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Procès Verbal - 20190314
Document publié le Jeudi 14 mars 2019 par la commune de Pouzolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20190314)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mars 2019
COMPTE RENDU
L’an DEUX MILLE DIX NEUF, le 14 mars à 18h30, le Conseil Municipal de POUZOLLES, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de M. Guy ROUCAYROL, Maire de POUZOLLES.
Présents : MM. ROUCAYROL Guy, ALMES Bernard, BASSET Any, BONAVIDA Claude, CALON Mauricette, CROS Monique, DURAND Nelly, GAZAGNE Marie Thérèse, ISARD Paul, LUCAS André, MAS Bernard.
Absents excusés : MM MAC DONALD Sandra, MARQUET Nathalie, RICARD Paul, TEISSERENC François. Convocation en date du 6 mars 2019.
Présents 11, absents excusés 4
Pouvoir de Mme MARQUET à M. BONAVIDA.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Madame BASSET Any est désignée secrétaire de séance. Le PV de séance du 25 février 2019 est approuvé à l’unanimité.
011/2019 ZAC de GUINDRAGUES : approbation CRAC 2017
Le Maire rappelle l’historique de la Zac.
La commercialisation est moins rapide que prévue mais accélération de la demande depuis 2018. Une nouvelle tranche de 26 lots va démarrer (12 puis 14 lots) à 153 €m2 tout compris. Hérault Aménagement et Hérault Habitat fusionnent en 2019. Une répartition des rôles sera actée Le Département assurera le portage financier du foncier de l’opération. Les nouveaux lots seront mis en vente au salon de l’habitat à Béziers. Déjà 6 demandes sont sur liste d’attente. Il demande au conseil de bien vouloir approuver le CRAC 2017. Le conseil approuve à l’unanimité.
012/2019 VOTE DU TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2019
Le Maire rappelle les taux des impôts 2018 et propose de les maintenir Taxe habitation 13.27 %
Foncier bâti 21.36 %
Foncier non bâti 66.06 %
Recette attendue de 450 584 €, plus les allocations compensatrices de 61 273 €. Le conseil approuve à l’unanimité
013/2019 SUBVENTION VOYAGE ROUJAN
Le Maire propose de reconduire l’aide de 50 euros par élève participant au voyage. Un voyage subventionné par an par élève.
Le conseil approuve à l’unanimité
014/2019 SIGNALISATIONS
Le Maire présente le devis de 1931,50 € qui comprend les marquages au sol et les panneaux du centre du village Rue du tap, rue du muguet, rue de l’ancienne poste, place du marché. Cela représente 15 places identifiées.
Le conseil approuve à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
Devis pour une plaque allées Frédéric Greilhet en métal assortie au mobilier de l’esplanade.
Devis pour un panneau stop rue Verdale et divers panneaux
Devis porte drapeaux français et européen pour l’école
La fibre optique arrive à Pouzolles depuis Roujan. L’armoire sera installée au bas du tertre au niveau du rond point
Alignement rue du Crès. Le PLU prévoyait un emplacement réservé de 2 mètres pour du stationnement. Les propriétaires ne sont pas d’accord pour céder gratuitement le terrain. Une réunion sera organisée avec les propriétaires.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H45
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.