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Procès Verbal - PV CM 15 02 2016
Document publié le Mercredi 10 février 2016 par la commune de Touvet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 15 02 2016)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Logement,
1
COMMUNE DU TOUVET
Département de l’Isère
Arrondissement de Grenoble
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 23
Présents : 18
Votants : 23
L’an deux mil seize, le lundi quinze février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Laurence THERY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : Mercredi 10 février 2016 en envoi postal. Jeudi 11 février 2016 en envoi dématérialisé.
Présents :, BACHELOT Cécile, CHARPENTIER Vincent, FELTZ Corinne, GONNET André, GUILLON Dominique, JACQUIER Patricia, LAGUIONIE Brice, LARGE Sylvie, MICHELONI Christine, MOURETTE Jean-Louis, NOLLY Michel, POURCHON Franck, RAFFIN Adrian, RATAHIRY Gaëlle, SAEZ Brigitte, THERY Laurence, VEUILLEN Pascal, VUILLERMOZ-GENON Annie.
Absents excusés : ANSANAY Emmanuelle (pouvoir donné à SAEZ Brigitte), BRIAT Arnaud (pouvoir donné à VUILLERMOZ-GENON Annie), GEORGES Stéphane (pouvoir donné à VEUILLEN Pascal), LEJEUNE Gilles (Pouvoir donné à FELTZ Corinne, MOUSSY Aude (pouvoir donné à GONNET André).
Secrétaire de Séance : RAFFIN Adrian
Début de séance : 20h32
La séance est suspendue à 20h32 : Débat sans vote sur les orientations budgétaires 2016 de la commune.
Reprise de la séance : 21h47
Adoption du Procès-verbal du Conseil municipal du 23 novembre 2015
Le Conseil municipal adopte
à l’unanimité 2
Délibérations
Objet : Indemnités de conseil au trésorier municipal
n°1: 15/02/2016
Rapport de présentation :
Vu l’article 97 de la loi 82/213 du 2 mars 1982
Vu le décret 82/979 du 19 novembre 1982
Considérant que le concours du receveur municipal est demandé afin d’assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable.
Considérant la qualité dans l’exécution de cette mission par l’actuelle trésorière municipale, Eliette Le Coz.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’accorder au comptable du Trésor un taux d’indemnité de 100 % sur un montant brut annuel de 972,50 €, soit un montant net de 886,36 €,
Le Conseil municipal adopte
à la majorité
5 abstentions : ANSANAY
Emmanuelle (pouvoir donné à SAEZ
Brigitte), CHARPENTIER Vincent,
FELTZ Corinne, LEJEUNE Gilles
(Pouvoir donné à FELTZ Corinne),
SAEZ Brigitte
Objet : demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – travaux de sécurité et de multi-modalité de la Grande Rue
n°2: 15/02/2016
Rapport de présentation :
Le centre bourg du Touvet qui accueille les trois pôles concentrant la majorité des services, équipements et commerces de la commune est naturellement constitué autour de la Grande Rue, axe viaire historique encadré par un front bâti dense et continu.
La Commune a décidé d’engager en 2016 une opération de mise en sécurité de cette voirie dans la partie comprise du carrefour avec la rue de la Priola au carrefour avec l’avenue Fernand Gras. Sur cette portion d’environ 250 mètres, la Grande Rue dessert une vingtaine de commerces, la mairie et surtout l’école élémentaire et l’école de musique. Sur près de 30% de cette portion, la Grande Rue est particulièrement contrainte, avec une largeur d’environ 7 mètres de façade à façade.
Les circonstances d’aménagement de cette voirie n’ont jamais permis de prendre en compte la multi-modalité des modes de déplacements ni même la sécurisation des déplacements piétons. 3
Dans ce secteur ancien et patrimonial se pose donc la question de la place respective de l’automobile - qui prend parfois l’intégralité de l’espace disponible de façade à façade - et des autres modes de déplacements afin d’assurer la sécurité de l’ensemble des usagers du domaine public.
Pour les véhicules à moteur, ces travaux doivent principalement concerner les carrefours ‘’Grande
Rue-place de l’Eglise- rue de la Charrière’’ et ‘’ Rue du magasin-Grande Rue- rue des Gaillardes’’ ainsi que la liaison en direction de l’avenue Fernand Gras. L’aménagement de la section comprise entre la rue de la Priola et la jonction avec le parking de la mairie devra également être pris en compte pour assurer la mixité des usages et le maintien d’un double sens de circulation malgré la faible largeur de façade à façade.
Le cahier des charges transmis au maître d’œuvre de la commune intègre également la juste prise en compte des transports en commun dont le passage Grande Rue doit être conforté ce qui implique de régler les conflits d’usage avec les autres modes de déplacements et, partant d’assurer la sécurité des déplacements de l’ensemble des usagers.
S’agissant des autres modes de déplacement, il s’agit principalement d’assurer la sécurité des déplacements piétons de chaque côté de la chaussée. Celle-ci est aujourd’hui quasi inexistante, soit que les trottoirs soient inexistants soit que leur largeur soit insuffisante.
La dimension très contrainte de l’espace public disponible et la nécessité de répondre à de multiples besoins posent donc un enjeu très fort de sécurité que la commune entend traiter dans le cadre de cette opération de réaménagement.
Ces travaux comprennent par ailleurs une importante dimension de réfection des réseaux, non concernée par la présente demande de subvention.
Ce projet relève des thématiques prioritaires définies par la commission départementale d’élus pour la DETR 2016. Il s’inscrit dans l’axe 1 ‘’sécurité’’ qui prévoit notamment la réalisation de travaux d’investissement concernant les voiries communales. Ces travaux permettront plus particulièrement d’améliorer la sécurité des usagers aux abords de deux pôles importants d’équipements publics, et notamment de l’école élémentaire fréquentée chaque jour par 225 enfants.
Ils contribueront également à traiter une section de 72 mètres accidentogène car d’une largeur qui ne permet pas actuellement la cohabitation des usages et des déplacements des véhicules motorisées, des modes doux et des piétons.
Le Conseil municipal
Après en avoir délibéré,
VALIDE la réalisation de travaux de réaménagement de la Grande Rue et de reprise des réseaux pour un montant estimatif de 800 000 €.
AUTORISE le Maire à déposer les demandes d’autorisation de travaux nécessaires. 4
DECIDE d’autoriser le Maire à solliciter une subvention de 86 391 € auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour la partie ‘’travaux de voirie et cheminement piétonnier’’ de ce projet.
APPROUVE le plan de financement prévisionnel ci-joint
INDIQUE que les crédits nécessaires à la réalisation de ce projet seront inscrits au Budget primitif 2016 de la commune.
Le Conseil municipal adopte
à la majorité
2 abstentions : ANSANAY
Emmanuelle (pouvoir donné à SAEZ
Brigitte), SAEZ Brigitte
3 contres : CHARPENTIER Vincent,
FELTZ Corinne, LEJEUNE Gilles
(Pouvoir donné à FELTZ Corinne),
Objet : demande de subvention auprès du Département de l’Isère au titre de la dotation territoriale – travaux de sécurité et de multi-modalité de la Grande Rue
n°3: 15/02/2016
Rapport de présentation :
Le centre bourg du Touvet qui accueille les trois pôles concentrant la majorité des services, équipements et commerces de la commune est naturellement constitué autour de la Grande Rue, axe viaire historique encadré par un front bâti dense et continu.
La Commune a décidé d’engager en 2016 une opération de mise en sécurité de cette voirie dans la partie comprise du carrefour avec la rue de la Priola au carrefour avec l’avenue Fernand Gras. Sur cette portion d’environ 250 mètres, la Grande Rue dessert une vingtaine de commerces, la mairie et surtout l’école élémentaire et l’école de musique. Sur près de 30% de cette portion, la Grande Rue est particulièrement contrainte, avec une largeur d’environ 7 mètres de façade à façade.
Les circonstances d’aménagement de cette voirie n’ont jamais permis de prendre en compte la multi-modalité des modes de déplacements ni même la sécurisation des déplacements piétons.
Dans ce secteur ancien et patrimonial se pose donc la question de la place respective de l’automobile - qui prend parfois l’intégralité de l’espace disponible de façade à façade - et des autres modes de déplacements afin d’assurer la sécurité de l’ensemble des usagers du domaine public.
Pour les véhicules à moteur, ces travaux doivent principalement concerner les carrefours ‘’Grande
Rue-place de l’Eglise- rue de la Charrière’’ et ‘’ Rue du magasin-Grande Rue- rue des Gaillardes’’ ainsi que la liaison en direction de l’avenue Fernand Gras. L’aménagement de la section comprise entre la rue de la Priola et la jonction avec le parking de la mairie devra également être pris en compte pour assurer la mixité des usages et le maintien d’un double sens de circulation malgré la faible largeur de façade à façade.
Le cahier des charges transmis au maître d’œuvre de la commune intègre également la juste prise en compte des transports en commun dont le passage Grande Rue doit être conforté 5
ce qui implique de régler les conflits d’usage avec les autres modes de déplacements et, partant d’assurer la sécurité des déplacements de l’ensemble des usagers.
S’agissant des autres modes de déplacement, il s’agit principalement d’assurer la sécurité des déplacements piétons de chaque côté de la chaussée. Celle-ci est aujourd’hui quasi inexistante, soit que les trottoirs soient inexistants soit que leur largeur soit insuffisante.
La dimension très contrainte de l’espace public disponible et la nécessité de répondre à de multiples besoins posent donc un enjeu très fort de sécurité que la commune entend traiter dans le cadre de cette opération de réaménagement.
Ces travaux comprennent par ailleurs une importante dimension de réfection des réseaux, non concernée par la présente demande de subvention.
Ce projet relève des thématiques prioritaires telles que définies par la conférence territoriale du Grésivaudan le 20 octobre 2014. Il répond à l’enjeu ‘’répondre aux besoins de déplacement’’ et aux aides 1.1 ‘’voiries rurales et communales’’ et 1.2 ‘’aménagement de sécurité et de multi-modalité’’.
Il est proposé de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Isère au titre de la dotation territoriale.
Après en avoir délibéré
Le Conseil municipal
DECIDE d’autoriser le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Isère au titre de la dotation territoriale pour le projet de réaménagement de la route de Bresson et de réalisation de places de stationnement.
Le Conseil municipal adopte
à la majorité
2 abstentions : ANSANAY
Emmanuelle (pouvoir donné à SAEZ
Brigitte), SAEZ Brigitte
3 contres : CHARPENTIER Vincent,
FELTZ Corinne, LEJEUNE Gilles
(Pouvoir donné à FELTZ Corinne)
Objet : Demande de subvention au titre du petit patrimoine à la communauté de communes du Grésivaudan
n°4: 15/02/2016
Rapport de présentation :
La municipalité du Touvet est engagée dans une démarche de préservation et de rénovation
de son patrimoine vernaculaire et de son petit patrimoine, restaurant depuis 2008 des
bassins, des fours à pains, des murs, des fontaines, une horloge…
Ainsi, chaque année, une enveloppe de programmation pluriannuelle est dégagée à hauteur
de 30 000€ par an. 6
Dans la continuité, la municipalité cherche désormais à restaurer les vieux murs, protégés ou
non, et les éléments de patrimoine inscrits dans le dessin de l’espace urbanisé et délimitant
l’organisation urbaine. Ainsi la restauration d’un portail ancien, situé en bordure de Clos
Schmitt, à proximité du château, dans une zone protégée, et les enceintes constitués par des
murs en pierre en cœur de village devraient constituer l’investissement 2016.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal
AUTORISE le maire à demander une subvention au titre de l’entretien du patrimoine local à la communauté de communes du Grésivaudan pour la restauration d’un portail ancien, situé en bordure de Clos Schmitt, à proximité du château, dans une zone protégée, et les enceintes constitués par des murs en pierre en cœur de village.
Le Conseil municipal adopte
à l’unanimité
Objet : Demande de subvention au titre de la dotation territoriale au conseil départemental de l’Isère
n°5: 15/02/2016
Rapport de présentation :
La municipalité du Touvet est engagée dans une démarche de préservation et de rénovation
de son patrimoine vernaculaire et de son petit patrimoine, restaurant depuis 2008 des
bassins, des fours à pains, des murs, des fontaines, une horloge…
Ainsi, chaque année, une enveloppe de programmation pluriannuelle est dégagée à hauteur
de 30 000€ par an.
Dans la continuité, la municipalité cherche désormais à restaurer les vieux murs, protégés ou
non, et les éléments de patrimoine inscrits dans le dessin de l’espace urbanisé et délimitant
l’organisation urbaine. Ainsi la restauration d’un portail ancien, situé en bordure de Clos
Schmitt, à proximité du château, dans une zone protégée, et les enceintes constitués par des
murs en pierre en cœur de village devraient constituer l’investissement 2016.
Après en avoir délibéré
Le Conseil municipal
AUTORISE le maire à demander une subvention au titre de l’entretien du patrimoine local au conseil départemental de l’Isère pour la restauration d’un portail ancien, situé en bordure de Clos Schmitt, à proximité du château, dans une zone protégée, et les enceintes constitués par des murs en pierre en cœur de village.
Le Conseil municipal adopte
à l’unanimité 7
Objet : Autorisation au Maire pour le dépôt d’un permis de construire pour la réalisation de travaux de construction d’un abri jeunes
n°6: 15/02/2016
Rapport de présentation :
Considérant la délibération du 23 novembre 2015 par laquelle le Conseil municipal sollicitait le soutien du Département de l’Isère pour le projet de réalisation d’un espace extérieur destiné aux grands adolescents et jeunes adultes de la commune.
Considérant ce projet de construction d’un abri jeunes
Considérant la parcelle communale cadastrée section AD n° 2
Considérant qu’il est nécessaire de déposer une demande de permis de construire au titre du code de l’urbanisme pour les travaux projetés.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DECIDE la réalisation de ce projet
INDIQUE que les crédits nécessaires seront portés au BP 2016 de la commune
AUTORISE Madame le Maire à signer et à déposer, au nom de la commune, la demande de permis de construire nécessaire pour la construction d’un abri jeunes.
Le Conseil municipal adopte
à la majorité
2 contres : ANSANAY Emmanuelle
(pouvoir donné à SAEZ Brigitte), SAEZ
Brigitte
Objet : Autorisation au Maire pour le dépôt d’un permis de construire pour la réalisation de travaux de construction pour les véhicules des services techniques
n°7: 15/02/2016
Rapport de présentation :
Considérant la délibération du 23 novembre 2015 par laquelle le Conseil municipal sollicitait le soutien du Département de l’Isère pour le projet de réalisation d’un abri permettant de protéger les différents véhicules des services techniques.
Considérant ce projet de construction d’un abri pour les véhicules des services techniques
Considérant la parcelle communale cadastrée section AD n°4
Considérant qu’il est nécessaire de déposer une demande de permis de construire au titre du code de l’urbanisme pour les travaux projetés.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DECIDE la réalisation de ce projet 8
INDIQUE que les crédits nécessaires seront portés au BP 2016 de la commune
AUTORISE Madame le Maire à signer et à déposer, au nom de la commune, la demande de permis de construire nécessaire pour la construction d’un abri pour les véhicules des services techniques.
Le Conseil municipal adopte
à la majorité
2 contres : ANSANAY Emmanuelle
(pouvoir donné à SAEZ Brigitte), SAEZ
Brigitte
Objet : Autorisation au Maire pour le dépôt d’un permis de construire pour la réalisation d’un local associatif pour le football
n°8: 15/02/2016
Rapport de présentation
Considérant le délibération du 23 novembre2015 par laquelle de Conseil Municipal sollicitait le soutien du Département de l’Isère pour le projet de réalisation de nouveaux locaux associatifs pour l’AS Grésivaudan et de l’AS Touvet Terrasse
Considérant ce projet de construction d’un local associatif
Considérant la parcelle communale cadastrée section AD numéro 2
Considérant qu’il est nécessaire de déposer une demande de permis de construire au titre du code de l’urbanisme pour les travaux projetés.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DECIDE la réalisation de ce projet
INDIQUE que les crédits nécessaires seront portés au BP 2016 de la commune
AUTORISE Madame le Maire à signer et à déposer, au nom de la commune, la demande de permis de construire nécessaire pour la construction d’un local associatif.
Le Conseil municipal adopte
à l’unanimité
Objet : Acquisition d’une emprise sur les parcelles AE 124p et AE 125p
n°9: 15/02/2016
Rapport de présentation
Considérant la délibération du 26 octobre 2015 par laquelle le Conseil municipal décidait l’acquisition d’une emprise de terrain situé La Pra, de 139 m² sur la parcelle cadastrée AE 124 et de 143 m² sur la parcelle cadastrée AE 125 au prix de 5€ TT/m² en vue de l’élargissement du chemin de la Grande terre ;
Considérant que l’emprise réelle nécessaire à cet élargissement est d’une superficie inférieure ; 9
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DECIDE l’achat d’une bande de terrain située La Pra, cadastré AE numéro 124p d’une superficie de 121 m² et cadastré AE numéro 125p d’une superficie de 122 m² au prix de 5€ TTC/m².
AUTORISE le Maire à signer, au nom de la commune, l’acte de vente et tout document nécessaire à la réalisation dudit achat.
Le Conseil municipal adopte
à l’unanimité
Objet : Adoption de la charte de fonctionnement du Pôle Artistique et Culturel n°10: 15/02/2016
Rapport de présentation
Le lancement du projet de construction de nouveaux locaux pouvant accueillir le pôle enfance de la commune a été accompagné d’une réflexion relative au devenir des locaux de la halte garderie. Un projet de création d’un équipement culturel dédié aux arts plastiques a très vite été retenu.
La municipalité du Touvet a en effet développé depuis sept ans une véritable politique culturelle. Dans le domaine des arts plastiques, cette politique s’est notamment traduite par la création de Macadam, par la mise en place d’activités de pratiques artistiques dans le cadre des temps péri éducatif ou encore par le soutien aux associations d’artistes amateurs et professionnels.
Afin de conforter cette politique d’accès et de développement des arts plastiques, le pôle artistique a été imaginé comme un espace d’expression artistique ouverts - aux structures communales : écoles, Grappaloups, pôle enfance….
- aux associations de la commune intervenant dans le domaine des arts plastiques - mais aussi évidemment à l’ensemble des Touvetains
Il aura également vocation à accueillir des expositions et à être ouvert aux habitants des communes de la communauté de communes du Grésivaudan.
La livraison du nouveau pôle enfance en janvier 2015 a permis la libération des locaux jusqu’alors occupés par la halte garderie et le début du chantier de transformation de ces locaux en Pôle artistique et culturel. Ce chantier est aujourd’hui en cours d’achèvement et le Pôle artistique et culturel ouvrira ses portes dans les prochaines semaines. Afin d’assurer la bonne organisation de l’ensemble des activités qui pourront être accueillis dans le Pôle artistique et culturel, il parait nécessaire d’adopter une charte de fonctionnement (jointe en annexe à la présente délibération).
Après en avoir délibéré
Le Conseil municipal
APPROUVE la charte de fonctionnement du Pôle Artistique et Culturel
Le Conseil municipal adopte
à l’unanimité 10
Objet : Adoption de la convention Giboulivres 2016
n°11: 15/02/2016
Issu du partenariat entre les médiathèques et bibliothèques de Domène, du Versoud, de Froges, Villard-Bonnot, du Touvet, de Crolles, Bernin, Biviers, Saint-Ismier, de La Terrasse, de Goncelin, Chapareillan, Saint-Agnès, Saint-Pierre d’Allevard et Pontcharra, le projet « Giboulivres » entend :
- développer le goût de la lecture chez les enfants et les adolescents
- favoriser un travail de réflexion sur les écrits des auteurs jeunesse avec leur public en organisant des rencontres tout-public et des rencontres scolaires
- accompagner un travail scolaire avec des classes maternelles, élémentaires et les collégiens de ces communes.
- préparer les séances tout-public avec d'autres structures associatives et communales (collège, service périscolaire, centre de loisirs, crèche, Relai d'Assistantes Maternelles, etc)
Les bibliothèques se sont entendues pour proposer un programme attractif d’activités se déroulant sur le territoire de ces communes.
La manifestation a lieu du lundi 4 avril au samedi 9 avril 2016. La participation de la commune s’élève à 329,38 €.
Après en avoir délibéré
Le Conseil municipal
DECIDE d’autoriser le maire à signer la convention Giboulivres 2016.
DECIDE de soutenir ce projet à hauteur de 329,38 €
Le Conseil municipal adopte
à l’unanimité