Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm
Compte-Rendu - compte rendu cm du 01 fevrier
Compte-Rendu - compte rendu cm affichage 7
Compte-Rendu - compte rendu cm du 7 deembre
Compte-Rendu - compte rendu cm affichage 7
Compte-Rendu - compte rendu cm 2021 12 13
Compte-Rendu - compte rendu cm 2022 03 15
Compte-Rendu - compte rendu cm mars
Compte-Rendu - compte rendu cm affichage 4
Compte-Rendu - compte rendu cm du 15 juin
Compte-Rendu - compte rendu cm du 7 deembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tourville-sur-Odon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 7 deembre)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Logement,
MAIRIE de TOURVILLE-SUR-ODON& 14210
ñ
r
Tél.
02 31
80 99
80
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
FAR
9E ST
OS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
LUNDI
07
DECEMBRE
2020
Qui
s'est
tenue
à 20h30
en
mairie
de
Tourville
sur
odon
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
BOULEY,
Maire
Î
Présents
: 14
Fabienne
MANSION
- Catherine
REGNIER-
Olivier
LE
MEILLEUR-Aurélie
BLONDEL-
David
HEBERT-
Claire
BARUCHELLO-
Laurence
COUDRAIS
-Nicolas
RENARD-Nicolas
DUCHENNE
- Françoise
LAMBERT
-Jérôme
VIBERT-
Carole
TURQUETIL-
Olivier
HUET
- Pas
de
remarque
sur
le compte
rendu
du
dernier
conseil
municipal
Le
conseil
municipal
est
incomplet
suite
à la
démission
de
Monsieur
GOUPIL
Gilles
du
poste
d'adjoint
et de
conseiller
municipal. Suite
à la
vacance
du
poste
d'adjoint,
le conseil
municipal
décide,
sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
qu'il
sera
pourvu
sans
élection
partielle
dès
lors
que
plus
des
deux
tiers
des
sièges
de
conseillers
municipaux
sont
pourvus
(5ème
alinéa
de
l’article
L.2122-8
du
CGCT).
Monsieur
le Maire
a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à l'élection
d’un
adjoint
au
scrutin
uninominal,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
‘
Candidat
au
poste
d'adjoint
: Nicolas
RENARD
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
: 14
votants,
14
voix
pour,
0 contre,
0 nul,
O blanc
L’adjoint
nouvellement
élu
occupera
le dernier
rang
des
adjoints
sur
le tableau
du
conseil
municipal,
chacun
des
adjoints
restants
passant
au
rang
supérieur.
Monsieur
Nicolas
RENARD
a été
proclamé
4ème
adjoint
et
a été
immédiatement
installé
.
Suite
la réunion
publique
du
12
octobre;
il a
été
demandé
à la
direction
de
la maitrise
d'œuvre
de
Caen
la Mer
d'apporter
: des
modifications
au
projet
proposé
:
-Nous
avions
demandé
d'ajouter
des
places
de
stationnement
entre
l'entrée
de
ville
depuis
Mondrainville
et l'allée
du
Verger.
La
largeur
du
profil
de
voirie
ne
permet
pas
d'en
intégrer.
-Entre
l'allée
du
Verger
et la
rue
des
Ecossais,
la piste
cyclable
et le
trottoir
ont
été
intervertis.
Cinq
places
de
stationnement
ont
été
ajoutées.
1 -Au-delà
du
carrefour
route
de
Baron/route
de
Bretagne
la zone
30
a été
étendue
sur
environ
40
mètres,
reportant
d'autant
le raccordement
à la
piste
cyclable
et permettant
ainsi
de
créer
trois
places
de
stationnement.
La
Région
Normandie
a chargé
l'Union
Régionale
des
Collectivités
Forestières
de
Normandie
de
constituer
un
réseau
d'élus
référents
Forêt-bois
dans
chaque
collectivité.
Il nous
est
proposé
de
désigner
un
élu
référent
forêt-bois
au
sein
de
notre
conseil
municipal.
Destinataire
d'informations
régulières
tout
au
long
du
mandat
et
bénéficiant
de
conseils
grâce
à l'accompagnement
de
l'URCOFOR
Normandie,
l'élu
désigné
deviendra
l'interlocuteur
privilégié
de
la commune
sur
les
sujets
relatifs
à la
forêt.
Il sera
notamment
convié
à différentes
manifestations
et formations
N'étant
pas
dans
l'obligation,
le conseil
municipal
décide
de
ne
pas
désigner
d'élu
référent
forêt-bois.
Lors
du
dernier
conseil
municipal,
la commune
a fait
acte
de
candidature
auprès
de
la SAFER
de
Normandie
pour
l'achat
de
la parcelle
ZA
n°20
située
au
lieudit
« le
Glatigny
» d'une
superficie
de
34a
35ca.
Nous
avons
reçu
un
courrier
daté
du
1°
décembre
2020
indiquant
que
la SAFER
de
Normandie
n'envisage
pas
de
nous
attribuer
le bien
sollicité.
Promesse
de
bail
entre
la commune
de
Tourville
Sur
Odon
et
un
médecin.
La
commune
projette
l'acquisition
d’un
cabinet
médical
en
co-construction
avec
Caen
la mer
Habitat.
L’achèvement
des
travaux
était
prévu
début
2021.
Le
projet
a pris
du
retard,
avec
livraison
prévue
en
août
2021,
puis,
suite
au
Covid-19,
début
2022.
En
attendant
l'achèvement
des
travaux,
la commune
va
mettre
à disposition
du
médecin
un
local
à usage
de
« cabinet
médical
» au
26
Route
de
Bretagne.
Le
conseil
municipal
décide
d'attribuer
le logement
vacant
non
meublé
.
Les
lieux
loués
sont
destinés
à un
usage
exclusif
pour
une
profession
médicale
reconnue.
Le
locataire
s’interdit
d'utiliser
les
biens
loués
autrement
qu'à
l'usage
convenu
et d'y
exercer
toute
activité
professionnelle,
commerciale,
industrielle,
rurale
ou
artisanale.
La
location
est
consentie
et acceptée
en
attendant
l'achèvement
des
travaux
d’un
ensemble
immobilier
comprenant
1
cabinet
médical
au
2 Rue
du
Boqueteau,
et
prend
effet
au
01
février
2021.
Les
locaux
sont
loués
à titre
gratuit
en
attendant
que
les
locaux
initialement
prévus
soient
disponibles.
Le
bail
sera
établi
par
l'agence
LAFORET
de
Verson.
Monsieur
le Maire
est
autorisé
à signer
le bail.
Voté
à l'unanimité
-__ Eglise
communale
:
Un
rendez-vous
est
prévu
mercredi
9 décembre
au
Conseil
Départemental
avec
la conseillère
départementale
Sophie
Simonnet
et
Aude
Maisonneuve
qui
est
Chef
du
Service
Patrimoine
au
Conseil
Départemental
pour
échanger
sur
les
possibilités
d'usage
de
l'église.
-_ Budget
animation
:
Olivier
Huet
fait
part
du
souhait
de
la commission
animation
d'avoir
un
budget
annuel
pour
son
financement.
Accord
sur
le principe,
à valider
sur
le prochain
budget
2021.
-__ Poissonnier
:
Mercredi
2 décembre,
rencontre
avec
un
couple
de
poissonniers.
Nous
avons
convenu
qu'il
viendrait
vendre
leurs
produits tous
les
samedis
matin
en
se
positionnant
devant
un
des
garages
du
parking
de
l'ancien
presbytère.
Date
prévue
le samedi
12
décembre
2020
mais
repoussée
au
début
de
l'année
2021.
Une
information
sera
faite
via
l'application
panneau
Pocket,
le
site
internet
et
des
flyers
dans
les
boites
aux
lettres.
-Nicolas
DUCHENNE
: signale
le manque
d'éclairage
pour
l'accès
à la
garderie
par
le portillon
-Olivier
HUET
: La
commission
animation
mène
une
réflexion
pour
la création
de
jardins
partagés
sur
la commune.
-Olivier
LE
MEILLEUR
: Souhaite
savoir
si la
fréquence
des
tirs
des
carrières
de
Mouen
et
l'intensité
ressentie
est
normale.
-Fabienne
MANSION
:
Dans
un
contexte
sanitaire
et
économique,
le Département
du
Calvados
lance,
sous
forme
de
chèques
solidaires
Calvados,
une
aide
pour
les
travailleurs
salariés
ou
non
salariés
en
difficulté.
Demande
à faire
avant
le 24
décembre
2020
sur
« rendez-vous
sur
calvados.fr
»
Conseil
Municipal
Jeunes
: vente
de
calendriers
au
tarif
de
12€
pour
l'association
« GAMELLES
PLEINES
». Pour
les
personnes
intéressées,
il faut
déposer
ses
coordonnées
ainsi
que
le paiement
à la
mairie
ou
à la
bibliothèque.
Le
nombre
de
demandeurs
d'emploi
de
la commune
est
en
augmentation
CCAS:
le repas
des
aînés
étant
annulé
cette
année
en
raison
de
la
crise
sanitaire,
les
membres
du
CCAS
sont
allés
à la
rencontre
des
personnes
de
plus
de
67
ans,
pour
offrir
des
chocolats.
Réunion
du
CCAS
prévue
le mercredi
16
décembre
2020
en
mairie
à 20h30
Levée
de
la séance
: 22H10
Fait
à Tourville
sur
odon
le 14
Décembre
2020
Le
Maire,
Didier
BOULEY