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Déliberation - DM011 2022
Déliberation - DM041 2022
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - DM041 2022)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
DIV N° 2022 - 58 - 003
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 23/05/2022
Le Conseil municipal du VILLE DE BOE régulièrement convoqué, s'est réuni le lundi 23 mai 2022 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Mme Pascale Luguet, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Rapport n° -Mandat-spécial-terre-jeux
Présents :
Madame LUGUET Pascale Maire
Monsieur LAFUENTE Jean-Michel, Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Madame MANDEIX Catherine, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame FAVARD Odile, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame PLA-RODRIGUEZ Lise Adjoints Madame PERTHUIS Nicole, Madame TRUILHE Aline, Madame FORNASARI Monique, Madame FRECHET Christine, Madame BASSI DONNEFORT Florence, Monsieur JUDIT Jean- François, Monsieur SAINT-BEAT Frédéric, Madame RELLA Stéphanie, Monsieur DEL FIORENTINO Julien, Madame PIOFFET Nelly, Monsieur PATRY Julien, Madame SADRES Valérie, Monsieur GAMBART René Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Monsieur BEAUMONT Stéphane (donne pouvoir à Monsieur PANTEIX Daniel), Madame FERNANDEZ Stéphanie (donne pouvoir à Monsieur SAINT-BEAT Frédéric), Monsieur LATASTE Bertrand (donne pouvoir à Madame FRECHET Christine), Monsieur LAUGA Martin (donne pouvoir à Madame LUGUET Pascale), Madame MANSE Corinne (donne pouvoir à Madame SADRES Valérie), Monsieur ALIBERT Fabien (donne pouvoir à Monsieur GAMBART René)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 022 Nombre de suppléants : 00 Nombre de procurations : 06
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20220523-DEL2022-58-003-AR
Date de télétransmission : 14/06/2022
Date de réception préfecture : 14/06/2022 DIV N° 2022 - 58 - 003
Rapporteur : Madame Monique FORNASARI
I - Exposés des motifs
Je vous rappelle que l’Agglomération d’Agen s’est portée candidate auprès du Comité d’Organisation des Jeux
Olympiques pour devenir centre de préparation aux JO 2024 et accueillir des délégations étrangères au sein de nos
infrastructures sportives.
La ville de Boé est partie prenante avec la discipline sportive : Tir à l’arc.
La semaine du 20 au 25 juin 2022, des épreuves de la Coupe du Monde de tir à l’arc auront lieu à Paris.
Une commission, composée, entre autres, de Frédéric SAINT-BEAT, conseiller municipal délégué au sport et de
membres du club de tir à l’arc, Les Archers de Boé, se rendront à Paris pour présenter aux délégations
internationales, le dossier de candidature de la ville de Boé.
Aussi, Madame le Maire sollicite le conseil municipal pour valider l’octroi d’un mandat spécial pour se rendre à
Paris, la semaine du 20 au 25 juin, pour :
- Frédéric SAINT-BEAT, conseiller municipal délégué au sport.
La prise en charge des frais sera conforme à la délibération sur le remboursement des frais des élus.
II - Considérants et références juridiques
VU l’article L.2123-18 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du 27 septembre 2021, sur le remboursement des frais aux élus,
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITE
ABSTENTION(S) :
Ne participe(nt) pas au vote : Monsieur SAINT-BEAT Frédéric
DÉCIDER : l’octroi d’un mandat spécial au déplacement à Paris, entre le 20 et le 25 juin 2022, pour Frédéric SAINT-BÉAT, Conseiller municipal délégué au sport.
DÉCIDER : la prise en charge des frais occasionnés conformément à la délibération du 27 septembre 2021. A titre exceptionnel, le paiement de l’hébergement et du transport pourra se faire directement auprès des fournisseurs.
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Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20220523-DEL2022-58-003-AR
Date de télétransmission : 14/06/2022
Date de réception préfecture : 14/06/2022 DIV N° 2022 - 58 - 003
Rapporteur : Madame Monique FORNASARI
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Monsieur Daniel PANTEIX
Le Maire,
Mme Pascale Luguet
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Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20220523-DEL2022-58-003-AR
Date de télétransmission : 14/06/2022
Date de réception préfecture : 14/06/2022