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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune d'Espeluche.
Lien du pdf (Déliberation - CM 9 avril 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Réunion du conseil municipal
du jeudi 09 avril 2026 à 19h00 -
Salle de réunions
MVR/DC
Liste des délibérations
Affichée le mercredi 15 avril 2026
Nombre de membres afférents au conseil municipal 15
Nombre de membre en exercice 15
Nombre de membres présents 12
L'an deux mil vingt six et le neuf avril à dix neuf heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Didier COURBIERE, Maire.
Présents : BEAL Sandrine, MOUTERDE Emmanuel, BROCHIER Charlotte, BRUNEL Damien, ROSELLO Marie-Thé, LECOUP Sylvain, JOFFRE Christelle, BARNIER Stéphane, REY NOHL Anne-Lore, LAURENT Nicolas, MEJEAN Eric. Absente représentée : FOSSAT Julien (pouvoir à JOFFRE Christelle), LEAL-HALLIER Lucia (pouvoir à BEAL Sandrine), CATTIN-QUEST Mélanie (pouvoir à LAURENT Nicolas).
Mme BROCHIER Charlotte a été nommée secrétaire.
Thème Numéro Objet Vote Pour Contre Abstention
Exercice des
mandats locaux D202604/01 Indemnité des fonctions des élus 12 3 0 Exercice des
mandats locaux D202604/02
Création des commissions municipales et
désignation des membres 15 0 0 Exercice des
mandats locaux D202604/03
Fixation des orientations et crédits relatifs
à la formation des élus 15 0 0 Décisions
budgétaires D202604/04
Conclusion d ’un bail professionnel -
Cabinet infirmier 15 0 0
Séance levée à 20h32
La Secrétaire
Charlotte BROCHIER
Mairie -1 bis rue Raymond Grosset 26780 ESPELUCHE -Téiéphone 04 75 46 60 36
Site Internet ; www.esneluche.fr
Mél : mairieigesueluche.fr
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