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Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Loisirs,
DEPARTEMENT
VILLE
D'OYONNAX
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
NANTUA
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
dix
février
deux
mille
vingt-cinq
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 29
janvier
2025,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
27
4
4
4
Objet
:
PRÉSENTS:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-
Délégation
Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
d'attributions
au
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-Jo
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Maire
- Comptes
Caroline
MANZONI,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Antoine
LUCAS,
rendus
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Jean-Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
d'interventions
Julien
MARTINEZ,
Hayet
LAKHDAR
CHAOUCH,
Loïc
MONNIER
REPRÉSENTÉS
:
Christine
PIQUET
(pouvoir
à
Jacques
VAREYON),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Laure
MANDUCHER,
(pouvoir
à
Fanny
RIPPE),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à
Julien
MARTINEZ)
ABSENTS
:Assad
AKHLAFA,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Christine
PITTI,
Philippe
TOURNIER-
BILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Jean-Jacques
MATZ
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu’au
titre
de
la
délégation
qui
lui
a
été
accordée
par
délibération
en
date
du
26
janvier
2023,
il
a
pris
les
décisions
suivantes : SIGNATURE
DE
CONTRATS
OU
CONVENTIONS
CONCLUS
AVEC
:
CULTURE SUR
MESURE
SPECTACLES
Contrat
de
cession
pour
le spectacle
"Loupé"
le
16
novembre
2024
Montant
TTC
900.00
€
COMPAGNIE
À
CORPS
BOUILLON
Contrat
de
cession
pour
le
spectacle
"Chapeau
de
beurre
et
soulier
de
verre"
le
17
novembre
2024
Montant
TTC
819.12
€
GERMAIN
Frédéric
Contrat
de
mise
à
disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le
montage
du
spectacle
"Guillermo
Guiz"
du
28
au
29
novembre
2024
Montant
TTC
A
titre gratuit Objet : Délégation d'attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
10
février
2025
DAVOUST
Xavier
Contrat
de
mise
à
disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le
montage
du
spectacle
"Dans
l'ombre
des
Roses"
les
10
et
11
novembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
DAVOUST
Xavier
Contrat
de
mise
à
disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le
montage
du
spectacle
"Animal"
du
18
au
24
novembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
COMPAGNIE
13ème
QUAI
Convention
de
résidence
pour
la
création
du
spectacle
"Les
CoUlysses,
la
légende
de
l'homme
aux
1000
tours"
du
30
juin
au
4 juillet 2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
QUARTIER
LIBRE
PRODUCTIONS
Avenant
1
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"A4
Chicos
Mambo"
pour
modification
de
la
date
de
l'atelier
encadré
par
le
danseur
Brieuc
Le
Gall
le
5
décembre
2024
Montant
TTC
sans
incidence
financière
COMPAGNIE
SANS
LEZARD
Avenant
1
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"L'ombre
des
Roses
- La
résistance
en
chantant"
: prise
en
charge
des
frais
d'hébergement
Montant
TTC
630.00
€
AGAPÈ Avenant
1
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"Paul
MIRABEL
- Par
amour :
augmentation
du
nombre
de
places
Montant
TTC
sans
incidence
financière
ANIMATION CROIX
BLANCHE
DE
L'AIN
Convention
de
dispositif
préventionnel
de
secours
pour
la fête
de
l'Hiver
le
14
décembre
2024
Montant
TTC
700.00
€
COMPAGNIE
DES
QUIDAMS
Contrat
de
cession
pour
le
spectacle
intitulé
"Rêve
d'Herbert"
pour
la
fête
de
l'Hiver
le
14
décembre
2024
Montant
TTC
6
119.00
€
LOCATIONS Location
de
la
salle
des
fêtes
de
Veyziat
pour
l'organisation
d'un
repas
d'anniversaire
le
2
novembre
2024
Montant
TTC
250.00
€
Location
de
la
salle
des
fêtes
de
Bouvent
pour
l’organisation
d'une
fête
de
famille
le
19
octobre
2024
Montant
TTC
160.00
€
Location
de
la
salle
des
fêtes
de
Bouvent
pour
l'organisation
d'une
fête
de
famille
le
9
novembre
2024
Montant
TTC
160.00
€ Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
10
février
2025
DRH GROUPE
FORCES
Convention
de
formation
professionnelle
conduite
en
sécurité
des
plates-formes
élévatrices
mobiles
de
personnes
et
test
CACES
pour
des
agents
des
Services
Techniques,
le
19
décembre
2024
Montant
TTC
5
950.80
€
SERVICE
DES
SPORTS
AMICALE
BOULE
OYONNAXIENNE
Convention
d'occupation
du
boulodrome
le
30
Se
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
AMICALE
BOULE
OYONNAXIENNE
Convention
d'occupation
du
boulodrome
le
4
décembre
2024
Montant
TTC
|
A
titre
gratuit
PETANQUE
OYONNAXIENNE
Convention
d'occupation
du
boulodrome
le
14
décembre
2024
Montant
TTC
A
titre gratuit
AMAZONIA
DANCE
Convention
d' GecUpaiien
du
gymnase
Gonin-Guy
du
26
août
2024
au
6 juillet 2025
Montant
TTC
|
A
titre
gratuit
LYCEE
ARBEZ
CARME
Convention
d'occupation
du
Hall
des
sports
et
du
stade
Lemaître
du
2
septembre
2024
au
45
juin
2025
Montant
TTC
4.50
€/h
stade
Lemaître
14.00
€/h
Hall
des
Sports
CENTRE
SOCIAL
QUEST
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
au
Centre
Social
Ouest
«
l'Atelier
»
pour
un
anniversaire
du
13
au
15
décembre
2024
:
Montant
TTC
150.00
€
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
l'Atelier
au
Centre
Social
Ouest
pour
un
évènement
famitial-du
3'au
6 janvier
2025
Monet
TTC
150.00
€
LYCEE
SAINT
JOSEPH
5
Convention
de
bénévolat
au
Centre
Social
Ouest
pour
un
élève,
du
12
décembre
2024
au
14
juin
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
LYCEE
SAINT
JOSEPH
Convention
de
bénévolat
au
Centre
Social
Ouest
pour
un
élève,
du’
6
novembre
2024
au
14
juin
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
LYCEE
SAINT
JOSEPH:
Convention
de
bénévolat
eu
Centre
Social
Ouest
pour
un
élève,
du
9
janvier
2025
au
T4
juin
2025
Montant
TTC.
Loue.
A titre
gratuit Objet : Délégation d’attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
10
février
2025
LYCEE
SAINT
JOSEPH
:
Convention
de
bénévolat
au
Centre
Social
Ouest
pour
un
élève,
du
13
janvier
au
14
juin
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
LYCEE
SAINT
JOSEPH
Convention
de
bénévolat
au
Centre
Social
Ouest
pour
un
élève,
du
13
janvier
au
14
juin
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
l'Atelier
au
Centre
Social
Ouest
pour
un
anniversaire
du
10
au
13
janvier
2025
Montant
TTC
150.00
€
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
l'Atelier
au
Centre
Social
Ouest
pour
un
évènement
familial
Du
3
au
6 janvier
2025
Montant
TTC
150.00
€
ASSOCIATION
LES
JAS'MAINS
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
culturelle
de
l'Atelier
au
Centre
Social
Ouest
pour
l'organisation
d'une
aide
administrative
par
le
consulat
de
Tunisie
le
26
janvier
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
SERVICES
TECHNIQUES
OCEAN Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
pour
l'organisation
de
la fête
de
Noël
du
quartier
Nord
le 6
décembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
HBA Contrat
de
prêt
de
matériel
pour
le
concert
Boites
de
Conserves
au profit
des
Restos
du
Cœur
du
9
au
11
décembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
QUALICONSULT Mission
de
contrôle
technique
école
de
la
Forge
Montant
HT
10
230.00
€
INFORMATIQUE ORANGE Convention
de
changement
de
titulaire
services
Internet
au
Centre
Social
Est
à
compter
du
1"
janvier
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
ORANGE Convention
de
changement
de
titulaire
services
téléphoniques
SDA
au
Centre
Social
Est
à
compter
du
1°
janvier
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
XEFI
INGENIERIE
Avenant
1
au
contrat
OFFICE
365
BLUE
licence
Teams
Essentials
pour
changement
de
type
de
licence
du
20
novembre
2024
au
20
novembre
2027
Montant
mensuel
TTC
177.00
€ Obiet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
10
février
2025
AESIS CONSEIL Contrat
d'assistance
WK
WEBKIOSK
du
20
septembre
2024
au
19
septembre
2028
Montant
TTC
882.00
€
VALEXPO GEP Convention
de
location
d'une
salle
pour
l'organisation
des
20
ans
de
l'association
le
5 décembre
2024
Montant
TTC
2 835.84
€
CLUB
DES
ACTIVITES
SPORTIVES
DES
RETRAITES
Convention
de
location
d'une
salle
pour
l'organisation
d'un
après-midi
Galette
des
Rois
le
8 janvier
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
CLUB
DES
ACTIVITES
SPORTIVES
DES
RETRAITES
Convention
de
location
d'une
salle
pour
l'organisation
d'un
après-midi
festif
bugnes
le
13
février
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
OPTISUN Convention
de
location
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
soirée
du
personnel
|
Montant
TTC
300.60
€
HBA Convention
de
iccation
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
soirée
concert
au
profit
des
Restaurants
du
cœur
le
10
décembre
2024
L
Montant
TTC
142.50
€
CAQO
|
Convention
de
location
d'une
salle
pour
l'organisation
du
gouter
de
Noël
du
CAQO
le
18
décembre
2024
Montant
TTC
796.32
€
PIXEL
PROD
|
|
Convention
de location
d'une
salle
pour
l'organisation
d'un
salon
GEEK
du
11
au
12
janvier
2025
Montant
TTC
2
592.00
€
MT
EXPOS
‘
|
‘
Convention
de
location
d'une
salle
pour
l'organisation
de
la
Foire
d'Oyonnax
du
13
au
16
mars
2025
Montant
TTC
17
999.10
€
VIVRE
ENSEMBLE
Convention
de
location
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
soirée
au
profit
du
Téléthon
le
7
décembre
2024
Montant
TTC
486.30
€
MI-TEMPS
01:
Convention.
de
location
uns
salle
pour
l'organisation
du
salon
BIEN
ÊTRE
du
4
au
6
octobre
2024
Montant
TTC
8 511.18
€
LE
MONDE
DES
DINOSAURES Objet : Délégation d’attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
10
février
2025
Convention
pour
la
location
d'une
salle
pour
l'organisation
d’une
exposition
sur
les
dinosaures
du
1°"
au
2
février
2025
Montant
TTC
MARCHES
PUBLICS
2442SL01
-
CARRARD
SERVICES
Marché
de
service
de
nettoyage
Lot
n°
1 : nettoyage
des
écoles
Du
2
décembre
2024
au
1*
décembre
2028
Montant
maximum
HT
2442SL02
—
LA
PROFESSIONNELLE
DU
NETTOYAGE
Marché
de
service
de
nettoyage
Lot
n°
2
: nettoyage
de
Valexpo
Du
2
décembre
2024
au
1°
décembre
2028
Montant
maximum
HT
2443TL01
- RINALDI
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
à Veyziat
Lot
n°
1 : gros
œuvre,
aménagements
extérieurs
Montant
HT
2443TLC2
- BONGLET
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
à Veyziat
Lot
n°
2
: façades
Montant
HT
2443TL03
—
ACCORD
ALU
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
à
Veyziat
Lot
n°
3
: menuiseries
extérieures,
occultations
Montant
HT
2443TL04
—
SCOLA
DARIO
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
à Veyziat
Lot
n°
4
: serrurerie,
couverture
Montant
HT
2443TL05
—
BUGEY
PEINTURE
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
à Veyziat
Lot n°
5
: plâtrerie,
peinture,
plafonds
Montant
HT
2443TL06
—
NINET
GAVIN
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
à Veyziat
Lot
n°
6
: menuiseries
intérieures
Montant
HT
2443TL07
—
CARRELAGES
DU
HAUT
BUGEY
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
à Veyziat
Lot
n°
7
: carrelages
Montant
HT
2443TL08
- MEURENAND
,
À
Réhabilitation
de l'école
Louis
Pergaud
à Veyziat
Lot
n°
8
: sols
souples
Montant
HT
2443TL09
- EDM
10
443.72
€
510
000.00
€
140
000.00
€
110
104.82
€
151
579.90
€
123
530.00
€
103
226.50
€
117
336.90
€
89
863.00
€
17
425.00
€
29
924.35
€ Objet
:
Délégation d’attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
10
février
2025
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
à
Veyziat
Lot
n°
9
:chauffage,
ventilation,
plomberie
et
sanitaires
Montant
HT
197
652.13
€
2443TL10
—
FLOW
ELEC
Réhabilitation
de
l'école
Louis
Pergaud
à Veyziat
Lot
n°
10
: électricité,
courants
forts,
courants
faibles
Montant
HT
79
868.62
€
2444SL01
-
GRP
PNAS/CFDP
Marché
de
services
d'assurances
Lot
n°
1
: responsabilité
et
risques
annexes
Montant
annuel
TTC
25
346.69
€
2444SL02:-
GRP
K
Ré/SOLUCIA
Marché
de
services
d'assurances:
Lot
n°
2
: assurance
protection
juridique
des
personnes
physiques
Montant
annuel
TTC
2011.66€
2444SL03
GRP
SARRE
ET
MOSELLE/HISCOX
Marché
de
services
d'assurances
Lot
n°
3 :
assurance
tous
dommages
aux
objets
précieux
et/ou
d'exposition,
tous
dommages
aux
instruments
de
musique
Montant
annuel:
TTC
:
873.34
€
2445TL01
- GRP GERBE
& ASSOCIES.
Marché.
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
réhabilitation
du
groupe
scolaire
de
La
Forge
_:
.
Montant
HT
161
180.00
€
2446SL01
_ APR
SECURITY.
Service
de
gardiennage
et
de
sécurité
incendie
sur
divers
sites
de
la
commune
d' Oyonnax
Montant
annuel
:naximum
HT
100
000.06
€
2447FL01
-
LE‘PARC
AUTO:
Acquisition
d'un
minibus
9
places
d occasion
MGR
AT...
,
Fe
ni
27
500.00
€
2448FL01
-
PAPETERIES
PICHON
Accord-cadre
pour
la
fourniture
de
livres
scolaires
et
petite
enfance
Montant
maximuüm.annüel
HT.
:‘
22
000.00
€
AGORA
“5
5,
Assistance
à
gestion
pour
le
marché
de
fourrière
municipale
du
îer
novembre
2024
au
14
novembre
2027
:
Montant
maximum
FE
|
ch
Ur
:
40
000.00
€
2427 TLO1
-
COUGNAUD
Location
de bâtiments
modulaires
neufs
ou
d'occasion
à
l'école
Louis
Pergaud
à
Veyziat
Avenant
n°
2
: location
d'auvents
Montant
HT
2 286.00
€
2435TL01
—- METAMIANTE
Décontamination
et curage
du
groupe scolaire
Louis
Pergaud
Lot
n°1: décontamination
amiante
Avenant
n°
2
pour
désamiantage
de
la chaufferie
Merirant
HT
8 481.06
€
2416TL01.
— EUROVIA
Réhabilitation
de
la‘rue
Diderot
Avenant
n°1
-
Travaux
en
plus-value
Montant
HT
18
513.38
€
2428SL01
—:APC
ETANCH Objet
:
Délégation d’attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
10
février
2025
Réhabilitation
des
toitures-terrasses
du
groupe
scolaire
Louis
Armand
Avenant
n°1
:Travaux
en
plus-value
Montant
HT
|
.8
450.60
€
2304SL01
— GRP
WTW
/
GROUPAMA
Marché
de
service
d'assurances
Lot
n°
1 : assurance
dommages
aux
biens
et
risques
annexe
Avenant
n°
1
: augmentation
de
la
prime
annuelle
Montant
TTC
13
802.84
€
2309SL01
—
KINGSPAN
Maintenance
préventive
et
corrective
des
systèmes
de
désenfumage
Lot
n°1
: désenfumage
naturel
Avenant
pour
intégration
de
prix
nouveaux
Montant
TTC
sans
incidence
financière
Décisions
du
Maire
Prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
et
de
restauration
pour
Mme
Françoise
COLLET
et
M.
Jacques
VAREYON
dans
le cadre
de
l'Assemblée
Générale
du
Conseil
d'Administration
de
l'Association
Nationale
des
Communes
et
Collectivités
Médaillées
de
la
Résistance
du
20
novembre
2024
Adhésion
à
la
FNCOF
(Fédération
Nationale
des
Comités
et
Organisateurs
de
Festivités)
pour
l'année
2025
!
Le
Conseil
municipal,
- DONNE
acte
à
Monsieur
le
Maire
des
actes
de
gestion
courante
ci-dessus
définis,
effectués
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
pouvoirs
qui
lui
a
été
accordée
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Faità Oyonnax,
le 10 février 2025
Secrétaire
de
séance,
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et suivants
du
CGCT:
-
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le
Î
Î
FEV.
7078
- par
sa
publication
le
{
!
FEV,
2025
Le
Maire