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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Génébrières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20.03.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
XLR
COLE
EE
TE
te
PE
tr EPA
10
L:
COMMUNE
DE
GENEBRIÈRES
Département
de
Tarn-et-Garonne
Arrondissement
de
Montauban
Canton
de
Tarn-Tescou
Querey
Vert
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20 mars
2026
à
fheures
Salle
du
Conseil
Municipal
Membres
en
exercice
et
convoqués
: 15
Présents
: 15
Mme
RIGAUD
Marion,
M.
BALAT
Benoît,
Mme
CHAPPERT
Sandy,
M.
CLAUSSE
Jean-François,
Mme
DAYRIES
Martine,
M.
DESQUINES
Pierre,
Mme
FABRE
Sandra,
M.
FORANO
Nicolas,
Mme
LEROUX
Léna,
M.
MALBREL
Kévin,
M.
MASSEREY
Pierre,
M.
MORAN
Christophe,
Mme
PIDOFF
Nadine,
Mme
SACHOT
Anne-Sophie,
Mme
VIGNEAU
Myriam Secrétaire
de
séance
: Mme
SACHOT
Anne-Sophie
Président
de
séance
: Mme
RIGAUD
Marion
N°
d'ordre
N°
délibération
Décision
1
DELO8/2026
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
—
Élection
de
Adoptée
l'exécutif
—
Élection
du
Maire
2
DEL09/2026
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
— Élection
de
Adoptée
l'exécutif
—
Fixation
du
nombre
d'adjoints
3
DEL10/2026
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
-
Élection
de
Adoptée
l'exécutif
—
Élection
des
adjoints
4
DEL11/2026
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
—
Charte
de
Adoptée
l'élu
local
—
lecture
et
distribution
5
DEL12/2026
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
-—
Exercice
Adoptée
des
mandats
locaux
—
indemnité
de
fonction
aux
élus
6
DEL13/2026
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
-Délégations
Adoptée
du
conseil
municipal
au
Maire
7
DEL14/2026
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
Autorisation
de
crédits
en
investissement
Adoptée
Fait
à
Genebrières,
Le
23/03/2026
Le
Maire
Marion
RIGAUD