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Déliberation - DEL2023 047 GAM – Charte Plan Climat Air Énergie v
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 038-213800683-20230515-DEL2023_047-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Séance
du
15
mai
2023
Char
|
pagnier
Le
quinze
mai
deux
mil
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
Date
de
convocation
: 11
mai
2023
Fe
DE
L'ISÈRE
Présents
: Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-
ee
Paul
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON ,
Sarah
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER,
Hubert
COLLAVET
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 13
Absents
: Brigitte ORGANDE,
Nathalie
BARON
Nombre
de
pouvoirs
: O
Membres
votants
: 13
Secrétaire
de
séance
: Carole
ANDRIES
DEL2023_047
: GAM
—
Charte
Plan
Climat
Air
Énergie
Le
Plan
Climat
Air
Énergie
Métropolitain
(PCAEM),
adopté
en
2020
par
le Conseil
métropolitain,
définit
la feuille
de
route
du
territoire
en
matière
de
transition
écologique
et
énergétique.
Cette
feuille
de
route
est
déclinée
en
cinq
axes :
Adapter
le territoire
au
dérèglement
climatique
;
Réduire
les
émissions
de
gaz
à effet
de
serre
et
de
polluants
atmosphériques
du
territoire
;
Valoriser
les
ressources
du
territoire
pour
réduire
son
empreinte
carbone ;
Mobiliser
les
acteurs
locaux
;
5.
Renforcer
l’exemplarité
des
acteurs
publics.
ser
L'implication
de
chaque
commune
est
essentielle
à
l'atteinte
des
objectifs
du
territoire.
En
signant
cette
charte,
la
commune
de
Champagnier
s'engage
en
tant
que
partenaire
du
PCAEM
et
formalise,
au
travers
d’un
plan
d’actions
à
horizon
2026,
sa
contribution
à cette
mobilisation
collective.
Elle
s'appuie
sur
les
cinq
axes
du
PCAEM,
et
repose
sur
trois
types
d’actions
identifiés
dans
ce
document:
e
Des
actions
“socles”,
dont
la
mise
en
œuvre
est
considérée
comme
essentielle.
e
Des
actions
relevant
de
l'application
de textes
de
loi ou
de
documents
de
planification
à portée
réglementaire
récents.
e
Des
actions
volontaires,
choisies
librement
par
la
commune.
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
15
mai
2023
- Délibération
2023_047
Page
1 sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 038-213800683-20230515-DEL2023_047-DE
La
commune
de
Champagnier
s'engage
à
mettre
en
œuvre
à
horizon
2026
les
actions
détaillées
dans
la
charte
ci-jointe.
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
°
D’approuver
la
charte
d'engagement
des
communes
2020-2026,
jointe
en
annexe
de
cette
délibération
;
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
Charte
PCAEM
et
tout
document
nécessaire
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération.
Modalités
de
vote
: 13
POUR
/ O
CONTRE
/ O
ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Carole
ANDRIES
Maire
Secrétaire
de
séance
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
1
Transmission
en
préfecture
le:
?
3
MAI
2073
! pubiéte:
2 3 MAI 100
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
15
mai
2023
- Délibération
2023_047
Page
2 sur
2