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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Val-au-Perche.
Lien du pdf (Convocation - VAP CM20240327 convocation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Canton de Ceton — Arrondissement de Mortagne-au-Perche
Val-au-Perche réunit les communes historiques de Gémages, L'Hermitière,
Mâle, La Rouge, Saint-Agnan-sur-Erre et Le Theil-sur-Huisne
al - au - Perche
Aux membres du Conseil municipal de Val-au-Perche
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal de Val-au-Perche se réunira à la mairie
(salle polyvalente Jean Beaudoux - 5 place de la Mairie — Le Theil-sur-Huisne), le jeudi 27 mars 2025
à 20h00.
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 13 mars 2025
3. Finances :
3.1. Approbation des comptes financiers uniques 2024 :
3.1.1. Budget principal de la Commune,
3.1.2. Budget annexe « Assainissement de Le Theil/La Rouge/Mâle »,
3.1.3. Budget annexe « Station-service »,
3.1.4. Budget annexe « Lotissement du Cormier »,
3.1.5. Budget annexe « Commerces ».
3.2. Affectation des résultats 2024 :
3.2.1. Budget principal de la Commune,
3.2.2. Budget annexe « Assainissement de Le Theil/La Rouge/Mäâle »,
3.2.3. Budget annexe « Station-service »,
3.2.4. Budget annexe « Lotissement du Cormier »,
3.2.5. Budget annexe « Commerces ».
3.3. Vote des budgets primitifs 2025 :
3.3.1. Budget principal de la Commune,
3.3.2. Budget annexe « Assainissement de Le Theil/La Rouge/Mäâle »,
3.3.3. Budget annexe « Station-service »,
3.3.4. Budget annexe « Lotissement du Cormier »,
3.3.5. Budget annexe « Commerces ».
3.4. Actualisation des autorisations de programme
Maire 5, Place de la Mairie — Le Theil-sur-Huisne — 61260 VAL-AU-PERCHE
ail.com | www.valauperche.fr 3.5. Subventions d'équilibre à verser au budget annexe du CCAS « Résidence Autonomie »
et aux budgets annexes « Commerces » et « Lotissement du Cormier »,
3.5.1. Budget annexe « Assainissement Le Theil/La Rouge/Môâle »,
3.5.2. Budget annexe « Station-service »,
3.5.3. Budget annexe « Lotissement du Cormier »,
3.5.4, Budget annexe « Commerces ».
3.6. Fiscalité : vote des taux des 3 taxes.
Assainissement :
4.1, Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre pour les travaux du quartier de la Taille
4.2. Avenant au contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les travaux du quartier de la
Taille.
Travaux :
5.1. Avenant au contrat de maître d'œuvre pour les travaux de Voirie du quartier de la Taille.
5.2. Convention tripartite pour installation d’un relais de vidéoprotection sur le château
d’eau de la Malsautière — La Rouge.
5.3. Choix du prestataire pour les panneaux d'adressage.
Gouvernance
6.1. Communication des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des
délégations d'attributions accordées par le Conseil municipal.
Informations diverses
Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
salutations distinguées.
Hôtel de ville | Monsieur le Maire | 5, Place de la Mairie — Le Theiïl-sur-Huisne — 61260 VAL-AU-PERCHE Tél. : 02 37 49 59 80 | valauperche@gmail.com | www.valauperche.fr