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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Espeluche.
Lien du pdf (Déliberation - liste de deliberations CM du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
MVR/DC
Réunion du conseil municipal
du vendredi 05 juin 2026 à 19h30
Salle de réunions
Êisli^^s déllbArvtfeb
Affichée le jeudi 11 juin 2026
Nombre de membres afférents au conseil municipal 15
Nombre de membre en exercice 15
Nombre de membres présents 12
L'an deux mil vingt six et le cinq juin à dix neuf heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. COURBIERE Didier, Maire.
Présents : BROCHIER Charlotte, MOUTERDE Emmanuel, BRUNEL Damien, LEAL-HALLIER Lucia, JOFFRE Christelle, BARNIER Stéphane, REY NOHL Anne-Lore, ROSELLO Marie-Thé, Mélanie CATTIN-QUEST, MEJEAN Eric. Absentes représentées : BEAL Sandrine (pouvoir à BROCHIER Charlotte), FOSSAT Julien (pouvoir à JOFFRE Christelle), LECOUP Sylvain (pouvoir à BARNIER Stéphane), LAURENT Nicolas (pouvoir à MEJEAN Eric). Mme BROCHIER Charlotte a été nommée secrétaire.
Thème Numéro Objet Vote Pour Contre Abstention
Désignation de
représentants D202606/01
Désignation des délégués et suppléants du
conseil municipal pour constituer le
collège électoral des élections sénatoriales
du 27 septembre 2026
12
2
(bulletins
blancs)
0
Désignation de
représentants D202606/02
Constitution de la Commission
Communale des Impôts Directs (CCID) -
Proposition de la liste de contribuables
13 0 2
Personnel
contractuel D202606/03
Création d ’un emploi non permanent suite
à un accroissement temporaire d’activité -
article L 332-23-1° du Code Général de la
Fonction Publiciue
12 2 1
Autres actes de
gestion du
domaine public
D202606/04 Acquisition à titre gratuit de la parcelle ZC 83 13 2 0
Séance levée à 22h06
Le Maire
Didier COURBIERE La Secrétaire
Charlotte BROCHIER
Mairie -1 bis rue Raymond Grosset 26780 ESPELUCHE - Téléphone 04 75 46 60 36
Site Internet : www.espeluche.fr
Mél : mairietJespeluche.fr
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