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Procès Verbal - 1772992032 PV 18 DECEMBRE
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Teilhet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1772992032 PV 18 DECEMBRE)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Éducation,
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 18 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 18 décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de TEILHET dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la
mairie, sous la présidence de Monsieur DUVERGER Bernard, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 décembre 2025
PRÉSENTS : DUVERGER Bernard, LESSORT Guy, CHAGNON CORNARDEAU Corinne, ROUDIER
Renée, THEVENET Bernadette, CHARRAUX Daniel,
ABSENT(ES) EXCUSÉ : GENNISSON Frédéric, LABOURIER Mickaël, CHARBONNIER Nelly,
PEYRONNY Christian
SECRÉTAIRE DE SEANCE : CHAGNON CORNARDEAU Corinne
Le PV de la réunion du 10/11/2025 est validé
ORDRE du JOUR :
Demande de subvention École Buissonnière de Menat pour voyage scolaire
Programmes FIC 2026
Prise en charge d'investissement avant le vote du budget
Renouvellement assurance SMACL
Vente terrain stèle à titre gracieux ou à l’euro symbolique
Contrat de prestation de nettoyage
Décision modificative budget 2025
Questions diverses
1/ Demande de subvention École Buissonnière de Menat pour voyage scolaire
Les élèves de l’école primaire de Menat organisent un voyage scolaire à TOULOUSE.
Le cout total du séjour se monte à 12 000€.
Les familles participent à hauteur de 50€ par enfant.
2 enfants de la commune de Teilhet sont concernés.
Le conseil municipal valide la participation de la commune à hauteur de 50€ par enfant.
2/ Programmes FIC 2026
D Reste disponible pour l’année 2026, 65260,50 € HT.
Deux dossiers seront déposés au titre du FIC 2026 concernant la voirie communale, on utilise les devis
de l'entreprise Alzin pour réaliser les demandes de subvention FIC auprès du conseil départementale
du Puy de Dôme.
Dans un deuxième temps d’autres entreprise seront consultées.
D Dossier N°1 allée du cimetière
D Alzin:14772€ HT D Dossier N°2 voirie communale devis alzin
VC 4 Rue de chantemerle en partie
VC 29 Rue des buiges en partie
VC 213 Chez Charles en partie
VC 212 chez sagoueix dans le village
VC 204 entre RD987 et RD18 en totalité + traversée de route
TOTAL : 50 488,5 € HT LAAAAAM
> N°1 + N°2= 65 260,5 € HT
3/ Prise en charge d'investissement avant le vote du budget
Le conseil municipal autorise le Maire, préalablement au vote du budget primitif 2026, à engager, liquider et mandater
les dépenses d'investissement 2026 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2025, dans l'attente du vote
du budget primitif 2026 de la commune.
4/ Renouvellement assurance SMACL
Le contrat d'assurance avec la SMACL arrive à son terme.
En 2025 le cout des assurances s'élevait à 3 803,17€. Une rencontre a été organisée avec le représentant de la
SMACL. Voici la nouvelle proposition de tarif pour 2026:
- _ Responsabilités : 901,61
- Individuelle accidents corporels : 20,72
-__ Protection juridique : 220,45
- Protection fonctionnelle : 46,73
- Auto-collaborateurs : 423,23
- __ Dommages aux biens :
o Franchise 300€ :4248,81 soit 5861,55€
o Franchise 750€ : 3792,95 soit 5405,69€
o Franchise 1500€ : 3560,92 soit 5173,66€
Le conseil municipal valide la proposition à 5831,55 €
5/ Vente terrain stèle à titre gracieux ou à l’euro symbolique
Le notaire demande qu'une délibération soit prise afin de préciser les modalités de transfert de ce terrain afin de
pouvoir passer la vente. La vente se fera « à titre gracieux ».
6/ Contrat de prestation de nettoyage
Suite au départ du territoire de la gérante de l’entreprise DS Propreté il convient de contractualiser avec une
nouvelle société.
Après plusieurs contacts avec différentes personnes domiciliées sur la commune ou l'extérieur de la commune. Seule
une offre de devis nous est parvenue :
Entreprise FAITOUT NET, située à Menat. Elle propose un taux horaire à 23€/heure.
Le conseil municipal valide la proposition de la prendre à l'essai trois mois.
7/ Décision modificative budget 2025
Les services de la DGFIP ont constaté une erreur de saisie au niveau du report de l’exercice 2023 : 57 312,37 au lieu
de 57 372,37. Une décision modificative (60€ en dépenses d’investissement en plus ) sera réalisée.
QUESTIONS DIVERSES Convention Chats libres
Il convient d'attendre début 2026 pour qu’une campagne de stérilisation des chats libres soit lancée. À cette
occasion une convention sera proposée à la collectivité.
Accès à la cour intérieure du bâtiment de la mairie.
Les locataires se plaignent d’être régulièrement bloqués par les véhicules des participants aux manifestations. Les
organisateurs seront sensibilisés au fait qu’il ne faut pas se garer dans la cour sauf pour décharger des marchandises
dans le preau ou cuisine. Si cela persiste une barrière sera posée afin de limiter l’accès à la cour.
La cérémonie de vœux est fixée le samedi 10 janvier à 17H
Le Maire Le secrétaire de séance.