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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Piolenc.
Lien du pdf (unknown - Compte Administratif 2025 CCAS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
CCAS
DE
PIOLENC
-C.C.A.S.
M57
développée
-
CA
-2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Centre
communal
d'action
sociale:
CCAS
DE
PIOLENC
(1)
(2)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
Numéro
SIRET:
26840287200017
POSTE
COMPTABLE:
SERVICE
GESTION
COMPTABLE
VAISON
LA
ROMAINE
M.
57
Compte
administratif
Voté
par
nature
BUDGET:
C.C.A.S.
M57
développée
(3)
ANNEE
2025
(1)
Indiquer
soit
le
nom
de
la
collectivité,
soit
le
libellé
de
l'établissement,
soit
le
nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L
5721-2
du
CGCT.
(2)
A
compléter
s'il
s'agit
d'un
budget
annexe.
(3)
Indiquer
le
budget
concerné:
budget
principal
ou
libellé
du
budgstaenex
-
l'intérieur
é
de
réception
-
Ministère
de
l'inte
084-218400919-20260309-026-04-BF
400919-20260309-029-04-BF|
Accusé
certifié
exécutoire
Roception
par
le
prefet:
12/03/2026
Notification: Pour
l'autorite
compétente
par
délegation,
le
Président,
Louls
DRIEY
Page
1 CCAS DE PIOLENC - C.C.A.S, M57 développée -CA -2025
V-ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice: 15
Nombre de membres présents: 9
Nombre de suffrages exprimés: 10
VOTES:
Pour: 10
Contre: 0
Abstentions: 0
Date de convocation: 24/02/2026
Présenté par Levice présidente, Francoise CARRERE (1),
A Piolenc, le 09/03/2026
Délibéré par l'assemblée le Conseil d'administration (2), réunie en session ordinaire
A Piolenc, le 09/03/2026
Les membres de l'assemblée délíbérante le Conseil d'administration (2), (3),
Brigitte MACHARD
Chantal COUDERC
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Evelyne DEVALQUE 084-218400919-20260309-026-04-BF
Accucó cartifió avócutoira
Françoise CARRERE, vice présidentncoption par le préfet: 12/03/2026 Notification 13/03/2026
Françoise GRANDMOUGIN Pour l'autorité compétente par délégation, le Président, Louis DRIEY
Gaëthan FLORES
Giiberte LAVESQUE
Jean BRISSET
Laurence TURCHINI
Louis DRIEY, président
Olivler CALAY-ROCHE
Philippe PATITUCCI
Roger VINCENT
Sabine FERRUCCI
Yasmina VAUDRON
V
A
Certifié exécutoíre par Le vice présidente, Francoise CARRERE (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 12/03/2026, et de la publication le 12/03/2026
A PIOLENC, le 10/03/2026
(1) Indiquer « la présidente » ou < le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante: du conseil régional de..., de la Collectivité territoríale unique de..., de la métropole de ...,du Conseil syndical de ...
(3) L'ajout des signataires est désormals facultatif.
Page 190