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Ordre du Jour - ODJ CM 23 04 2026
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Kremlin-Bicêtre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 avril 2026
Appel nominal,
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal du 28 mars 2026
2026-028 Finances – Budget principal de la Ville - Affectation anticipée des résultats 2025 Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-029 Finances - Affectation anticipée des résultats 2025 du budget annexe « marché forain » Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-030 Finances – Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune du Kremlin-Bicêtre Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-031 Finances - Budget Primitif 2026 de la ville
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-032 Finances – Budget Primitif 2026 – Budget annexe « marché forain » Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-033 Finances – Budget ville - Adoption des taux des taxes directes locales pour 2026 Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-034 Finances – Budget principal de la Ville – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP), dans le cadre du budget primitif 2026 pour les opérations « gymnases », « vidéoprotection » et « espace verts »
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-035 Finances – Budget Principale de la Ville - Fongibilité des crédits – Exercice 2026 Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-036 Finances – Fongibilité des crédits pour le budget annexe « marchés forain » Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-037 Finances – Attribution de subventions à diverses associations, établissements publics communaux et au budget annexe marché forain - Exercice 2026
Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-038 Sports – Versement des subventions aux associations sportives locales – exercice 2026 Rapporteur : Boubacar SIBY
2026-039 Culture – Versement de la subvention à l’association ADASE – exercice 2026 Rapporteur : Jean-Pascal LANUIT
2026-040 Culture – Convention partenariale entre la Ville et l’AGECAM – Versement de la subvention 2026 Rapporteur : Jean-Pascal LANUIT
2026-041 Vie Associative – Versement subvention à diverses associations Rapporteur : Boubacar SIBY
2026-042 Finances – Liste complémentaire des biens de faible valeur à imputer en section d’investissement – Délibération cadre pour l’exercice 2026
Rapporteur : Cécile MARENATI 2/3
2026-043 Finances-Fixation du tarif pour les prestations d’aide à domicile à compter du 1er mai 2026 Rapporteur : Cécile MARENATI
2026-044 Assemblée - Désignation des membres du Conseil Municipal à la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée du stationnement payant
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-045 Assemblée - Désignation des membres du Conseil Municipal à la commission d’ouverture des plis dans le cadre de la gestion déléguée de la concession du mobilier urbain Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-046 Assemblée - Désignation des membres du Conseil municipal au sein de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-047 Assemblée - Commission communale des impôts directs – Présentation d’une liste de contribuables Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-048 Assemblée - Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF) Rapporteur : Olivier ZYZAK
2026-049 Assemblée - Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de Communication (SIPPEREC) Rapporteur : Olivier ZYZAK
2026-050 Assemblée – Désignation de représentants au sein de la Société Publique Locale (SPL) Grand-Orly- Seine-Bièvre
Rapporteur : Olivier ZYZAK
2026-051 Assemblée – Désignation des représentants de la commune au Comité stratégique du Grand Paris Express
Rapporteur : Olivier ZYZAK
2026-052 Assemblée - Désignation d’un représentant et de son suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-053 Assemblée - Désignation de représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territorial (CLECT) de l’établissement Public Territorial Grand Orly-Seine-Bièvre (EPT 12) Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-054 Assemblée - Désignation de délégués du Conseil Municipal au sein des Conseils d’écoles Rapporteur : Amandine MADDI
2026-055 Assemblée - Désignation d’un représentant du Conseil municipal auprès de l’organisme de gestion de l’enseignement catholique Jeanne d’Arc
Rapporteur : Amandine MADDI
2026-056 Assemblée - Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du collège Albert Cron
Rapporteur : Amandine MADDI
2026-057 Assemblée - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du collège Jean Perrin
Rapporteur : Amandine MADDI 3/3
2026-058 Assemblée - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du lycée professionnel Pierre Brossolette
Rapporteur : Amandine MADDI
2026-059 Assemblée - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du lycée polyvalent Darius Milhaud
Rapporteur : Amandine MADDI
2026-060 Assemblée - Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité du Syndicat Intercommunal pour l’édification d’un ensemble scolaire de 2ème cycle rue du Professeur Bergonié Rapporteur : Amandine MADDI
2026-061 Assemblée - Désignation des représentants à la mission locale intercommunale INNOVAM Rapporteur : Mounia BENSETTITI
2026-062 Assemblée - Désignation d’un correspondant défense au sein du Conseil municipal Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-063 Assemblée - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal aux instances d’Ile-de-France construction durable (EX SAERP)
Rapporteur : Olivier ZYZAK
2026-064 Assemblée - Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de l’Assemblée Générale de la Société Locale d’Epargne du Val-de-Marne
Rapporteur : Lionel ZINCIROGLU
2026-065 Assemblée - Désignation de représentants au sein du Syndicat mixte d’action Foncière du Val-de-Marne (SAF94)
Rapporteur : Olivier ZYZAK
2026-066 Assemblée – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l’agence Métropolitaine des Mobilités partagées (AGEMOB)
Rapporteur : Clément PARQUE-BATARD