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Procès Verbal - Affiche ODJ 23.03.2023
Ordre du Jour - odj cm 17062021
Ordre du Jour - ODJ CM 16122021
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 16122021)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 DECEMBRE 2021
.APPEL NOMINAL
.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
.COMMUNICATIONS
.APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 OCTOBRE 2021
ORDRE DU JOUR
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
2. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
3. Vote du Budget Primitif 2022
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
4. Vote des taux de fiscalité directe pour 2022
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
5. Gestion active de la dette pour 2022
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
6. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et effacements de dettes RAPPORTEUR : M. ROBLIN, maire-adjoint
7. Décision Modificative n°2/2021
RAPPORTEUR : M. ROBLIN, maire-adjoint
8. Reprise excédents d’investissement en fonctionnement - exercice 2022
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
9. Fourniture de denrées alimentaires, assistance technique pour la restauration collective municipale année 2020-2021 (1 an reconductible 3 fois) – Modification n°1 RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, maire-adjoint
10. Travaux d’entretien des bâtiments communaux, année 2021 ( 1 an reconductible 3 fois) – Lot 6 : étanchéité – Attribution du marché
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint 11. Délégations de service public (DSP) pour l’exploitation de parcs de stationnement payant en ouvrage, années 2023 à 2032 (sur 10 ans)
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
12. Organisation d’un service de transport par autocars pour les besoins scolaires, périscolaires et extrascolaires de la ville du Perreux-sur-Marne, année 2022 (1 an reconductible 3 fois) – 3 lots.
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, maire-adjoint
13. Modification des ouvrages de communications électroniques dans l’avenue de Maréchal Joffre - Convention d’effacement avec la société ORANGE.
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
14. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC) pour l’exercice 2020. RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
15. Enfouissement de réseaux de communications électroniques d’ORANGE entre SIPPEREC et la ville du Perreux-sur-Marne – Convention financière.
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
16. Enfouissement de réseaux de communications électroniques de SFR FIBRE SAS entre SIPPEREC et la ville du Perreux-sur-Marne – Convention financière.
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
17. Enfouissement des réseaux propres à la collectivité entre SIPPEREC et la vile du Perreux-sur-Marne – Convention de Co-maîtrise d’ouvrage.
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
18. Acquisition des parcelles I 275 et I 272 sises bd d’Alsace Lorraine/rue Victor Recourat.
RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint
19. Modification de la sectorisation scolaire
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, maire-adjoint
20. Attribution des subventions communales allouées aux associations scolaires, au titre de l’année 2022
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, maire-adjoint
21. Attribution de subventions communales complémentaires allouées aux
associations sportives, au titre de l’année 2021.
RAPPORTEUR : Mme RAYNAUD, maire-adjoint
22. Répartition de la subvention communale allouée aux associations sportives locales, au titre du B.P 2022 et approbation des conventions d’objectifs avec les associations visées par l’application de l’article 10 de la loi du 12 avril 2000. RAPPORTEUR : Mme RAYNAUD, maire-adjoint
23. Approbation de la convention d’objectifs et de la mise à disposition de locaux avec l’association de la piscine Robert Belvaux.
RAPPORTEUR : Mme RAYNAUD, maire-adjoint 24. Répartition de la subvention communale allouée aux associations culturelles, au titre du B.P.2022.
RAPPORTEUR : Mme LEVY, maire-adjoint
25. Approbation de la convention de co-financement d’une mesure de relance dédiée aux commerces de proximité dans le cadre d’un soutien aux actions collectives de transformation numérique de l’économie de proximité entre la Ville et la Banque des Territoires.
RAPPORTEUR : Mme RAYNAUD, maire-adjoint
26. Attribution de subventions communales allouées aux associations sociales au titre de l’année 2022.
RAPPORTEUR : M. BAZIN, maire-adjoint
27. Règlement de fonctionnement du multiaccueil La Gaîté, Les Petits Joncs Marins et Bellevue.
RAPPORTEUR : Mme NOIRET, maire-adjoint
28. Harmonisation de la durée légale du temps de travail dans la fonction publique et abrogation des régimes dérogatoires aux 1607 heures
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
29. Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
30. Questions diverses