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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
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Thèmes du document : Loisirs, Sport, Consommateurs,
DEPARTEMENT
VILLE
D'OYONNAX
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
NANTUA
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
dix-huit
décembre
deux
mille
vingt-trois
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 11
décembre
2023,
s'est
réuni
sous
la Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
28
5
2
5
Obiet
:
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Délégation
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
d'attributions
au
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Maire
Josèphe
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Comptes
rendus
Caroline
MANZONI,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
d'interventions
Laure
MANDUCHER,
Amaury
VEILLE,
Hugo
CARRAZ,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Jean-Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Alexandra
ANTUNES,
Julien
MARTINEZ,
Marine
PARROT.
REPRÉSENTÉS
:
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à Corinne
REGLAIN),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à Michel
PERRAUD),
Freddy
NIVEL
(pouvoir
à
Jacques
VAREYON),
Christine
PITTI
(pouvoir
à
Julien
MARTINEZ),
Sonia
CHEVAUCHET
(pouvoir
à Marine
PARROT)
ABSENTS
: Assad
AKHLAFA,
Philippe
TOURNIER-BILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
délibérer.
Mme
Marie-Josèphe
LEVILLAIN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu'au
titre
de
la
délégation
qui
lui
a été
accordée
par
délibération
en
date
du
26
janvier
2023,
il a
pris
les
décisions
suivantes
:
SIGNATURE
DE
CONTRATS
OU
CONVENTIONS
CONCLUS
AVEC
:
CULTURE COMPAGNIE
LES
DECINTRES
Mise
à disposition
de
l'appartement
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
le spectacle
"Sur
les
Pas
d'Oodaaq,
les
13,16
et
17
octobre
2023
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
LES
VISITEURS
DU
SOIR
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
"La
douleur"
le 1°°
février
2024
Montant
TTC
12
660.00
€
CULTURE
ET
DECOUVERTE
LUGDUNUM
MONDE
(CDLM)
Convention
pour
des
ciné-conférences
"Connaissances
du
monde"
du
13
octobre
2023
au
5 avril
2024
Montant
TTC
2 400.00
€ Obiet
:
Délégation d'attributions
au
Maire Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
18
décembre
2023
ANTOINE
Véronique
Convention
pour
une
conférence
autour
du
film
"Vigneronnes"
dans
le cadre
de
"Le
mois
du
documentaire"
le 23
novembre
2023
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
AIN
CINEASTE
Convention
de
partenariat
pour
des
animations
culturelles
et
la fourniture
d'un
montage
vidéo
dans
le cadre
des
rencontres
“"Passeur
d'images
2024"
du
23
au
26
octobre
2023
Montant
TTC
1 240.00
€
DELANCHY
Marina
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
« Mauve
» le
16
novembre
2023
Montant
TTC
250.00
€
DAUDE
Florence
Convention
pour
la réalisation
d'un
reportage
photo-vidéo
sur
le thème
de
« L'atelier
de
Jean-Noël
GRIVAT
»
du
20
au
24
octobre
2023
Montant
TTC
950.00
€
JEAN-MARC
DUMONTET
PRODUCTION
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
« FARY
- AIME
MOI
SI
TU
PEUX
» le
21
mars
2024
Montant
TTC
18
990.00
€
ECLAT Contrat
de
location
du
cinéma
du
Centre
Culturel
Aragon
pour
une
conférence
du
cycle
conférence
culture
le 23
novembre
2023
Montant
TTC
230.00
€
INFORMATIQUE INETUM Contrat
d'assistance,
de
maintenance,
d'hébergement
et
d'exploitation
des
progiciels
Fiscalité
du
1°
janvier
au
31
décembre
2024
Montant
TTC
1 993.20
€
LOCATIONS COS Convention
de
mise
à disposition
d'un
local
24
rue
Belmont
à compter
du
13
novembre
2023
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
ANIMATION SIARI
Rachid
Convention
pour
l'animation
d'une
soirée
dansante
dans
le cadre
d'Octobre
Rose
le 14
octobre
2023
Montant
TTC
400.00
€ Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
18
décembre
2023
ECOLE
DE
MUSIQUE
LA
CARVALOISE
- BAT'MACADAM
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
« Les
lumières
de
Bat
Macadam
» le
1er
décembre
2023
Montant
TTC
1 000.00
€
AMICALE
DES
SAPEURS
POMPIERS
Convention
de
partenariat
pour
l'achat
de
200
places
de
cinéma
du
16
au
31
décembre
2023
Montant
TTC
900.00
€
ATTRACTIVITE
DE
LA
VILLE
COMPAGNIE
NOMADES
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
« Résistances
» le
10
novembre
2023
Montant
TTC
9 520.26
€
PARIS
PIGALLE
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
«Fête
du
11
novembre»
le
11
novembre
2023
Montant
TTC
600.00
€
ASSOCIATION
CRISTAL
7 DU
MAQUIS
DE
L'AIN
6ème
BCA
Contrat
de
cession
d'un
spectacle
intitulé
« Campement
de
maquisards
» le
11
novembre
2023
Montant
TTC
500.00
€
LE
SOUVENIR
FRANÇAIS
Convention
de
géolocalisation
des
tombes
de
Morts
pour
le France
dans
les
cimetières
et
intégration
des
données
dans
l'application
GEOMEMOIRE
du
20
novembre
2023
au
20
novembre
2029
Montant
TTC
6 780.00
€
VALEXPO LES
AMIS
DU
TIERS
MONDE
Convention
de
location
d'une
salle
à Valexpo
pour
l'organisation
d'une
exposition
vente
les
11
et
12
novembre
2023
Montant
TTC
1 914.00
€
ROTARY
CLUB
PLASTIC
VALLEE
Convention
de
location
d'une
salle
à Valexpo
pour
l'organisation
du
SALON
DES
ARTS
du
17
au
19
novembre
2023
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
HAUT-BUGEY
AGGLOMERATION
Convention
de
location
d'une
salle
à Valexpo
pour
l'organisation
d'une
conférence
économique
à l'occasion
du
REEP
le 11
octobre
2023
Montant
TTC
1311.12
€
KIWANI
CLUB
OYONNAX
NANTUA
Convention
de
location
d'une
salle
à Valexpo
pour
l'organisation
d'une
réunion
générale Montant
TTC
156.00
€ Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
18
décembre
2023
RESSOURCES
HUMAINES
MER
—
CFA
Convention
de
formation
pour
l'apprentissage
d'un
alternant
au
service
des
espaces
verts,
année
2023/2024
Montant
TTC
1785.00
€
SERVICE
DES
SPORTS
ASSOCIATION
DE
LA
PÉTANQUE
OYONNAXIENNE
Convention
d'occupation
du
Boulodrome
le 14
octobre
2023
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
AMICALE
BOULE
OYONNAXIENNE
Convention
d'occupation
du
Boulodrome
le 21
octobre
2023
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
CENTRE
SOCIAL
EST
ALFA3A
Convention
d'occupation
précaire
du
Gymnase
des
Crétêts
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
COLLEGE
SAINT
JOSEPH
Convention
d'occupation
d'un
local
à usage
sportif
au
Centre
Léon
Emin,
au
Hall
des
Sports
et
au
stade
Lemaiître
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
LYCEE
SAINT
JOSEPH
Convention
d'occupation
d'un
local
à usage
sportif
au
Centre
Léon
Emin,
au
Hall
des
Sports
et
au
Stade
Lemaiître
Montant
TTC
4.50
€/h
stade
Lemaître
et
14.00
€/h
pour
les
gymnases
AMICALE
BOULE
OYONNAXIENNE
Convention
de
mise
à disposition
du
boulodrome
du
1°
octobre
2023
au
31
mars
2024
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
UNION
SPORTIVE
DE
VEYZIAT
Convention
d'occupation
d'un
local
à usage
sportif
au
Gymnase
des
Crétêts
du
6 novembre
2023
au
12
avril
2024
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
COLLEGE
AMPÈERE
Convention
d'occupation
d'un
local
à usage
sportif
au
Centre
Léon
Emin,
au
Hall
des
Sports
et
au
Stade
Lemaître
du
4 septembre
2023
au
30
juin
2024
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
UNION
SPORTIVE
LA
PESSE
Convention
de
mise
à disposition
du
Gymnase
des
Crétets
pour
un
entrainement
de
Futsal
le 19
novembre
2023
Montant
TTC
60.00
€
ALFA3A Convention
de
mise
à disposition
du
gymnase
Jean
Moulin
du
14
novembre
2023
au
30
juin
2024
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
18
décembre
2023
SERVICES
TECHNIQUES
BONGLET Convention
d'occupation
précaire
du
domaine
privé
de
la Ville
sur
des
places
de
stationnement
situées
quartier
Beaumarchais,
parcelles
576,
577,
578,
580
et
588
dans
le cadre
des
travaux
ANRU
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
UNION
DEPARTEMENTALE
DES
SAPEURS
POMPIERS
DE
L'AIN
Convention
de
mise
à disposition
de
matériel
pour
l'organisation
du
cross
départemental
des
Sapeurs-Pompiers
de
l'Ain
le 25
novembre
2023
Montant
TTC
A TITRE
GRATUIT
NEWENERGY Contrat
d'accompagnement
"Contrôle
d'historique
et
optimisations"
des
factures
d'électricité
du
2 novembre
2023
au
1°’
novembre
2024
Montant
TTC
40
% des
économies
réalisées
MARCHES
PUBLICS
ROCK
-— 2339FL01
Fourniture
de
sel
de
déneigement
et
de
produits
déverglaçants
Lot
n°1
: sel
de
déneigement
en
vrac
Montant
maximum
HT
100
000.00
€
QUADRIMEX
-— 2339FL02
Fourniture
de
sel
de
déneigement
et
de
produits
déverglaçants
Lot
n°
2 : sel
de
déneigement
en
sac
et
produits
déverglaçants
Montant
maximum
HT
5 000.00
€
PICHON
- 2340FL01
Accord-cadre
pour
la fourniture
d'équipements
pédagogiques
et
jeux
Lot
n°
1 : jeux
et
jouets
scolaires
Montant
maximum
HT
25
000.00
€
JACQUET
— 2341TL01
Pose
d'un
escalier
de
secours
à l'école
de
la 2è"e
chance
Lot
n°
1 : maçonnerie
Montant
HT
5 582.00
€
DESA
— 2341TL02
Pose
d'un
escalier
de
secours
à l'école
de
la 2ème
chance
Lot
n°
2 : menuiserie
métallique
Montant
HT
43
615.00
€
SERVIGNAT
— 2341TL03
Pose
d'un
escalier
de
secours
à l'école
de
la 2ème
chance
Lot
n°
3 : plomberie
Montant
HT
1 275.00
€ Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
18
décembre
2023
AVENANTS
AUX
MARCHES
PUBLICS
Grp
DEAL/THOMAS
VINCENT
KALITHOS
— 2320TL03
34/36
rue
Voltaire
et
impasse
Marcours
— Parking
et
place
avec
fontaine
Lot
n°3
: fontaine
Avenant
1 pour
dénomination
commerciale
du
sous-traitant
KALITHOS
Montant
HT
sans
incidence
financière
SPIE
BUILDING
SOLUTIONS
— 2329TL01
Hall
des
sports
— Remplacement
du
système
de
sécurité
incendie
Avenant
1 pour
ajout
d'une
détection
automatique
Montant
HT
2 097.80
€
AVENANT
SERVICES
CULTURELS
ANTOINE
Véronique
Avenant
1 pour
prise
en
charge
des
frais
de
boissons
pour
l'échange
après
le film
« Vigneronnes
»
Montant
TTC
Achat
de
8 bouteilles
de
Cerdon
ACTE2 Avenant
1 pour
versement
d'une
avance
de
30
%
pour
le spectacle
intitulé
"Respire" Montant
TTC
sans
incidence
financière
AVENANTS
ATTRACTIVITE
DE
LA
VILLE
COMPAGNIE
NOMADES
Avenant
1 pour
intégration
de
données
techniques
au
spectacle
"Résistance"
Montant
TTC
sans
incidence
financière
DECISIONS
DU
MAIRE
Attribution
d'un
mandat
spécial
à Mme
Anne-Marie
GUIGNOT
dans
le cadre
de
la
présentation
des
mesures
du
Gouvernement
pour
répondre
aux
violences
urbaines,
par
Mme
Elisabeth
BORNE
- le
26
octobre
2023
à Paris
Attribution
d'un
mandat
spécial
à Mme
Anne-Marie
GUIGNOT
dans
le cadre
du
salon
des
Maires
pour
une
intervention
sur
l'action
Cœur
de
Ville
- le
22
novembre
2023
à Paris Objet
:
Délégation d'attributions
au
Maire Comptes
rendus
d'interventions
Séance
du
18
décembre
2023
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
- DONNE
acte
à Monsieur
le Maire
des
actes
de
gestion
courante
ci-dessus
définis,
effectués
dans
le cadre
de
la délégation
de
pouvoirs
qui
lui
a été
accordée
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
à Oyonnax,
le 18
décembre
2023
Le
Maire,
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2131-1
et
suivants
du
CGCT
:
- par
sa présentation
en
Préfecture
le 1
Q DEC.
7
- par
sa
publication
le
DEC,
2023
Le
Maire