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Document publié le Mardi 30 septembre 2025 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affiche odj cm 30 septembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2025
(Articles L2121-7 à L2121-28 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)}
A 20 h 30 - Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville
90, avenue du Professeur Emile-Sergent - 78680 Epône
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour est le suivant:
e Désignation de secrétaire de séance
e Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 juin 2025
e Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de compétence e Communication du Maire
A) TRAVAUX, URBANISME, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITE, VIE ECONOMIQUE ET ESPACES VERTS
de
2.
NOUS
©
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le Département des Yvelines - construction d’un équipement sportif tennis
Convention financière avec lle-De-France Nature relative à la participation de la commune d’'Epône à la prise en charge des frais d'entretien de l'Espace Naturel Régional du Bout du Monde (2026-2028)
Cessions des parcelles cadastrales B129 et AH189 à l'Association Syndicale Libre du Parc du Château de la Garenne (ASL) à Elisabethville
Cession d’un local commercial sis 20 rue Porte de la Ville à un professionnel de santé en dentisterie
Cession d’un bien communal sis 30 rue Charles de Gaulle à Epône
Acquisition de la parcelle cadastrale D672 à la Société KP1.
Avis de la commune d'Epône sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la société Renault Flins
B) ADMINISTRATION GENERALE, EVENEMENTIEL ET VIE ASSOCIATIVE
DNBHEG
ND
= Mise à jour du tableau des effectifs
Protection sociale complémentaire 2026-2029 — Adhésion à la convention de participation santé proposée par le CIG Grande Couronne (Centre Interdépartemental de Gestion) à compter du 1°" janvier 2026
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du CIG Offre de services aux communes — Convention avec la Communauté Urbaine Attribution de subventions complémentaires aux associations ayant participées à la fête de la Saint Jean 2025 Règlement intérieur du stade des Auines
Règlement intérieur du gymnase des Coyards
Règlement intérieur du complexe sportif du Bout du Monde
C) AFFAIRES SOCIALES, VIE FAMILIALE, PETITE ENFANCE ET SANTE 1. Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Porte de Normandie du Secteur Nord Yvelines (CPTS 78 Porte de Normandie)
D) VIE SCOLAIRE ET JUMELAGE
1. Transport scolaire à destination des Etablissements scolaires d'Epône et Transport scolaire à destination du Collège Arthur Rimbaud d'Aubergenviile 2025/2026
Questions Orales
Fait à Epône, le 24 septembre 2025