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Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affiche odj cm 08 avril 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
A)
B)
C)
CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU MARDI 08 AVRIL 2025
(Articles L2121-7 à L2121-28 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT))
À 20 h 30 - Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville
90, avenue du Professeur Emile-Sergent - 78680 Epône
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour est le suivant:
Désignation de secrétaire de séance
Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 février 2025
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de compétence Communication du Maire
FINANCES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Fixation des Taux d'imposition 2025
Reprise anticipée des résultats 2024 au Budget Primitif 2025
Vote du Budget Primitif 2025
Ajustement de l'Autorisation de Programme 2024/001 « Construction d'une maison médicale »
5. Attributions de subventions 2025 aux Etablissements Publics Locaux - CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) et CDE (Caisse des Ecoles)
6. Attributions de subventions aux associations - Année 2025
5
&
N
=
TRAVAUX, URBANISME, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITÉ, VIE ECONOMIQUE ET ESPACES VERTS
1. Echange de terrain sans soulte - Parcelles G 307 et 308 sises « Route de Nezel » appartenant à la commune et Parcelle G 10 sise « Route de Nezel » et appartenant à la « SCI Moulineaux Marc »
2. Convention d'assistance et de conseil avec la « Société EVOLTIS » pour la mise en vente de trois terrains à bâtir sis « Rue Saint Martin » et « Chemin du Bois Lourdet » issus des parcelles | 384 et 385
3. Instauration de la gratuité des emplacements du « Panier du Vendredi »
ADMINISTRATION GENERALE, EVENEMENTIEL ET VIE ASSOCIATIVE
1. Modification de la valeur faciale des titres restaurant dans le cadre des actions sociales en faveur du personnel communal et CCAS (Centre Communal d'Action Sociale)
Questions Orales
Fait à Épône, le 02 avril 2025