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unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Liste des deliberations CC 29 08 23 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Liste des deliberations CC 29 08 23)Thèmes du document : Famille, Éducation, Travail et emploi, Communauté de Communes Val de Saône Centre – 29 août 2023 1

Département de l’Ain

Arrondissement de Bourg en Bresse

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CENTRE

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 29 août 2023

Nombre de Conseillers :

En exercice : 36

Quorum : 19

Présents : 25

Représentés : 6

Absents : 11

L’an deux mille vingt-trois, le 29 août et à 18 heures 30, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE légalement convoqué le 23 août 2023, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, Président

Etaient présents : M. Bernard ALBAN, Mme Nathalie BISIGNANO, M. Franck CALAS, M. Jean-Pierre CHAMPION, Mme Claude CLEYET-MARREL, M. Romain COTTEY, M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, M. Renaud DUMAY, Mme Laure FANGET, Mme Carole FAUVETTE, M. Paul FERRÉ, Mme Fabienne GIMARET, Mme Catherine GUTIERREZ, M. Jean-Michel LUX, Mme Patricia MAURY, M. Thierry MICHAL, M. Lucien MOLINES, Mme Christelle PAGET, M. Benoît PEIGNÉ, M. Philippe PROST, Mme Catherine SALVETTI, M. Denis SAUJOT, Mme Marie-Monique THIVOLLE, Mme Marie-Jeanne VERCHERAT, M. Maurice VOISIN,

Étaient absents : Mme Patricia CHMARA (pouvoir à M. Jean-Claude DESCHIZEAUX), M. Gaëtan FAUVAIN, Mme Marie-Ange FAVEL (pouvoir à M. Philippe PROST), Mme Isabelle HELIN, M. Richard LABALME (pouvoir à Mme Marie-Jeanne VERCHERAT), Mme Marianne MORSLI, Mme Magalie PEZZOTTA (pouvoir à M. Renaud DUMAY), M. Alain REIGNIER, M. Thierry SEVES (pouvoir à Mme Claude CLEYET-MARREL), Mme Anne TURREL (pouvoir à M. Paul FERRE), M. Dominique VIOT Secrétaire de séance : Mme Fabienne GIMARET

N°2023/08/29/01 – DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE L’OFFICE DE TOURISME VAL DE SAONE CENTRE

APPROUVE la candidature de Madame Lidia SEGARD au sein du collège des personnes qualifiées,

DIT que la liste des membres du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme intercommunal Val de Saône Centre sur le mandat 2020- 2026 est désormais établie comme suit :

 Membres du collège des élus communautaires

(7 personnes)

 Membres du collège des personnes qualifiées

(6 personnes)

- Monsieur Jean-Michel LUX

- Monsieur Jean-Pierre CHAMPION

- Madame Anne TURREL

- Madame Carole FAUVETTE

- Madame Patricia MAURY

- Madame Claude CLEYET-MARREL

- Monsieur Maurice VOISIN

- Monsieur Dominique MARTIN

- Monsieur Jacques LOUPFOREST

- Madame Lidia SEGARD

- Madame Marie-Jeanne ALBAN

- Monsieur Hervé GRANDJEAN

- Monsieur Jean-Pierre MAILLARD

N°2023/08/29/02 – REPRESENTATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CENTRE AU SEIN DU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DU CENTRE HOSPITALIER AIN VAL DE SAONE

DESIGNE Mme Claude CLEYET-MARREL pour représenter la Communauté de Communes Val de Saône Centre au sein du Conseil de la Vie Sociale du centre hospitalier Ain Val de Saône.Communauté de Communes Val de Saône Centre – 29 août 2023 2

N°2023/08/29/03– TABLEAU DES EMPLOIS A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2023

ACCEPTE la proposition de modification de :

➢ Suppression de l’emploi de Référent(e) santé, prévention et accueil inclusif à temps non complet 12 heures hebdomadaires ouvert aux cadres d’emplois des Infirmiers de Soins Généraux Territoriaux, Infirmiers Territoriaux ou des Puéricultrices Territoriales, ➢ Création d’un emploi de Référent(e) santé, prévention et accueil inclusif à temps non complet 28 heures hebdomadaires ouvert aux cadres d’emplois des Infirmiers de Soins Généraux Territoriaux, Infirmiers Territoriaux ou des Puéricultrices Territoriales.

FIXE le tableau des emplois permanents, tel qu’indiqué ci-dessous, à effet au 1er septembre 2023 ;

ET AUTORISE Monsieur le Président à procéder aux formalités administratives.

Tableau des emplois permanents à temps complet au 1er septembre 2023

Emplois Nombre Cadre (s) d’emploi autorisé(s) par le conseil communautaire

Groupes

fonctions

RIFSEEP

Filière administrative

Directeur / Directrice des services 1 Cadre d’emplois des Attachés territoriaux A1

Directeur Adjoint / Directrice Adjointe des

services 2 Cadre d’emploi des Attachés ou des Rédacteurs territoriaux A1 ou A2

Directeur / Directrice du Pôle tourisme 1 Cadre d’emploi des Attachés ou des Rédacteurs territoriaux A2 ou B1

Directeur / Directrice du Pôle cadre de vie 1 Cadre d’emploi des Attachés ou des Rédacteurs territoriaux A2 ou B1

Responsable des Ressources Humaines 1 Cadre d’emploi des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints administratifs territoriaux B1

Responsable de gestion comptable 1 Cadre d’emploi des Attachés ou des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints administratifs territoriaux A3 ou B1

Chargé de mission mutualisation et

proximité 1 Cadre d’emplois des Attachés ou des Rédacteurs territoriaux A4 ou B2

Instructeur des actes d’urbanisme 2 Cadre d’emplois des Rédacteurs ou des Techniciens territoriaux ou des Adjoints administratifs territoriaux B2 ou C1

Responsable de développement

économique et territorial 1

Cadre d’emplois des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints

administratifs territoriaux B1 ou C1

Assistant(e) de direction et chargé(e) de

communication 1

Cadre d’emplois des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints administratifs territoriaux B3 ou C1 Assistant(e) administratif(ve) du Pôle Cadre

de Vie 1

Cadre d’emplois des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints administratifs territoriaux B3 ou C1

Assistant(e) RH 1 Cadre d’emplois des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints administratifs territoriaux B3 ou C1

Assistant(e) administrative et comptable 1 Cadre d’emplois des Adjoints administratifs territoriaux ou des Rédacteurs territoriaux C1 ou B3

Assistant(e) de gestion administrative du

Pôle Technique 1 Cadre d’emplois des Adjoints administratifs territoriaux C1 Chargé(e) de la Commande publique et

des dossiers juridiques et contentieux 1

Cadre d’emplois des Rédacteurs territoriaux ou des Attachés territoriaux

B2 ou A4

Chargé(e) de la Commande publique et

de la Prévention 1

Cadre d’emplois des Techniciens territoriaux B2

Agent d’accueil et de gestion d’une

structure touristique 2 Cadre d’emplois des Adjoints administratifs territoriaux C1

Agent d’accueil et de gestion d’une

structure touristique et d’hébergement 1

Cadre d’emplois des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints administratifs territoriaux B3 ou C1

Filière animation

Responsable Enfance Jeunesse 1 Cadre d’emplois des Adjoints d’animation territoriaux ou des Animateurs territoriaux B2 ou C1

Accueil et Gestion (Responsable-Adjoint de

l’ALSH) 1 Cadre d’emplois des Adjoints d’animation territoriaux C1

Filière Technique

Directeur / Directrice du Pôle Technique 1 Cadre d’emplois des Ingénieurs territoriaux ou des techniciens territoriaux A2 ou B1

Responsable adjoint(e) du Pôle Technique

et responsable du service assainissement 1

Cadre d’emplois des Adjoints Techniques, Agents de maîtrise

ou des Techniciens territoriaux B1Communauté de Communes Val de Saône Centre – 29 août 2023 3

Responsable Bâtiments/Espaces extérieurs 1 Cadre d’emplois des Techniciens territoriaux, Adjoints Techniques ou des Agents de maîtrise B2 ou C1

Technicien Assainissement 1 Cadre d’emplois des Adjoints Techniques, Agents de maîtrise Ou des Techniciens territoriaux B2 ou C1

Chargé de mission PCAET 1 Cadre d’emplois des Ingénieurs ou Techniciens territoriaux ou des Attachés ou des Rédacteurs territoriaux A4 ou B2

Entretien et Surveillance 3 Cadre d’emplois des Adjoints Techniques C2 et C2 logé

Agent polyvalent 1 Cadre d’emplois des Adjoints Techniques 35h/semaine C2

Filière sociale et médico-sociale

Directeur/Directrice du service Petite

Enfance (suppression au 1er octobre 2022) 1 Cadre d’emplois des Puéricultrices Territoriales A3

Directeur/Directrice du service Petite

Enfance 1

Cadre d’emplois des Puéricultrices Territoriales ou des Educateurs territoriaux de jeunes enfants A3

Adjoint(e) au Directeur/Directrice du

service Petite Enfance 1 Cadre d’emplois des Educateurs territoriaux de jeunes enfants A3 Animateur/Animatrice du RPE VisioRelais -

Responsable de la Microcrèche 1 Cadre d’emplois des Educateurs territoriaux de jeunes enfants A4 (25 h)

A3 (10 h)

Assistant(e) d’accueil des enfants du Pôle

VisioCrèche 9

Cadres d’emplois des Auxiliaires de puériculture territoriaux

Ou des Agents Sociaux territoriaux C2 ou C1

Assistant(e) d’accueil des enfants du

Service Petite Enfance 1

Cadres d’emplois des Auxiliaires de puériculture territoriaux

Ou des Agents Sociaux territoriaux C2 ou C1

Aide Auxiliaire de puériculture à la

microcrèche 2 Cadre d’emplois des Agents Sociaux territoriaux C2

Tableau des emplois permanents à temps non complet au 1er septembre 2023

Emplois Nombre Cadre (s) d’emploi autorisé(s) par le conseil communautaire

Groupes

fonctions

RIFSEEP

Filière administrative

Secrétaire du service Petite Enfance 1 Cadre d’emplois des Adjoints administratifs territoriaux 28h/semaine C1

Agent d’accueil et de gestion d’une

structure touristique et d’hébergement 1

Cadre d’emplois des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints

administratifs territoriaux 28h/semaine

B3 ou C1

Animateur(rice) Référent(e) de la Maison

France Services 1

Cadre d’emplois des Assistants territoriaux Socio-éducatifs ou

des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints administratifs

territoriaux ou des Agents Sociaux territoriaux 26h/semaine

A4 ou B3

ou C1

Animateur(rice) de la Maison France

Services 1

Cadre d’emplois des Assistants territoriaux Socio-éducatifs ou

des Rédacteurs territoriaux ou des Adjoints administratifs

territoriaux ou des Agents Sociaux territoriaux 24h/semaine

A4 ou B3

ou C2

Filière Animation

Animateur/Animatrice de l’ALSH 6 Cadre d’emplois des Adjoints d’animation territoriaux 25 h/semaine C2

Filière Technique

Entretien et surveillance 1 Cadre d’emplois des Adjoints Techniques 7h/semaine C2

Assistant(e) de service du Pôle VisioCrèche 1 Cadre d’emplois des Adjoints techniques territoriaux 30h/semaine C2

Assistant(e) de service et d’accueil du Pôle

VisioCrèche 1

Cadre d’emplois des Adjoints techniques territoriaux

30h/semaine

C2

Entretien des bureaux, du RPE et entretien

et surveillance du gymnase et du centre

sportif

1 Cadre d’emplois des Adjoints Techniques 18h/semaine

C2

Filière sociale et médico-sociale

Référent(e) santé, prévention et accueil

inclusif 1

Cadres d’emplois des Infirmiers de Soins Généraux Territoriaux, Infirmiers Territoriaux ou des Puéricultrices Territoriales

28h/semaine

A4 ou B2Communauté de Communes Val de Saône Centre – 29 août 2023 4

Assistant(e) d’accueil des enfants du Pôle

VisioCrèche 1

Cadres d’emplois des Auxiliaires de puériculture territoriaux

ou des Agents Sociaux territoriaux

28h/semaine

C1

ou C2

Agent en charge du portage des repas à

domicile 2

Cadre d’emplois des Agents Sociaux territoriaux

(17h30/semaine)

C2

Animateur/Animatrice du RPE SaôneRelais 1 Cadre d’emplois des Educateurs de Jeunes Enfants 21h30/semaine A4

Auxiliaire de puériculture à la micro-crèche 1 Cadre d’emplois des Auxiliaires de puériculture territoriaux (28h/semaine) C1

Aide Auxiliaire de puériculture à la micro-

crèche 1

Cadre d’emplois des Agents Sociaux territoriaux

(30 h/semaine)

C2

N°2023/08/29/04 – SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL COMMUNAUTAIRE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LA DIRECTION ACADEMIQUE DE L’AIN ET 5 COMMUNES AFIN QUE LE PEDT DEVIENNE INTERCOMMUNAL

APPROUVE la signature de l’avenant à la convention du Projet Éducatif Territorial communautaire, afin qu’il devienne intercommunal au 1er septembre 2023 avec la CAF et la Direction Académique de l’Ain, en partenariat avec les communes signataires de Garnerans, Genouilleux, Guéreins, Montmerle-sur-Saône et Thoissey.

AUTORISE le Président à signer tout document relatif à ce dossier.

N°2023/08/29/05 – VOIE BLEUE : SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION AVEC VNF

APPROUVE l’avenant n°1 à la convention de superposition d’affectation avec Voies Navigables de France,

AUTORISE Monsieur le Président, à signer l’avenant,

PRECISE que cet avenant entrera en vigueur à la signature des 2 parties.

N°2023/08/29/06 – CONVENTION DE PARTENARIAT 2023-2024 AVEC L’AFOCG 01 POUR LA SENSIBILISATION ET L’EDUCATION A L’AGRICULTURE LOCALE ET DE QUALITE ET A LA PRESERVATION DU PATRIMOINE AGRO-ALIMENTAIRE

APPROUVE la convention de partenariat 2023-2024 avec l’AFOCG 01 pour la sensibilisation et l’éducation à l’agriculture locale et de qualité et à la préservation du patrimoine agro-alimentaire,

APPROUVE la participation financière de la Communauté de Communes Val de Saône Centre à l’AFOCG 01 d’un montant maximum de 3 000 € TTC.

AUTORISE Monsieur le Président à signer ladite convention et tous les documents associés à cette démarche.

N°2023/08/29/07 – AUTORISATION DE SIGNATURE ET DE DEPOT DU PERMIS D'AMENAGER MODIFICATIF DU PARC D’ACTIVITE EXTENSION VISIONIS 5 A MONTMERLE SUR SAONE

APPROUVE le projet d'aménagement modificatif du parc d’activité Extension Visionis 5 situé lieu-dit Le Peleux à Montmerle sur Saône, qui prévoit la création d'un lotissement à vocation de parc d'entreprises.

AUTORISE Monsieur le Président à signer l’ensemble des pièces constitutives du dossier de demande de permis d'aménager modificatif du parc d'activité Extension Visionis 5 ainsi que toutes les pièces administratives se référant à cet aménagement.

AUTORISE Monsieur le Président à déposer le dossier de demande de permis d’aménager modificatif auprès du service urbanisme de la commune de Montmerle sur Saône.

N°2023/08/29/08 – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS – SMIDOM VEYLE SAONE ANNEE 2022

PREND ACTE du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2022 du SMIDOM Veyle Saône,

ET PRECISE que le rapport annuel sera tenu à la disposition du public au siège de la Communauté de Communes Val de Saône Centre.Communauté de Communes Val de Saône Centre – 29 août 2023 5

N°2023/08/29/09 – COMPTE RENDU DES ATTRIBUTIONS EXERCEES PAR DELEGATION DE L’ORGANE DELIBERANT

PREND ACTE des attributions exercées par Monsieur le Président par délégation et ayant donné lieu aux décisions suivantes :

N°2023/53 – Conventions de formation professionnelle avec UDSP de l’Ain N°2023/54 – Marché Subséquent n°2 (opération Rue de l'Industrie à Montmerle/Saône) – Accord cadre relatif aux travaux d’aménagement pour la réalisation d’un cheminement modes doux N°2023/55 – Marché Subséquent n°3 – transport des élèves de 9 écoles primaires (secteur Sud) à destination du Jardin des Sports à MONTCEAUX - Lot n°1 (Elèves d'écoles primaires à destination d'un équipement sportif) – Accord cadre relatif au SERVICE DE TRANSPORT D’ELEVES (procédure formalisée)

N°2023/56 – Marché Subséquent n°4 – transport des élèves d’écoles primaires (secteur Nord) à destination du Gymnase à THOISSEY - Lot n°1 (Elèves d'écoles primaires à destination d'un équipement sportif) – Accord cadre relatif au SERVICE DE TRANSPORT D’ELEVES (procédure formalisée)

Fait à Monceaux, le 29 août 2023

Le Président,

Jean-Claude DESCHIZEAUX

PUBLIE sur le site internet le 30 août 2023

AFFICHE du : au :