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Procès Verbal - cm 2026 04 09 proces verbal
Déliberation - cm 2026 04 09 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2026 04 09 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380
À
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-MARTIN-DE-LONDRES
DU
9 AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le neuf avril
à 18h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-MARTIN-
DE-LONDRES,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Gérard
BRUNEL,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 21
Votants
: 23
Présents
:
BANAL
Sandrine,
BRUNEL
Gérard,
CAMPANA
Jean-Pierre,
CLAEYS
Achille,
COBOS
Corinne,
CUFFY
Christophe,
DEVAUX
Nicolas,
DUPIN
Séverine,
GINER
LACROIX
Guy,
GUICHE
Michel,
JOUANDON
Benoît,
LEBAS
Séverine,
MAUREL
Luc,
MAZEL
Bernard,
OSORIO
Théa,
PEYRE
Audrey,
PIVOT
Bénédicte,
POUDEVIGNE
Dominique,
REYNARD
Denis,
SEBERT
Emeline,
TIBAUT
Aurélie
Absents
:
ALBERTINI
Marianne
a donné
procuration
à POUDEVIGNE
Dominique
LACROIX
Christophe
a donné
procuration
à LEBAS
Séverine
Secrétaire
de
séance
:
MAUREL
Luc
N°
de
.
Décision
du
Conseil
eur
de
Objet
.
délibération
municipal
2026-17
Institution
et vie politique
— Délégations
du
conseil
Danéaiité
municipal
au
maire
2026-18
Institution et
“ie
pohtique
—
Constitution
de
la
Dianiiriés
commission
d’appel
d’offres
2026-19
Institution
et vie
politique
—
Création
de
commissions
Unanimité
municipales
et désignation
des
membres
Institution
et vie
politique
- Fixation
du
nombre
de
2026-20
membres
du
conseil
d'administration
du
Centre
Unanimité
Communal
d'Action
Social
Institution
et vie
politique
- Election
des
représentants
2026-21
du
conseil
municipal
au
conseil
d’administration
du
Unanimité
CCAS
2026-22
Institution
et vie
politique
- Désignation
correspondant
Uriaimité
défense
2026-23
Institution
et vie
politique
- Désignation
d’un
Majorité
représentant
à Hérault
énergies
Pour
répondre
à
la
règlementation
en
vigueur
depuis
le
1“ juillet
2022,
concernant
la gestion
des
actes
et
des
assemblées,
la
liste
des
délibérations
examinées
et les procès-verbaux
validés
en
séance
sont
consultables
en
mairie,
de
manière
permanente
et
gratuite. Institution
et vie
politique
- Désignation
d’un
correspondant
incendie
et secours
2026-24
Unanimité
Finances
- Demande
d'admission
en
non-valeur
de
Sue
2026-25
,
+
Unanimité
créances
irrécouvrables
Finances
- Réparation
des
vestiaires
du
mille-club
à la
2026-27
|
suite
de
dégradations
— émission
d’un
titre
de
recette
Unanimité
auprès
de
l’'USSM
Ressources
humaines
- Création
de
poste
adjoint
2026-28
| administratif à temps
complet
pour
le service
à la
Unanimité
population Ressources
humaines
- Création
d’un
poste
2026-29
| administratif pour
un
accroissement
temporaire
Unanimité
d’activité Ressources
humaines
- Elections
municipales
— Mise
sous
pli dans
le cadre
de
la propagande
électorale.
2026-30
Unanimité
Le
Maire,
Gérard
BRUNEL
Pour
répondre
à
la
règlementation
en
vigueur
depuis
le
1° juillet
2022,
concernant
la gestion
des
actes
et
des
assemblées,
la
liste
des
délibérations
examinées
et les procès-verbaux
validés
en
séance
sont
consultables
en
maïrie,
de
manière
permanente
et
gratuite.