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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Banque,
DEPARTEMENT
DE
L’'AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet : Délégation d’attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
quatorze
avril
deux
mille
vingt-cinq
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
07
avril
2025,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
28
5
2
5
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-Jo
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Caroline
MANZONI,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Laure
MANDUCHER,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Christine
PITTI,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Jean-
Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Alexandra
ANTUNES,
Julien
MARTINEZ,
Hayet
LAKHDAR
CHAOUCH,
Loïc
MONNIER
REPRÉSENTÉS
:
Evelyne
VOLAN
(pouvoir
à
Anne-Marie
GUIGNOT),
Christine
PIQUET
(pouvoir
à
Jacques
VAREYON),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Fabrice
BERTERA
(pouvoir
à
Amaury
VEILLE),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD),
ABSENTS
:Assad
AKHLAFA,
Philippe
TOURNIER
BILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
Mme
Corinne
REGLAIN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu'au
titre
de
la
délégation
qui
lui
a
été
accordée
par
délibération
en
date
du
26
janvier
2023,
il a
pris
les
décisions
suivantes
:
SIGNATURE
DE
CONTRATS
OU
CONVENTIONS
CONCLUS
AVEC
:
CULTURE KUENNMANN
Anne-Laure
Convention
de
partenariat
pour
assurer
le
catering
des
artistes
et
l'entretien
des
costumes
pour
les
spectacles,
"One
Shot",
le
23
janvier
2025,
"L'affolement
des
Biches",
le 30
janvier
2025
et "Prélude",
le 3 février
2025
Montant
TTC
400.00
€
/ spectacle
GOBY
Valentine
Convention
pour
l'organisation
d'une
lecture
suivie
d'une
rencontre
publique
dans
le
cadre
du
festival
"MOTaMO"
le
29
mars
2025
Montant
TTC
440.00
€
GRAC
(Groupement
Régional
d'action
cinématographiques)
Convention
de
partenariat
pour
l'organisation
de
séances
de
cinéma
de
septembre
2024
à
août
2027
Montant
TTC
SANS
INCIDENCE
FINANCIERE Objet
:
Délégation d’attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
COMPAGNIE
PASSAROS
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"Respir"
du
16
au
21
juin
2025
Montant
TTC
5
000.00
€
COMPAGNIE
PASSAROS
Avenant
1
à
la
convention
de
partenariat
pour
le
projet
"Respire"
dans
le
cadre
des
classes
à
projet
d'éducation
artistique
danse
et
musique"
pour
prise
en
compte
d'un
versement
direct
DRAC,
année
scolaire
2024
- 2025
Montant
TTC
SANS
INCIDENCE
FINANCIERE
COMPAGNIE
PASSAROS
Convention
de
mise
à
disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
de
janvier
à
mai
2025
pour
le
projet
OYOKA
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
COMPAGNIE
LES
INFORTUNES
Convention
pour
des
actions
de
pratiques
théâtrales
dans
le
cadre
des
classes
à
horaires
aménagés
Théâtre
(CHA-T)
de
janvier
à
avril
2025
Montant
TTC
2
940.00
€
L'IMAGINERIE Convention
pour
des
réalisations
audiovisuelles
dans
le
cadre
des
classes
à
horaires
aménagés
Cinéma
(CHA-C)
de
janvier
à
mars
2025
Montant
TTC
2
605.00
€
GERMAIN
Frédéric
Convention
de
mise
à
disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le
Spectacle
"Concert
du
Nouvel
An"
le
8
et
9 janvier
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
JAUZION-GRAVEROLLES
David
Convention
pour
une
lecture
intitulée
"Géométrie
d'une
plage
/
Cinétram",
dans
le
cadre
des
Nuits
de
la
Lecture
le
24
janvier
2025
Montant
TTC
Frais
de
déplacement
YULZARI
Rémy
Convention
pour
un
accompagnement
musical
de
la
lecture
des
textes
de
David
JAUZION-GRAVEROLLES
intitulée
"Géométrie
d'une
plage
/ Cinétram",
dans
le
cadre
des
Nuits
de
la
Lecture
le
24
janvier
2025
Montant
TTC
Frais
de
déplacement
THEATRE
DE
UME
Contrat
de
mise
à
disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
du
23
février
au
2
mars
2025
pour
le spectacle
"TUMEUR
ou
TUTU"
Montant
TTC
ATITRE
GRATUIT
THEATRE
DE
UME
Contrat
de
résidence
du
24
février
au
2
mars
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
HUCHARD
BRYANT
Emily
Convention
pour
l'organisation
d'atelier-visite
intitulé
"Yoga
et
mouvement
au
musée"
dans
le
cadre
des
visites
"Les
expérimentales"
de
février
à juin
2025
Montant
TTC
240.00
€
ROTARY
CLUB
- ESPOIR
EN
TETE
Convention
pour
l'organisation
d'une
séance
de
cinéma
au
cinéma
Atmosphère
au
profit
de
la
recherche
sur
le
cerveau
le
18
mars
2025
Montant
TTC
6.70
€/place Obiet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
MICHAEL
CARSENTI
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"SOULEYMANE
DIAMANKA
: "one
Poet
Show"
le
12
mars
2025
Montant
TTC
527.50
€
RACHEDI
Mabrouk
Convention
de
résidence
dans
le
cadre
de
la
favorisation
de
la
création
littéraire,
de
l'organisation
d'activités
de
médiation
et
de
la
promotion
de
la
lecture
auprès
du
public
du
24
mars
au
23
mai
2025
Montant
TTC
2
500.00
€
ARTAGORA Convention
pour
la
présentation
d'une
conférence
intitulée
"Dali,
l'âme
et
le
masque,
comprendre
cet
artiste
hors
du
commun"
le
12
mars
2025
Montant
TTC
500.00
€
COMPAGNIE
DES
PLUMÉS
PRODUCTION
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"Pile
poil"
le
20
juin
2025
Montant
TTC
3
848.40
€
AGAPÈ Avenant
2
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"Paul
MIRABEL
-
Par
amour"
: 12
€
supplémentaires
par
place
à
partir
de
1
600
places
Montant
TTC
12
€/place
CARAMBA
CULTURE
LIVE
Avenant
2
à
la
convention
de
cession
du
spectacle
"Camille
et
Julie
Bertholet" :
modification
du
prix
Montant
TTC
- 1
582.50
€
L'ARBRE
CANAPAS
Avenant
1
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"Machines
à
liberté" :
modification
des
conditions
de
paiement
Montant
TTC
SANS
INCIDENCE
FINANCIERE
ANIMATION
COW
PROD
ET
CIE
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"Gandhor,
Mestre
Fauconnier
!"
pour
la
Fête
de
Printemps
le 5 avril
2025
Montant
TTC
3
897.90
€
COMITE
DÉPARTEMENTAL
DES
SECOURISTES
FRANCAIS
CROIX
BLANCHE
DE
L'AIN
Convention
de
dispositif
prévisionnel
de
secours
pour
la
Fête
de
Printemps
le
5
avril
2025
Montant
TTC
400.00
€
COMPAGNIE
TEATRO
PAVANA
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"Pappagalli"
pour
la
Fête
de
Printemps
le 5
avril
2025
Montant
TTC
4
362.00
€
LA
BAND
A
G
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"La
band
à
G
piallle"
pour
la
Fête
de
Printemps
le
5
avril
2025
Montant
TTC
900.00
€
COMPOTE
DE
PROD
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"A
la
recherche
de
Moet"
pour
la
Fête
de
Printemps
le 5 avril
2025
Montant
TTC
2 250.00
€ Obiet
:
Délégation d’attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
ACADEMY
DES
PERROQUETS
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"Découverte
des
perroquets"
pour
la
Fête
de
Printemps
le 5
avril
2025
Montant
TTC
1 320.00
€
LES
ZALLUM'GAZ
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"L'envolée
des
Zallum'Gaz"
pour
la
Fête
de
Printemps
le
5
avril
2025
Montant
TTC
800.00
€
CIRQUE
AUTOUR
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"The
penguins"
pour
la
Fête
de
Printemps
le 5
avril
2025
Montant
TTC
2 466.16
€
QUARTIER
DE
NUIT
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"L'attribut
des
oiseaux
rares"
pour
la
Fête
de
Printemps
le
5
avril
2025
Montant
TTC
2
700.00
€
ATTRACTIVITE
DE
LA
VILLE
COMPAGNIE
DE
LA
LETTRE
G
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"Moi
Georges
NOSSENT
prisonnier
de
guerre
1940-1945"
le
8
mai
2025
Montant
TTC
1 900.00
€
SERVICE
DES
SPORTS
AMICALE
BOULES
OYONNAXIENNE
Convention
de
mise
à
disposition
du
Boulodrome
le
11
janvier
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
AMICALE
BOULES
OYONNAXIENNE
Convention
de
gestion
de
la
buvette
du
boulodrome
municipal
du
15
janvier
2025
au
14
janvier
2026
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
PETANQUE
OYONNAXIENNE
Convention
de
gestion
de
la
buvette
du
boulodrome
municipal
du
15
janvier
2025
au
14
janvier
2026
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
CENTRE
SOCIAL
OUEST
AGLCR
|
Mise
à
disposition
de
la
salle
de
l'Atelier
au
Centre
Social
Ouest
pour
l'organisation
d'une
cuisine
de
quartier
le
6
février
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
AGLCR Mise
à
disposition
de
la
salle
UDERZO
au
Centre
Social
Ouest
de
la
Plaine
pour
l'organisation
d'un
repas
pour
les
habitants
du
quartier
Beaumarchais
le
8
février
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT Obiet
:
Délégation d’attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
Mises
à
disposition
de
la
salle
de
l'Atelier
au
Centre
Social
Ouest
pour
l'organisation
de
baptêmes
/ d'anniversaire
/ d'événements
familiaux
/ de
fiançailles
/ d'une
soirée
entre
femmes
du
14
au
17
février
2025,
du
11
au
14
avril
2025,
du
7
au
10
février
2025,
du
23
au
26
mai
2025,
du
4
au
7
avril
2025,
du
16
au
19
mai
2025,
du
4
au
7
juillet
2025
Montant
TTC
150.00
€
/ location
CENTRE
KAPLA
ANIMATION
Contrat
d'animation
intitulé
"La
journée
des
architectes
en
herbe"
au
Centre
Social
Ouest
le 25
février
2025
Montant
TTC
400.00
€
ECOLE
MATERNELLE
DAUDET/PAGNOL
le
6 juin
2025
Convention
de
mise
à
disposition
de
jeux
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
ATMP
DE
L'AIN
Contrat
de
mise
à
disposition
de
la
bibliothèque
du
Centre
Social
Ouest
place
du
Maréchal
Leclerc
pour
réaliser
des
entretiens
le
18
mars
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
DEPARTEMENT
DE
L'AIN
Mise
à
disposition
de
la
salle
de
l'Atelier
au
Centre
Social
Ouest
pour
l'organisation
d'une
information
collective
à
destination
des
bénéficiaires
du
RSA
le
21
mars
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
VIVRE
ENSEMBLE
Mise
à
disposition
de
la
salle
UDERZO
au
Centre
Social
Ouest
de
la
Plaine
pour
l'organisation
d'un
repas
pour
les
réfugiés
le
22
mars
2025
Montant
TTC
ATITRE
GRATUIT
CAPSO Mise
à
disposition
de
la
salle
UDERZO
au
Centre
Social
Ouest
de
la
Plaine
pour
l'organisation
d'une
réunion
avec
l'association
PLACE
DES
FEMMES
autour
de
la
précarité
menstruelle
le
16
avril
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
CENTRE
SOCIAL
EST
ENTRAID'ADDICT
01
Convention
de
mise
à
disposition
du
minibus
du
Centre
Social
Est
pour
la
participation
à
une
assemblée
générale
le
8
mars
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
PROST
Georges
Convention
de
bénévolat
pour
une
activité
"cours
de
français"
à
partir
du
6
mars
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
SERVICES
TECHNIQUES
SOCOTEC Mission
de
contrôle
technique
pour
la
réhabilitation
de
toitures
terrasses
et
mise
en
place
de
panneaux
photovoltaïques
à
l'école
Pasteur
de
juillet
à
octobre
2025
Montant
HT
2
100.00
€
HBA Convention
de
mise
à
disposition
d'une
benne
à
ordures
ménagères
à
partir
du
28
janvier
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
5 Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
FOOTBALL
ET
FUTSAL
EVENTS
Prêt
de
matériel
pour
l'organisation
d'une
compétition
de
foot
en
salle
le
1%
et
2
février
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
LES
ENFANTS
DU
DEVOIR
Convention
de
mise
à
disposition
de
divers
matériels
pour
l'organisation
d'une
compétition
départementale
au
Hall
des
Sports
le
1°"
et
2
février
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
OUTDOOR
01
EVENT
- TRAIL
DES
MAQUISARDS
Prêt
de
matériel
pour
l'organisation
du
TRAIL
DES
MAQUISARDS
2025
du
15
au
16
février
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
2STP Contrat
d'entretien
des
portes,
portes
piétonnes,
portails
et
grilles
du
1°
avril
2025
au
31
mars
2028
Montant
HT
22
290.45
€
CENTRE
EDUCATIF
ET
LOISIRS
DE
L'AIN
Convention
de
mise
à
disposition
de
divers
matériels
pour
l'organisation
d'une
kermesse
les
18
et
19
janvier
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
WURTH
:
Convention
de
fourniture
pour
les
services
techniques
du
27
février
2025
au
26
février
2028
Montant
maximum
HT
40
000.00
€
SOU
DES
ECOLES
DE
VEYZIAT
Convention
de
mise
à
disposition
de
divers
matériels
pour
l'organisation
du
trail
du
Sou
des
Ecoles
le
30
mars
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
CLUB
DES
EAUX
VIVES
Convention
de
mise
à
disposition
de
divers
matériels
pour
l'organisation
d'une
compétition
de
canoë
les
5
et
6
avril
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
TENNIS
CLUB
OYONNAX
Convention
de
mise
à
disposition
de
divers
matériels
pour
l'organisation
d'un
tournoi
de
tennis
OPEN
de
Pâques
du
16
au
21
avril
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
QUALICONSULT Mission
de
contrôle
technique
pour
la
rénovation
de
la
salle
3
du
cinéma
Atmosphère
à
partir
du
6
mars
2025
Montant
HT
2 400.00
€
LES
ENFANTS
DU
DEVOIR
Convention
de
mise
à
disposition
de
divers
matériels
pour
l'organisation
du
CHALLENGE
CLUB
au
Hall
des
Sports
le
29
mars
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
SOT
:
,
|
Convention
de
mise
à
disposition
de
divers
matériels
pour
l'organisation
de
compétitions
de
tir fosse
olympique
de
mars
à
août
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
INFORMATIQUE SALVIA
DEVELOPPEMENT
Convention
pour
des
services
d'assistance
des
progiciels
SALVIA
FINANCEMENTS
du
1®' janvier
au
31
décembre
2025
Montant
HT
3
062.00
€
AS-TECH Avenant
1
pour
migration
du
logiciel
AS-TECH
en
mode
hébergé
Montant
HT
8
760.83
€
LOGITUD Contrat
de
maintenance
des
logiciels
CANIS
et
MUNICIPOL
du
1*
janvier
au
31
décembre
2025
Montant
HT
1
158.00
€
LOGITUD Contrat
de
maintenance
du
logiciel
SUFFRAGE
WEB
du
1%
janvier
au
31
décembre
2025
Montant
HT
2616.14€
AIGA Contrat
d'accès
et
d'assistance
des
progiciels
AIGA
INOÉ
en
mode
droit
d'utilisation
du
13
mars
au
31
décembre
2025
Montant
HT
6
794.00
€
VALEXPO ESCA Mise
à
disposition
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
assemblée
générale
le
1er février
2025
Montant
TTC
850.00
€
LES
ROSES
DES
SABLES
OYONNAXIENNES
Mise
à
disposition
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
soirée
au
profit
de
l'association
du
25
au
26
janvier
2025
Montant
TTC
441.60
€
OUTDOOR
01
EVENT
- TRAIL
DES
MAQUISARDS
Mise
à
disposition
d'une
salle
pour
l'organisation
du
TRAIL
DES
MAQUISARDS
2025
du
14
au
16
février
2025
Montant
TTC
5
610.00
€
APTAR
CHAVANOD
Mise
à
disposition
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
réunion
professionnelle
le
13
janvier
2025
Montant
TTC
1
850.40
€
ESCA Mise
à
disposition
d'une
salle
pour
l'organisation
du
RALLYE
AIN
JURA
du
9
au
10
mai
2025
Montant
TTC
5 200.00
€
AFTO Mise
à
disposition
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
Fête
des
enfants
le
20
avril
2025
Montant
TTC
3 887.89
€ Obiet : Délégation d’attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
ML39 Mise
à
disposition
d'une
salle
pour
l'organisation
du
Village
des
Enfants
du
20
au
28
février
2025
Montant
TTC
3
360.00
€
COS Mise
à
disposition
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
assemblée
générale
le
23
avril
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
AMICALE
DES
BOURSES
D'OYONNAX
Mise
à
disposition
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
bourse
aux
vêtements
de
printemps
du
7
au
9
mars
2025
Montant
TTC
661.50
€
REDNEK
ORGANISATION
Convention
de
location
d'une
salle
pour
l'organisation
d'un
salon
du
tatouage
du
4
au
6
avril
2025
Montant
TTC
13
282.14
€
LION'S
CLUB
SECILI
OYONNAX
- NANTUA
Convention
de
prêt
d'une
salle
pour
l'organisation
d'un
loto
du
14
au
15
mars
2025
Montant
TTC
378.40
€
DRH EQWA Contrat
d'abonnement
pour
une
plateforme
de
recrutement
du
15
janvier
2025
au
14
janvier
2026
Montant
HT
1 350.00
€
FORUM
SIRIUS
Convention
de
formation
professionnelle
pour
le
logiciel
de
billetterie
SIRIUS
pour
MADEIRA
Elodie,
MOURA
Lina
et
ROBIN
Stéphanie
le
10
février
2025
Montant
TTC
1 420.80
€
GRETA Convention
de
formation
continue
HABILITATION/CEFI
ELECTROTECHNIQUE
pour
Messieurs
KURT,
ONAL
et
BOUCHELIT
du
12
au
13
mars
2025
Montant
TTC
966.00
€
SERVICE
FINANCES
LOOMIS Avenant
2
pour
modification
de
tarifs
à
la
convention
de
transports
de
fonds,
année
2025
:
Montant
TTC
Sans
incidence
sur
le
montant
max
de
la
convention
(40
000.00
€
HT)
SERVICE
JARDINS
ET
GARAGES
Convention
d'occupation
d'un
jardin
communal
parcelle
319
secteur
Brétouze
du
1e"
janvier
au
31
décembre
2025
Montant
TTC
75.00
€ Obiet : Délégation d’attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
SERVICE
JURIDIQUE
Protocole
d'accord
pour
échelonnement
de
50
€/mois
du
paiement
d'une
dette
pour
un
préjudice
causé
à
la
Ville
(jugement
Tribunal
Correctionnel
du
9
mai
2023)
—
156
versements
SERVICE
LOCATION
Contrat
de
location
d'un
logement
sis
88
cours
de
Verdun
du
3
mars
2025
au
2
mars
2028 Loyer
mensuel
650.00
€
LE
SOUVENIR
FRANÇAIS
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
local
de
stockage
à
la
Maison
des
Associations
34
rue
Paradis
du
20
février
2025
au
19
février
2026
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
DEPARTEMENT
DE
L'AIN
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
local
21
rue
Michelet
pour
l'installation
d'un
médecin
généraliste
du
1°
septembre
2024
au
31
août
2027
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
CLASSES
EN
5
D'OYONNAX
Contrat
de
mise
à
disposition
d'un
local
situé
9
rue
André
Crétin
pour
la
fabrication
des
chars
des
classes
en
5
du
7
mars
au
25
juillet
2025
Montant
TTC
A
TITRE
GRATUIT
MARCHES
PUBLICS
2501SL01
—
EDENRED
Groupement
de
commande
pour
la
fourniture
de
titre-restaurant
pour
le
personnel
de
la
Ville
et
du
CCAS
du
24
janvier
2025
au
23
janvier
2026
Montant
maximum
HT
0.00
€
2502FL01
-
CEDPH
Fourniture
de
plantes
pour
le
fleurissement
d'été,
d'automne
2025
et
printemps
2026
Lot
n°
1
: fourniture
de
plantes
bulbeuses
pour
le
fleurissement
annuel
de
printemps
et
d'automne
Montant
maximum
HT
1
000.00
€
2502FL02
—
LES
SERRES
DU
BADERAND
Fourniture
de
plantes
pour
le
fleurissement
d'été,
d'automne
2025
et
printemps
2026
Lot
n°
2 :
fourniture
de
plantes
en
godet
pour
le
fleurissement
annuel
d'été
Montant
maximum
HT
12
000.00
€
2502FL03
—
GRUMET
Fourniture
de
plantes
pour
le
fleurissement
d'été,
d'automne
2025
et
printemps
2026
Lot
n°
3
: fourniture
de
plantes
fortes
pour
le
fleurissement
annuel
d'été
Montant
maximum
HT
7
000.00
€
2502FL04
—
LES
SERRES
DU
BADERAND
Fourniture
de
plantes
pour
le
fleurissement
d'été,
d'automne
2025
et
printemps
2026
Lot
n°
4 :
fourniture
de
plantes
en
godet
pour
le
fleurissement
annuel
d'été
Montant
maximum
HT
1 800.00
€
2502FL05
—
LES
SERRES
DU
BADERAND
Fourniture
de
plantes
pour
le
fleurissement
d'été,
d'automne
2025
et
printemps
2026
Lot
n°
5 :
fourniture
de
plantes
diverses
pour
le fleurissement
annuel
de
printemps
Montant
maximum
HT
7
000.00
€ 9 Objet : Délégation d'attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
2502FL06
—
LES
SERRES
DU
BADERAND
Fourniture
de
plantes
pour
le
fleurissement
d'été,
d'automne
2025
et
printemps
2026
Lot
n°
6 :
fourniture
de
chrysanthèmes
pour
le fleurissement
annuel
d'automne
Montant
maximum
HT
4
500.00
€
2503FL01
—- SANOGIA
Accord-cadre
pour
la fourniture
de
produits
ménagers
Montant
annuel
maximum
HT
70
000.00
€
2504TL01
- Grp
GUINTOLI/FAMY/PETAVIT/SERVIGNAT
Renouvellement
du
réseau
de
chaleur
sur
le
quartier
de
la
Plaine
Montant
HT
3
997
910.68
€
2505TL01
—
DSSI
SOLUTIONS
Maintenance
des
systèmes
de
sécurité
incendie
et
de
désenfumage
mécanique
pour
les
bâtiments
communaux
Montant
annuel
maximum
HT
55
000.00
€
2506TL01
—
DSSI
SOLUTIONS
Mise
en
sécurité
incendie
Maison
des
associations
et
Pôle
petite
enfance
Montant
HT
38
238.54
€
2507FL01
—
CASSANI
DUBOIS
Acquisition
d'un
véhicule
poids-lourd
4x4
porte-outil
neuf
avec
bras
de
potence
coulissante,
benne
et
groupe
d'arrosage-lavage
Montant
HT
235
100.00
€
2443TL04
—
DARIO
SCOLA
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
Lot
n°
4 :
serrurerie,
couverture
Avenant
n°1 :
travaux
supplémentaires
Montant
HT
7 200.00
€
SOLIMUT Convention
de
participation
pour
la
garantie
du
risque
prévoyance
à
destination
des
agents
de
la
Collectivité
Avenant
n°
1
: prorogation
jusqu'au
31/12/2025
Montant
HT
SANS
INCIDENCE
FINANCIERE
COTE
COURTS
Construction
de
2
terrains
de
padel
Avenant
n°2
: travaux
en
moins-value
Montant
HT
- 2
593.67
€
Groupement
AUM
Maitrise
d'œuvre
pour
la
réhabilitation
du
groupe
scolaire
Pergaud
à
Veyziat
Avenant
n°
1 :
définition
du
forfait
de
rémunération
définitif
Montant
HT
8
960.23
€
GUINTOLI Démolition,
confortement,
remise
en
état
et
réfection
de
façades
îlot
Brunet
Lot
n°
2
: démolition,
confortement
et
remise
en
état
Avenant
n°
1
: travaux
supplémentaires
Montant
HT
7
360.00
€
2443TL03
—
ACCORD
ALU
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
Lot
n°
3
: menuiseries
extérieures
aluminium,
occultations
Avenant
n°1
: travaux
en
moins-value
Montant
HT
- 646.00
€
10 Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
2443TL02
-
BONGLET
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
Lot
n°
2
: façades
Avenant
n°1
: travaux
supplémentaires
Montant
HT
5
600.00
€
2435TL02
- JACQUET
Décontamination
et curage
de
l'école
Louis
Pergaud
Lot
n°
2
: curage
Avenant
n°2
: travaux
en
moins-value
Montant
HT
-1
740.50
€
Décisions
du
Maire
Renouvellement
de
l'adhésion
à
PLASTICAMPUS
pour
l'année
2025
Montant
TTC
100.00
€
Renouvellement
de
l'adhésion
au
CAUE
pour
l’année
2025
Montant
TTC
1
140.20
€
Renouvellement
de
l'adhésion
à
la
Fédération
des
Ecomusées
et
des
Musées
de
Société
(FEMS)
pour
l'année
2025
Montant
TTC
145.00
€
Renouvellement
de
l'adhésion
à
LABOCITES
pour
l'année
2025
Montant
TTC
1
150.00
€
Renouvellement
de
l'adhésion
à
la
Fédération
des
Centres
Sociaux
de
l'Ain
pour
l'année
2025
Montant
TTC
1 913.94
€
Renouvellement
de
l'adhésion
à
l'association
française
des
cinémas
Art
et
d'Essai
pour
l’année
2025
Montant
TTC
685.00
€
Renouvellement
de
l'adhésion
à
l'ASSOCIATION
DES
UTILISATEURS
DE
LOGITUD
pour
l'année
2025
Montant
TTC
270.00
€
Renouvellement
de
l'adhésion
à
l'ASSOCIATION
DES
COMMUNES
ET
COLLECTIVITES
MEDAILLEES
DE
LA
RESISTANCE
FRANCAISE
pour
l'année
2025 Montant
TTC
600.00
€
Renouvellement
de
l'adhésion
au
GRAC
pour
l'année
2025
Montant
TTC
850.00
€
Prise
en
charge
des
frais
de
mission
des
élus,
mandat
spécial
—-
Madame
Anne-
Marie
GUIGNOT
et
Monsieur
Fatih
KAYGISIZ
- Invitation
au
salon
du
Travail
et
de
la
Mobilité
Professionnelle
du
23
au
24
janvier
2025
à
La
Grande
Halle
de
La
Villette
à
Paris Préemption
d'un
immeuble
appartenant
à
la
SCI
DE
LA
PLASTICS
VALLÉE,
situé
2
rue
Carrand
à
Oyonnax,
cadastré
AE
567
11 Objet : Délégation d'attributions
au
Maire
- Compte
rendu
d'interventions
Séance
du
14
avril
2025
Le
Conseil
municipal,
- DONNE
acte
à
Monsieur
le
Maire
des
actes
de
gestion
courante
ci-dessus
définis,
effectués
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
pouvoirs
qui
lui
a
été
accordée
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Fait
à
Oyonnax,
le
14
avril
2025
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Corinne
REGLAIN
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
1
6
AVR
?095
- par
sa
présentation
en
Préfecture
- par
sa
publication
le
Î
É
AÿR.
2025
Le
Maire