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Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affiche odj cm 07 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU MARDI 07 AVRIL 2026
(Articles L2121-7 à L2121-28 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
À 20 h 30 - Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville
90, avenue du Professeur Émile-Sergent - 78680 Épône
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour est le suivant:
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal d'installation du 28 mars 2026 Communications du Maire
10.
11.
12.
Détermination des Commissions Municipales
Election des membres au sein des Commissions Municipales
Election des Conseillers Municipaux Délégués au sein du Syndicat de Transport Scolaire
Mantes Maule Septeuil (S.M.T.S)
Election des Conseillers Municipaux Délégués au sein du Syndicat Intercommunal à
Vocation Multiple de la Région d'Epône (S.I.R.É)
Election des Conseillers Municipaux Délégués au sein du Syndicat Intercommunal à
Vocation Multiple (S.I.V.O.M)
Fixation du nombre et élection des membres du Conseil Municipal de la Caisse des Ecoles
Election des membres du Conseil Municipal du Centre Communal d'Action Sociale
(C.C.A.S)
Election des membres du Conseil Municipal de la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.)
Election des membres du Conseil Municipal de la Commission de Délégation de Service
Public (C.D.S.P.)
Election des membres du Conseil Municipal du Comité Social Territorial (C.S.T)
Election du Délégué de la Commune au sein du Comité National d'Action Sociale pour le
personnel des Collectivités Territoriales (C.N.A.S)
Désignation d'un Délégué représentant le Conseil Municipal au sein du Conseil Syndical
de la copropriété de l'Association Syndicale Libre du Parc du Château de la Garenne à
Elisabethville
Questions Orales
HÔTEL DE VILLE
90, avenue du professeur Emile Sergent, 78680 Epône
Tél. 01 30 95 05 06
LU
Fait à Epône, le 1er avril 2026
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