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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Sport,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet : Délégation d'attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
VILLE D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
seize
décembre
deux
mille
vingt-quatre
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 09
décembre
2024,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
24
8
3
8
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Dominique
BEY,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZON|I,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Laure
MANDUCHER,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Jean-
Charles
de
LEMPS,
Jean-Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Hayet
LAKHDAR
CHAOUCH,
Loïc
MONNIER
REPRÉSENTÉS:
Anne
MOREL
(pouvoir
à
Laurent
HARMEL),
Marie-Jo
LEVILLAIN
(pouvoir
à
Françoise
COLLET),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD),
Freddy
NIVEL
(pouvoir
à
Jacques
VAREYON),
Christine
PITTI
(pouvoir
à
Annie
ZOCCOLO),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à
Jean-Michel
FOUILLAND)
Julien
MARTINEZ
(pouvoir
à
Jean-Charles
de
LEMPS)
ABSENTS
: Fatih
KAYGISIZ,
Hugo
CARRAZ,
Philippe
TOURNIER-BILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
Mme
Fanny
RIPPE
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu'au
titre
de
la
délégation
qui
lui
a
été
accordée
par
délibération
en
date
du
26
janvier
2023,
il a
pris
les
décisions
suivantes :
SIGNATURE
DE
CONTRATS
OÙ
CONVENTIONS
CONCLUS
AVEC :
CULTURE SEVENTH
ART
PRODUCTIONS
LIMITED
Contrat
de
projection
pour
les
films
«Van
Gogh,
poètes
et
amants
»
les
6
et
9
décembre
2024,
«
l'aube
de
l'impressionnisme
Paris
1874
»
les
4
et
7
avril
2025
et
«
Michelangelo
amour
et
mort
»
les
23
et
26
mai
2025
Montant
TTC
50
%
des
recettes
CENTRE
CHOREGRAPHIQUE
NATIONAL
DE
RENNES
ET
DE
BRETAGNE
(CCNRB) Contrat
d'achat
de
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
intitulé
«
One
Shot»
avec
Ousmane
SY
le
23
janvier
2025
Montant
TTC
24
012.30
€ Séance
du
16
décembre
2024
Objet :
COMPAGNIE
LES
INFORTUNES
Délégation
Convention
pour
des
actions
de
pratiques
théâtrales
dans
le
cadre
de
la
classe
à
d'attributions
au
horaires
aménagés
Théâtre
(CHA-T)
du
9 septembre
au
16 décembre
2024
Re
Comptes
Montant
TTC
3 960.00
€
d'interventions
COMPAGNIE
PREMIER
ACTE
Convention
de
résidence
pour
la création
de
« Wang-F&
»
le 5
et 6
septembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
DAMILANO
François
Convention
de
partenariat
pour
un
échange
avec
le
public
après
la
projection
de
son
film
intitulé
«
Le
dernier
sommet
»
le
4
décembre
2024
Montant
TTC
1
000.00
€
ENGLISH
CHANNEL
Convention
de
location
du
grand
théâtre
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
une
remise
de
prix
le 21
septembre
2024
Montant
TTC
1 210.00
€
COMPAGNIE
DU
13ME
QUAI
Convention
de
résidence
pour
la
création
de
«
Les
CoÙUlysses,
la
légende
de
l’homme
aux
1000
tours
»
du
30
juin
au
4 juillet
2025
Montant
TTC
A titre gratuit
L'IMAGINERIE Convention
pour
des
réalisations
audiovisuelles
dans
le
cadre
de
la
classe
à
horaires
aménagés
Cinéma
(CHA-C)
du
20
septembre
au
13
décembre
2024
Montant
TTC
2
605.00
€
ASSOCIATION
FRANCE
PALESTINE
SOLIDARITE
Convention
de
partenariat
pour
un
échange
avec
le
public
après
la
projection
du
film
«
Bye
bye
Tibériade
»
le
18
novembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
COMPAGNIE
CIRQUE
ALFONSE
Contrat
d'achat
de
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
intitulé
« Animal,
histoire
de
ferme
»
les
20
et
21
novembre
2024
Montant
TTC
22
755.00
€
COLLEGE
AMPERE
Réception
d’une
subvention
pour
l'organisation
d'un
stage
de
hip-hop
pour
le
projet
«
Pockemon
Crew
: de
la
rue
aux
jeux
olympiques
Paris
2024
»
Montant
TTC
2
450.00
€
RICHARD
Hervé
Convention
de
partenariat
pour
une
conférence
intitulée
"Le
changement
climatique
dans
les
montagnes
du
Jura,
écosystèmes
et
sociétés
face
à
un
avenir
incertain
»
le
9
octobre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
GARCIA
Antoine
Convention
de
mise
à
disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le
spectacle
"Phénix"
du
25
au
26
septembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit Séance
du
16
décembre
2024
Objet
:
ATELIER
TERREAU
D'ARTS
Délégation
Convention
pour
un
atelier
de
sculpture
le
23
octobre
2024,
intitulé
"Mon
animal
en
d’attributions
au
relief"
dans
le cadre
du
"Salon
du
livre jeunesse"
Maire
- Comptes
Montant
TTC
A
titre
gratuit
rendus d'interventions
DESMURGET
Michel
Convention
de
partenariat
pour
une
conférence
intitulée
"Impact
de
la
lecture
chez
les
jeunes,
pourquoi
la
lecture
est-elle
primordiale"
le
13
novembre
2024
Montant
TTC
500.00
€
RAMAUDIER
Cédric
Convention
pour
des
interventions,
spectacle
"Mais
il
est
où"
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
1 660.00
€
THEVENET
Séverine
Convention
pour
des
interventions
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre jeunesse"
du
15
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
760.00
€
AYRAUD
Sophie
dite
MIYA
Convention
pour
des
ateliers
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
16
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
500.00
€
COMPAGNIE
PASSAROS
Convention
d'aide
à
la
création
du
spectacle
«
Respir
»
de
septembre
2024
à
mars
2025 Montant
TTC
5
000.00
€
COLOMBET
Julie
Convention
pour
des
interventions,
prêt
de
dessins
et
visites
commentées
d'exposition
dans
le cadre
du
"Salon
du
livre jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
1
950.00
€
DE
CADIER
Morgane
Convention
pour
des
interventions
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
1
250.00
€
COURGEON
Rémi
Convention
pour
des
interventions
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
et
atelier
d'illustration
dans
le cadre
du
"Salon
du
livre jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
1 550.00
€
CORDA
Tullio
Convention
pour
des
interventions
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
et
atelier
d'illustration
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
1 550.00
€
PETIT
Xavier--Laurent
Convention
pour
des
rencontres/ateliers
et
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du livre
jeunesse"
du
14
au
16
novembre
2024
Montant
TTC
336.00
€
DEVENEY
Jean-Christophe
:
Convention
pour
une
séance
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
le
16
novembre
2024
Montant
TTC
350.00
€ Séance
du
16
décembre
2024
Objet
:
BERGAME
Cécile
Délégation
Convention
pour
des
rencontres/ateliers,
dédicaces
d'ouvrages
et
représentation
du
d'attributions
au
spectacle
"Chapeau
de
beurre
et
soulier
de
verre"
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
Maire
- Comptes
jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
à.
rendus
.
Montant
TTC
1
050.00
€
d'interventions
RACHEDI
Mabrouk
Convention
pour
des
rencontres/ateliers
et
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
14: au
17
novembre
2024
Montant
TTC
840.00
€
LECHERMEIER
Philippe
Convention
pour
des
rencontres/ateliers
et
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
1 550.00
€
BOURGEAU
Vincent
Convention
pour
des
interventions
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
:
1
660.00
€
JOUVRAY
Jérôme
Convention
pour
des
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
16
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
500.00
€
POISAT
Marie-Pierre
Convention
pour
un
atelier
créatif
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
16
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
660.00
€
FRICHET
Paul
Convention
pour
des
interventions
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
.
1
000.00
€
GARCIA
Emilie
dite
EMY
Convention
pour
des
interventions
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre jeunesse"
du
14
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
1 000.00
€
EDITIONS
UN
CHAT
LA
NUIT
Convention
pour
un
stand
de
présentation-vente
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
le
17
novembre
2024
Montant
TTC
frais
d'hébergement
et
de
restauration
DAVOUST
Xavier
Contrat
de
mise
à
disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le
montage
du
spectacle
"Semaine
Bleue"
du
9
au
11
octobre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
DAVOUST
Xavier
Contrat
de
mise
à
disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le
montage
du
spectacle
"Semaine
Bleue"
le
5
octobre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
JEAN-MARC
DUMONTET
PRODUCTIONS
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"INTERRUPTION"
le 26
mars
2025
Montant
TTC
|
14
770.00
€ Séance
du
16
décembre
2024
Objet :
LE
CAFE
DES
ARTISTES
Délégation
Convention
de
partenariat
pour
assurer
l'accueil
du
spectacle
"Phénix"
le
d’attributions
au
26
septembre
2024
:
Maire
- Comptes
Montant
TTC
400.00
€
rendus d'interventions
ASSOCIATION
PÔLE
EN
SCENES
Convention
de
partenariat
pour
le
spectacle
"Käfig"
dans
le
cadre
du
festival
Karavel
le
26
septembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
CULTURE
ET
DECOUVERTE
LUGDUNUM
MONDE
(CDLM)
Cônvention
de
partenariat
pour
des
ciné-conférences
sous
le
label
"Connaissance
du
monde"
de
septembre
2024
à
mai
2025
Montant
TTC
2 400.00
€
+
8 %
du
CA
AIN
CINEASTE
Convention
de
partenariat
d'animations
culturelles
dans
le
cadre
du
festival
"Toiles
des
mêmes"
du
21
au
23
octobre
2024
Montant
TTC
900.00
€
ANENA Convention
de
partenariat
pour
l'organisation
d'une
conférence
intitulée
"Prévenir
le
risque"
dans
le
cadre
de
l'Extrême
Festival
Montant
TTC
418.68
€
COMPAGNIE
PASSAROS
Convention
de
partenariat
pour
le
projet
"Respire"
dans
le cadre
des
classes
à
projet
d'éducation
artistique
"danse
et
musique"
année
scolaire
2024
- 2025
Montant
TTC
11
015.04
€
DNIPRO-OYO Convention
de
partenariat
pour
un
échange
avec
le
public
suite
à
la
projection
du
film
"Marioupol"
le
8
novembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gracieux
PONCET
Mathilde
Convention
pour
une
séance
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
le
16
novembre
2024
Montant
TTC
250.00
€
ORCHESTRE
DES
PAYS
DE
SAVOIE
Contrat
de
cession
pour
le concert
"Nouvel
An
2025"
le 9 janvier
2025
Montant
TTC
5 500.00
€
VILLEMINOT
Vincent
Convention
pour
des
interventions
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
15
au
17
novembre
2024
Montant
TTC
|
700.00
€
ASSOCIATION
IL
N'ÉTAIT
PAS
UNE
FOIS,
IL
EST
MAINTENANT
Convention
pour
des
interventions
et
séances
de
dédicaces
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
15
au
16
novembre
2024
Montant
TTC
600.00
€
ASSOCIATION
LES
DOIGTS
QUI
REVENT
Convention
pour
la
tenue
d'une
table
de
présentation
animée
des
ouvrages
édités
par
l'association
dans
le
cadre
du
"Salon
du
livre
jeunesse"
du
16
au
17
novembre
2024 Montant
TTC
.
880.00
€ Séance
du
16
décembre
2024
Objet :
LE
CAFE
DES
ARTISTES
Délégation
Convention
de
partenariat
pour
l'accueil
des
artistes
du
spectacle
« A4»
le
d’attributions
au
5
décembre
2024
Maire
- Comptes
Montant
TTC
:
400.00
€
rendus d'interventions
LE
CAFE
DES
ARTISTES
Convention
de
partenariat
pour
l'accueil
des
artistes
du
spectacle
«
Animal
»
Montant
TTC
.
800.00
€
MAZZER
Benoît
Convention
de
prêt
et
de
partenariat
pour
l'exposition
temporaire
"Benoît
MAZZER,
la
fabrique
du
paysage"
Valeur
d'assurance
179
600.00
€
EDITIONS
CHOCOLAT
! JEUNESSE
Convention
pour-un
stand
de
présentation-vente
d'ouvrages
dans
le
cadre
du
“Salon
du
livre
jeunesse"
le
16
novembre
2024
Montant
TTC
frais
hébergement
+
restauration
AU
LONG
COURT
Avenant
1
pour
animation
d'ateliers
suite
au
spectacle
intitulé
"L'effet
du
papillon"
du
15
au
17
octobre
2024
Montant
TTC
390.00
€
AU
LONG
COURT
Avenant
2
pour
prise
en
charge
des
frais
de
restauration
pour
le
spectacle
intitulé
"L'effet
du
papillon"
du
15
au
17
octobre.
2024
Montant
TTC
282.20
€
BOOK
YOUR
SHOW
Avenant
1
pour
versement
d'un
acompte
pour
le
spectacle
“Hurnan
2.0"
le
21
mars
2025
Montant
TTC
Sans
incidence
financière
COMPAGNIE
INSOLITE
FABRIQ
Avenant
1
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"Dis
le
en
un
souffle"
pour
paiement
d'un
acompte
Montant
TTC
sans
incidence
financière
LES
PETITES
HEURES
Avenant
1
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"Gisèle
Halimi,
une
farouche
liberté"
- Prise
en
charge
des
frais
de
repas
et
d'hébergement
le
17
décembre
2024
Montant
TTC
331.20
€
JEAN-MARC
DUMONTET
PRODUCTIONS
Avenant
1
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"Le
cercle
des
poètes
disparus"
pour
paiement
d'un
acompte
le
9
avril
2025
Montant
TTC
sans
incidence
financière
QUARTIER
LIBRE
PRODUCTIONS
Avenant
1
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"A4
Chicos
Mambo"
pur
prise
en
charge
d'un
atelier
encadré
par
le
danseur
Brieuc
Le
Gall
le
5
décembre
2024
Montant
TTC
200.00
€
20H40PRODUCTIONS Avenant
1
au
contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"Sophia
ARAM,
le
monde
d'après"
pour
paiement
d'un 1 acompte
de
30
%
le
15
mai
2025
Montant
TTC
sans
incidence
financière Séance
du
16
décembre
2024
Objet
:
ANIMATION
Délégation d'attributions au
LE
PIANO
VAGABOND
ET CIE
Maire
- Comptes
Convention
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
«
Le
piano
vagabond
»
pour
la
fête
de
rendus
l'Eau
le 8 septembre
2024
d'interventions
Montant
TTC
"900.00
€
YASSO
ATELIER
AFRO
Convention
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
«
Danses
africaines
au
Bozet
»
pour
la
fête
de
l'Eau
le
8
septembre
2024
Montant
TTC
140.00
€
JEFCA
MUSIQUE
Convention
pour
le
montage
et
le
démontage
de
l'Atelier
du
Père
Noël
pour
les
fêtes
de
fin
d'année
du
13
au
24
décembre
2024
Montant TTC
20 400.00 €
ECOLE
DE
MUSIQUE
COMMUNAUTAIRE
BRESSE
DOMBES
REVERMONT
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"The
band
of
Queen
d'Oyo"
pour
la
fête
de
l'Hiver
le
14
décembre
2024
Montant
TTC
|
1 500.00
€
LES
ZONDITS
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"Coffee
Tone"
pour
la
fête
de
la
Musique
2025
le
21
juin
2025
Montant
TTC
6 700.00
€
REY
GILLES
Contrat
de
cession
pour
le
spectacle
intitulé
"l'Oyo
Père
Noël"
le
30
novembre
et
du
13
au
23
décembre
2024
dans
les
écoles
et
au
Parc
René
Nicod
(Maison
du
Père
Noël) Montant
TTC
2
000.00
€
LA
VOLUBILE
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
vivant
intitulé
"Volubilus"
pour
la
fête
de
l'Eau
le
8
septembre
2024
Montant
TTC
1 475.00
€
LOCATIONS RMC
PRODUCTIONS
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
local
9
rue
André
Crétin
pour
un
tournage
du
30
septembre
au
12
octobre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
DEPARTEMENT
DE
L'AIN
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
cabinet
médical
21
rue
Michelet
du
1°"
septembre
2024
au
30
août
2027
Montant
TTC
A
titre
gratuit
CULTURE
OH
! BUGEY
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
local
communal
à
la
Maison
des
Associations
bureau
n°
23
du
23
octobre
2024
au
22
octobre
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
Location
de
la
salle
des
fêtes
de
Veyziat
pour
l'organisation
d'une
réception
de
mariage
le
10
août
2024
Montant
TTC
250.00
€ Séance
du
16
décembre
2024
Objet
:
Location
de
la
salle
des
fêtes
de
Veyziat
pour
l’organisation
d’un
repas
de
famille
le
Délégation
21
septembre
2024
d’'attributions
au
Montant
TTC
250.00
€
Maire
- Comptes
..
rendus
Location
de
la
salle
des
fêtes
de
Veyziat
pour
l'organisation
d'un
repas
de
famille
le
5
octobre
2024
Montant
TTC
250.00
€
d'interventions
Location
de
la
salle
des
fêtes
de
Bouvent
pour
l'organisation
d'une
fête
de
famille
le
17
août
2024
Montant
TTC
160.00
€
DRH GROUPE
FORCES
Convention
de
formation
professionnelle
habilitation
électrique
les
12
et
13 novembre
2024
Montant
TTC
|
498.00
€
GROUPE
FORCES
Convention
de
formation
professionnelle
habilitation
électrique
les
14
et
15
novembre
2024
Montant
TTC
408.00
€
FAMILLES
RURALES
Convention
de
formation
BAFA
du
21
au
26
octobre
2024
Montant
TTC
|
..
.
400.00
€
PREMIERS
SECOURS DE L'AIN
Convention
de
formation
PSE-1
le
2
novembre
2024
Montant
TTC
85.00
€
SERVICE
DES
SPORTS
HALTERO
CLUB
OYONNAX
Convention
de
prêt
de
locaux
22
rue
Brillat
Savarin
du
1°
septembre
2024
au
31
août
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
JUDO
CLUB
HAUT
BUGEY
Convention
de
prêt
de
locaux.du
Hall
des
Sports
et
du
gymnase
Pasteur
du
26
août 2024
au
5 juillet
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
LA
BOULE
DU
CHENE
Convention
de
prêt
du
boulodrome
le
19
septembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
SEL
SKI
Convention
de
prêt
de
locaux
du
gymnase
Jean
Moulin
du
1°
septembre
2024
au
31
août
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
UNION
SPORTIVE
DE
VEYZIAT
Convention
de
prêt
de
locaux
du
gymnase
des
Crêtets
du
4
novembre
au
11
avril
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit Séance
du
16
décembre
2024
Objet :
USO
ATHLETISME
Délégation
Convention
de
prêt
de
locaux
du
stade
Lemaître
et
du
gymnase
des
Crêtets
du
d'attributions
au
1er
septembre
2024
au
31
août
2025
Maire
- Comptes
Montant
TTC
A
titre
gratuit
rendus d'interventions
ADAPEI
DE
L'AIN
Convention
de
prêt
de
locaux
du
gymnase
Jean
Moulin
du
‘1%
septembre
2024
au
6 juillet
2025
Montant
TTC
:
.:
A titre
gratuit
ACTIVITES
SPORTIVES
DES
RETRAITES
D'OYONANX
Convention
de
prêt
de
locaux
du
gymnase
Jean
Moulin,
au
Hall
des
Sports
et
au
boulodrome
du
26
août
2024
au
6 juillet
202
Montant
TTC
|
.
Atitre
gratuit
FEDERATION
FRANÇAISE
DES
MEDAILLES
JEUNESSE
ET
SPORTS
Convention
de
prêt
de
locaux
du
boulodrome
le
12
septembre
2024
Montant
TTC
.
A
titre
gratuit
SUBAQUATIQUE
EVOLUTION
HYDROSPEED
VALLEE
OYONNAXIENNE
(SEHVO) Convention
de
prêt
de
locaux
22
rue
Brillat
Savarin
du
1°
septembre
2024
au
31
août
2025
|
Montant
TTC
A
titre
gratuit
USO
BADMINTON
Convention
d'occupation
d'un
local
communal
au
gymnase
Jean
Moulin
du
26
août
2024
au
6 juillet
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
PETANQUE
OYONAXIENNE
Convention
d'occupation
du
boulodrome
du
15
octobre
2024
au
7
mai
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
CLUB
DES
EAUX
VIVES
Convention
d'occupation
d'un
local
communal
22
rue
Brillat
Savarin
du
197
septembre
2024
au
31
août
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
ASSOCIATION
SPORTIVE
DES
PORTUGAIS
D'OYONNAX
SECTION
DANSE
Convention
de
prêt
de
locaux
du
gymnase
Jean
Moulin
du
26
août
2024
au
6 juillet
2025
Montant
TTC
|
A
titre
gratuit
AMICALE
BOULE
OYONNAXIENNE
Convention
de
prêt
de
locaux
du
boulodrome
du
15
octobre
2024
au
7
mai
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
AMICALE
BOULE
OYONNAXIENNE
Convention
de
prêt
de
locaux
du
boulodrome
le
13
octobre
2024
Montant
TTC
|
A
titre
gratuit
TENNIS
CLUB
D'OYONNAX
|
Convention
de
prêt
de
locaux
cours
de
Verdun
du
1°
septembre
2024
au
31
août
2025
Montant
TTC:
°c
“A titre
gratuit Objet : Délégation d’attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
16
décembre
2024
PETANQUE
OYONAXIENNE
Convention
d'occupation
du
boulodrome
le
12
octobre
2024
Montant
TTC
|
A titre
gratuit
SEL
VOLLEY
Convention
de
prêt
de
locaux
du
gymnase
Jean
Moulin
du
26
août
2024
au
5
juillet
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
TRISPIRIDON Convention
d'occupation
du
stade
Christophe
Lemaître
ou
2
septembre
2024
au
31
août
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
PETANQUE
OYONNAXIENNE
Convention
d'occupation
du
boulodrome
le
16
hevembre
2024
Montant
TTC
‘
A
titre
gratuit
CLUB
SUBAQUATIQUE
D'OYONNAX
Convention
d'occupation
d'un
local
communal
22
rue
Brillat
Savarin
du
1°"
septembre
2024
au
31
août
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
ASSOCIATION
CPTS
HAUT
BUGEY
Convention
d'occupation
de
la
salle
de
tir du
Hall
des
Sports
du
30
octobre
2024
au
8 janvier
2025
Montant
TTC
ou
A
titre
gratuit
USO
CIBLE
Convention
d'occupation
d'un
local
communal
du
Hall
des
Sports
|
Montant
TTC
.
.
A
titre
gratuit
CENTRE
SOCIAL
OUEST
CIDFF Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
du
Centre
Social
Ouest
La
Plaine
et
à
l'Atelier Montant
TTC
A
titre
gratuit
CONSULAT
GENERAL
DE
TUNISIE
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
à
l'Atelier
pour
les
élections
présidentielles
tunisiennes
Montant
TTC
:
A titre
gratuit
COMPAGNIE
DES
INFORTUNES
Convention
de
partenariat
pour
une
création
scénique
dans
le
cadre
du
projet
«
Mémoire
de
la
Plaine
»
Montant
TTC
12
529.00
€
MANAF
Mohamed
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
du
Centre
Social
Ouest
«
l'Atelier
»
pour
un
évènement
familial
Moritant
TTC
150.00
€
IZDOUZEN
Rachida
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
l'Atelier
au
Centre
Social
Ouest
pour
un
repas
de
fin
d'année
du
20
au
23
décembre
2024
Montant
TTC
150.00
€
10 Objet : Délégation d'attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
16
décembre
2024
LYCEE
SAINT
JOSEPH
Conventions
de
bénévolat
au
Centre
Social
Ouest
pour
6
élèves
du
4 octobre
2024
au
14
juin
2025
Montant
TTC
A
titre
gratuit
AIN
CINEASTE
Convention
de
partenariat
pour
une
captation
vidéo
dans
le
cadre
du
projet
théâtre
du
CLAS
le
23
novembre
2024
Montant
TTC
616.00
€
MISSION
LOCALE
OYONNAX
-— BELLEGARDE
- GEX
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
du
Centre
Social
Ouest
La
Plaine
et
à
l'Atelier Montant
TTC
A
titre
gratuit
EDU'KIDS Convention
de
partenariat
pour
la
mise
en
œuvre
d'un
groupe
de
parole
entre
parents
de
novembre
2024
à
avril
2025
Montant
TTC
1 158.00
€
ASSOCIATION
EUROPE
VILLAGE
LOBALY
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
Uderzo
du
Centre
Social
Ouest
1
place
Maréchal
Leclerc
pour
une
réunion
générale
le
14
décembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
ALFA3A Convention
de
mise
à
disposition
du
minibus
du
Centre
Social
Ouest
le
4
décembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
DISPENS'AIN
LES
PSY
DU
CŒUR
Avenant
1
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
au
Centre
Social
Ouest
La
Plaine
pour
précision
sur
les
jours
d'occupation
Montant
TTC
A
titre
gratuit
F&C
DANSE
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
minibus
pour
l'organisation
d'un
stage
de
danse
du
8
au
11
novembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
SERVICES
TECHNIQUES
CENTRE
EDUCATIF
ET
LOISIRS
DE
L'AIN
Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
pour
l’organisation
d'une
kermesse
du
18
au
20
octobre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
AFTO Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
pour
l'organisation
d'une
kermesse
du
11
au
13
octobre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
RAID
D'AIN'G
D'ELLES
Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
pour
l'organisation
d'une
manifestation
au
four
de
Chatonnax
le
19
octobre
2024
Montant
TTC
“Atitre
gratuit
USO
ATHLETISME
HAUT
BUGEY
Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
pour
l'organisation
de
l'URBAN
TRAIL
le
19
octobre
2024
|
Montant
TTC
A
titre
gratuit
11 Objet : Délégation d'attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
16
décembre
2024
CIMG Convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
pour
l'organisation
du
festival
"Découverte
de
la
Turquie"
du
9
au
11
novembre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
INFORMATIQUE AGYSOFT Contrat
d'hébergement
du
logiciel
AW
SOLUTIONS
du
1er
janvier
2025
au
31
décembre
2027
Montant
TTC
:
2
376.00
€
VALEXPO ECOLE
SANS
FRONTIERES
2025
Convention
de
prêt
d'une
salle
pour
l'organisation
d'un
loto
le
12
octobre
2024
Montant
TTC
|
430.80
€
SNO Convention
de
location
d'une
salle
à
Valexpo
pour
l'organisation
d'une
soirée
pour
le
centenaire
du
club
le
2
novembre
2024
|
L
|
Montant
TTC
|
194.40
€
LES
AMIS
DU
TIERS
MONDE
Convention
de.
prêt
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
exposition
vente
ies
9
et
10
novembre
2024
|
Montant
TTC
|
567.00
€
ML39 Convention
de
location
d'une
salle
à
Valexpo
pour
l'organisation
du
Village
des
Enfants
du
21
au
25
octobre
2024
|
.
:
..
Montant
TTC
3
000.00
€
ACCA Convention
de
location
d'une
salle
à
Valexpo
pour
l'organisation
d'une
cérémonie
le
28
septembre
2024
|
.
Montant
TTC
1
165.20
€
DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
DES
FINANCES
DE
L'AIN
Convention
de
location
d'une
salle
à
Valexpo
pour
l'organisation
d'une
formation
sur
la charte
des
bonnes
relations
au
travail
le
11
octobre
2024
|
Montant
TTC
|
A
titre
gratuit
HBA Convention
de
prêt
d'une
salle
pour
l'organisation
d'un
concert
au
profit
des
Restaurants
du
Cœur
le
19
décembre
2023
Montant
TTC
142.50
€
ROTARY
CLUB
PLASTIC
VALLEE
Convention
de
prêt
d'une
salle
pour
le
SALON
DES
ARTS
du
vendredi
15
au
dimanche
17
novembre
2024
Montant
TTC
.
A
titre
gratuit
COS
OYONNAX
Convention
de
prêt
d'une
salle
pour
le
NOËL
DU
COS
le
11
décernbre
2024
Montant
TTC
A
titre
gratuit
HBA Convention
de
location
d'une
salle
pour
la journée
“EC'HAUT
BUGEY"
Montant
TTC
2 445.06
€
12 Obiet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
16
décembre
2024
AMICALE
DES
BOURSES
D'OYONNAX
Convention
de
prêt
d'une
salle
pour
l'organisation
d'une
bourse
aux
jouets
et
cadeaux
du
29
novembre
au
12
décembre
2024
Montant
TTC
621.00
€
FINANCES LOOMIS Avenant
1 au
contrat
de
transport
de
fonds
pour
lister
les
sites
desservis
Montant
TTC
sans
incidence
financière
SOCIAL PROMOTION
SANTE
AUVERGNE-RHONE-ALPES
Avenant
pour
fusion
de
l'ADESSA
avec
PROMOTION
SANTE
AUVERGNE-
RHONE-ALPES Montant
HT
sans
incidence
financière
MARCHES
PUBLICS
2435TL01
-
METAMIANTE
Décontamination
amiante
et
curage
du
groupe
scolaire
Louis
Pergaud
Lot
n°
1
: désamiantage
Montant
HT
134
942.50
€
2435TL02
-
JACQUET .
.
Décontamination
amiante
et
curage
du
groupe
scolaire
Louis
Pergaud
Lot
n°
2
: curage
Montant
HT
32
348.50
€
2436FL01
—
GARRY
Achat
d’un
tracteur
Montant
HT
37
423.92
€
2437SL01
—
GRP
ALPHA
01
/ DVL
TOPO
Marché
de
prestations
de
géomètres
— VRD,
bâtiments
Montant
annuel
maximum
HT
43
000.00
€
2438SL01
-
SERRAND
C.
Traitement
des
déchets
produits
par
les
services
municipaux
Montant
annuel
maximum
HT
116
000.00
€
2439SL01
—
GRP
GPI
/ COGIFLUIDE
Maitrise
d'œuvre
pour
la réhabilitation
de
toiture-terrasse
à
l’école
primaire
Pasteur
et
mise
en
place
de
panneaux
solaires
photovoltaïques
Montant
HT
29
000.00
€
2440FL01
-
BERNARD
TRUCKS
Achat
utilitaire
châssis
simple
cabine
polybenne
Montant
HT
56
910.00
€
2441FL01
—
LACOSTE
Achat
de
papier
bureautique
Lot
n°
1
: papier
ordinaire
Montant
maximum
HT
12
000.00
€
2441FL02
—
INAPA
Achat
de
papier
bureautique
Lot
n°
2
: papier
couché
Montant
maximum
HT"
::
Mot
7
7
8000.00
€ Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
16
décembre
2024
2427TL01
-
COUGNAUD
5
Location
de
bâtiments
modulaires
neufs
ou
d'occasion
à
l'éegle
Louis
Perses
à
Veyziat
:
:
_
Averant
n°
1:
location
en
moins- value
Montant
HT
be
on
- 11 530.00
€
2435TL01
—-METAMIANTE
Décontamination
et
curage.du
groupe
scolaire
Louis
Pergaud
Lot
n°
1:
désamiantage
Avenant
n°1:
intégration
des
rapports
amiante:
dans
les piéces
contractuelles
du
marché
À
Montant
HT
sans
incidence
financière
2435TL02
- JACQUET
:
Décontamination
et
curage
du
groupe
scclaire
Louis
Pergaud
Lot
n°2:
curage
Avenant
n°1:
Megreton
des
rapports
amiante
dans
les
pièces
contractuelles
du
marché
‘
.
Montant
HT
:
.
sans
incidence
financière
2339FL02
- QUADRIMEX
“x
Fourniture
de
sel
de
déneigement
et
de
produits
déverglaçants
Lot
n°
2
: sel
de
déneigement
en
sac
et
produits
déverglaçants
Avenant
n°
1
: régularisation
de
l'indice
de
révision
de
prix
Montant
HT
sans
incidence
financière
2423TL01
—- LDE
pe,
Désamiantage
de
l’Îlot Brunet
4
Avenant
n°
1
pour
prestations
supplémentaires
Montant
HT
40
476.00
€
2307SL02
—
LA
PROFESSIONNELLE
DU
NETTOYAGE
Marché
ce
service
de
nettoyage
Lot
n°
2
: nettoyage
de
Valexpo
Avenant
n°
1
: augmentation
du
montant
maximum
du
marché
Montant
HT
1 780.00
€
Décisions
du
Maire
Attribution
d'un
mandat
spécial
et
remboursement
des
frais
de
déplacement
de
Mme
Anne-Marie
GUIGNOT
et
M.
Fatih
KAYGISIZ
pour
représenter
la
Collectivité
au
saion
SILMO
2024
du
20
au
23
septembre
2024
au
parc
des
expositions
à
Paris-
Nord
-
Villepinte.
14 Obiet
:
Délégation d’attributions
au
Maire
- Comptes
rendus d'interventions
Séance
du
16
décembre
2024
Le
Conseil
municipal,
DONNE
acte
à
Monsieur
le
Maire
des
actes
de
gestion
courante
ci-
déssus
définis,
effectués
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
pouvoirs
qui
lui
a
été
accordée
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Fait
à
Oyonnax,
le
16
décembre
2024
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Délibération
cerifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et
suivants
du
CGCT :
.
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le
1
6 Li,
2024
- par
sa
publication
le
18
DEC,
2024
Le
Maire
15