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Convocation - D 66 2024 Universite Pour Tous Recours a des vacatires
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Montereau-Fault-Yonne.
Lien du pdf (Convocation - D 66 2024 Universite Pour Tous Recours a des vacatires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Université Pour Tous —
Recours à des
vacataires
DATE
D'AFFICHAGE
18 juin 2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS :
en exercice 35
présents 27
votants 35
Envoyé en préfecture le 24/06/2024
Reçu en préfecture le 24/06/2024
EXTRAIT |rwier SL
DU REGISTRE DES DÉLIERATIOINS ——
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° D_66_2024 (Direction des Ressources Humaines)
L'an deux mil vingt quatre, le 17 juin à 19 heures 00, les membres composant le Conseil Municipal de Montereau se sont réunis en Mairie de Montereau sur la convocation en date du 10 juin deux mil vingt quatre et sous la présidence de Monsieur James CHERON,
Maire.
Présents : M. CHERON, Maire, M. DERVILLEZ, Mme BOURGEAIS EL ABIDI, M. ASFAUX, Mme CHOISY, M. REGUIG, Mme CORNEILLAN, M. STUTZ, Mme MAIROT, M. BELEK, Mme CAMACHO, M. ESPARRAGA, Adjoints au Maire, Mme GAGÉ, M. DOURET, Mme IN, Mme LACHEMI, M. LEMOINE, M. MALONGA, Mme MEUNIER, M. MONIER, Mme SAINTE ROSE, M. POUVESLE, M. ALBOUY, M. ANKAOUA, Mme DA FONSECA, M. JEGO, Mme PINTO JANEIRO, Conseillers Municipaux.
Absents représentés : Mme IVAKHOFF représentée par M. ASFAUX, Mme ADANUR représentée par M. BELEK, M. FELLAH représenté par Mme BOURGEAIS EL ABIDI, M. MEBARKI représenté par Mme CHOISY, Mme SONI MAZOUZI représentée par M. DERVILLEZ, M. DEYDIER représenté par M. JEGO, Mme ZAIDI représentée par M.
ALBOUY, M. LOMBARD représenté par M. CHERON
Secrétaire de séance : Mme CAMACHO
RES
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code Général de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil municipal n° D_77_2023 du 3 juillet 2023 relative à la création d'une Université pour Tous ;
Vu la délibération du Conseil municipal n° D_78_2023 du 3 juillet 2023 relative au recours à des vacataires dans le cadre de l'Université Pour Tous ;
Vu l'avis favorable de la 1° commission en date du 10 juin 2024 ;
Considérant que les collectivités territoriales peuvent recruter des vacataires pour
exécuter un acte déterminé, discontinu dans le temps et dont la rémunération est liée à
cet acte ;
Considérant qu'il convient, pour assurer les cours dans le cadre de l'Université pour
Tous, de faire appel à des intervenants rémunérés à la vacation ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, DECIDE à l’'UNANIMITE
Article 1 : d'approuver le renouvellement de 9 vacataires du 1° septembre 2024 au 30
juin 2025 pour effectuer les missions suivantes dans le cadre de l'Université pour Tous et
durant la période scolaire :
sales Envoyé en préfecture le 24/06/2024
Reçu en préfecture le 24/06/2024
Publié le S LO YŸ
ID :077-217703057-20240617-D_66_2024-DE
- 1 vacataire intervenant en Arabe
- 2 vacataires intervenant en Anglais
- 1 vacataire intervenant en Chinois
- 1 vacataire intervenant en Espagnol
- 1 vacataire intervenant en Langue des signes
- 1 vacataire intervenant en Tamoul
- 1 vacataire intervenant en Histoire
- 1 vacataire intervenant en Histoire de l'art
Article 2 : d'approuver le recrutement de 3 vacataires du 1° septembre 2024 au 30 juin 2025 pour effectuer les missions suivantes dans le cadre de l'Université Pour Tous :
- 1 vacataire intervenant en Approfondissement linguistique-français
- 1 vacataire intervenant en Littérature française et étrangère
- 1 vacataire intervenant en Italien
Article 3 : de fixer la rémunération de chaque vacation sur la base d’un taux horaire d'un
montant brut de 27.00 € et après service fait.
Article 4 : d'inscrire les crédits nécessaires au budget de la Commune