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Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Noironte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 27.05.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
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MAIRIE DE NOIRONTE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MAI 2025 A 18H30
Présents : GUILLAUME Philippe, MEROT Pascal, MULIN Frédéric, MEZIERE Aline, PERCAILLE Dominique,
SENNEGON LASGONNIERE Raphaël, KNAUS Alexis, SALOMON Damien, ROUSSEAU Jean-Michel,
SALOMON Damien et WEBER Daniel.
Absent(s) excusé(s) : WEBER Daniel (procuration à GUILLAUME Philippe)
Absent(s) : -
Secrétaire de séance : ROUSSEAU Jean-Michel
Le Conseil Municipal arrête le procès-verbal de la réunion du 8 avril 2025.
Vote : 11 voix « pour » ; 0 « abstention » ; 0 voix « contre ».
Ordre du jour :
1 Cartes avantages jeunes 2025-2026
2 PLUi – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) 3 Aménagement mobilier de la salle communale
4 Projet d’accompagnement des personnes âgées du village
5 Questions diverses
1 – CARTES AVANTAGES JEUNES 2025-2026
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’offrir la carte avantages jeunes 2025-
2026 à tout ayant droit, résidant à Noironte et scolarisé ou étudiant.
Vote : 11 voix « pour » ; 0 « abstention » ; 0 voix « contre ».
CARTES AVANTAGES JEUNES :
Inscription par mail : mairie.noironte@wanadoo.fr
Informations à transmettre :
- NOM, Prénom, Date de naissance de l’enfant.
- N° de téléphone.
- Adresse postale.
- Adresse e-mail.
2 – PLUI – DEBAT SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, il convient de débattre sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
Le PADD porte sur quatre grands objectifs stratégiques :
- Rayonner et développer son attractivité
- Consolider l’organisation de l’armature urbaine
- Répondre aux besoins de la population
- Réaffirmer territoire et environnement pour socle de tout projet.
Décliné en trois ambitions :
- Une métropole attractive et dynamique
- Une métropole vertueuse et solidaire
- Une métropole au cadre de vie sain. 2 | 2
Après en avoir débattu, le conseil municipal ne s’oppose pas à la mise en place du PADD tel que proposé.
3 – AMENAGEMENT MOBILIER DES LOCAUX PERISCOLAIRES
Le mobilier et l’électroménager ont été commandés, la livraison est prévue prochainement.
La réception de chantier des locaux périscolaires est prévue le 1er juillet pour une mise à disposition des Francas
dès cette date.
4 – PROJET D’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES ÂGEES DU VILLAGE
Présentation par Aline Mézière d’un projet d’ateliers de rencontres comme détaillé ci-joint.
INFORMATIONS DIVERSES :
• Nous vous rappelons que l’accès à la cour d’école est interdit en dehors des temps scolaires. Merci
de bien vouloir le communiquer à vos jeunes enfants et adolescents.
• « Les rendez-vous au jardin » : visite des jardins de la Piroudotte les 7 et 8 juin de 9h à 18h.
• Tournoi de foot : dimanche 15 juin. La route d’Emagny sera coupée à la circulation de 9h à 18h.
• Vols de plantes : la mairie va déposer plainte et investir sur des dispositifs de prévention et de
dissuasion.
• Vous pouvez consulter les informations communales sur le site www.noironte.com.
URBANISME :
Pétitionnaire Type de dossier Description du projet Décision
BONNET Thierry DP 025 427 25 C0008 Installation panneaux photovoltaïques Demande annulée
BONNOT Odile DP 025 427 25 C0009 Remplacement volets Favorable avec prescriptions
PERCAILLE Dominique DP 025 427 25C0010 Construction abri de jardin Favorable
POITOUT Etienne DP 025 427 25C0011 Changement menuiseries Favorable
Fin de la séance à 20h15.
Le Maire,
Philippe GUILLAUME