du 25/02/2025 émise par CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE REGION
CENTRE PAYS DE LOIRE demeurant 70 rue Marceau 37000 TOURS aux fins d'obtenir un arrêté de
réglementation du stationnement et de la circulation,
VU l'arrêté n°25-AT-0006 en date du 16/01/2025, portant réglementation de la circulation, le
14/05/2025, QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), sur le PARKING DU MARCHÉ à l'entrée Ouest, sur
une trentaine de places de stationnement,
CONSIDÉRANT que l'organisation d'un rallye régional motocycliste du CMPN CPL rend nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité
des usagers, le 14/05/2025 QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751),
1
ARRETE
Article 1
L'arrêté n°25-AT-0006 en date du 16/01/2025, portant réglementation de la circulation QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), sur le PARKING DU MARCHÉ à l'entrée Ouest, sur une trentaine de places
de stationnement, est abrogé.
Article 2
Le 14/05/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), sur le
PARKING DU MARCHE à l'entrée Ouest le long des perrés : ° La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. + Le stationnement des véhicules est interdit sur une trentaine de places de stationnement. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions
prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du
code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE
REGION CENTRE PAYS DE LOIRE.
Article 4
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des Services sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Page | sur 2 Fait à Amboise, le 25 février 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois a compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document. Arrêté temporaire n° d St ATACQO6
Portant réglementation du stationnement
QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1
à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment
l'article R. 417-10,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription,
VU l'arrêté municipal n°SG-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur
Jean CORNUAULT, 6ème adjoint,
VU la demande émise par CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE REGION CENTRE
PAYS DE LOIRE demeurant 70 rue Marceau 37000 TOURS
aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du
stationnement,
CONSIDÉRANT que l'organisation d'un rallye régional motocycliste du CMPN
CPL rend nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée du stationnement, afin d'assurer la sécurité des usagers, le
14/05/2025 QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751),
ARRETE
Article 1
Le 14/05/2025, le stationnement des véhicules est interdit QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), sur le PARKING DU MARCHÉ
à l'entrée Ouest, sur une trentaine de places de stationnement. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules
de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article
R. 417-10 du code de la route et passible de mise en
fourrière immédiate.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le
demandeur, CLUB MOTO DE LA POLICE NATIONALE REGION
CENTRE PAYS DE LOIRE.
Article 3
Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise et Madame la Directrice Générale des
Services sont chargés de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 10 janvier 2025
L'Adjoint au Maire délégué à la voirie
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent
arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de
notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 Juin 2078 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose
d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.