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Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2025 06 25 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Travail et emploi,
ÀX: CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE
her
SÉANCE DU 25 JUIN 2025 À 20 H À L'HÔTEL DE VILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N°
N° Délibération ODJ Objet Vote du Conseil Municipal
À la majorité des suffrages
exprimés (24 voix Pour, 1
25-033 A1 |Compte financier unique 2024 - Budget principal voix Contre, 6 abstentions) M. le Maire ne prend pas
part au vote
A la majorité des suffrages
exprimés (25 voix Pour, 1
25-034 A2 |Affection des résultats 2024 - Budget principal voix Contre, 6 abstentions)
A la majorité des suffrages
25-035 A3 |Budget supplémentaire 2028 - Budget principal exprimés (25 voix Pour, 1 voix Contre, 6 abstentions)
Vote des tranches des quotients familiaux au 1er septembre 25-036 B1 2025 A l'unanimité (32 Voix Pour)
À la majorité (31 voix Pour, 1 Mise à jour du tableau des effectifs budgétaires - Création et
voix Contre) 25-037 C1 suppression de postes
Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la
25-038 C2 |convention de participation pour le risque santé proposée par le |A l'unanimité (32 Voix Pour) CIG Grande Couronne
Adhésion de la commune d'Aubergenville au SIVOM de
25-039 DE Saint-Germain-en-Laye A l'unanimité (32 Voix Pour)
Adhésion au groupement de commande européen pour l’achat
25-040 E1 |de gaz naturel coordonné par le Syndicat d'Énergie des Yvelines |A l'unanimité (32 Voix Pour) - Signature de la convention constitutive 2027-2030
25-041 E2 |Convention de partenariat pour le projet "Un mur, une oeuvre" |A l'unanimité (32 Voix Pour)
25-042 F1 |Recensement de la population 2026 A l'unanimité (32 Voix Pour)
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< fonctionnement des établissements scolaires recevant des , or 25-045A 8 D | 63 lies Aubergenvillois pour l'année 2025-2026 (IEM de Bailly - | l'unanimité (32 Voix Pour) AFIPE à Poissy, CFAI de l'Eure, MFR du Perche)
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affichée et publiée le: 2 7 / co / À Z