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Déliberation - Liste des deliberations du 21 mars 2026 1
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 mars 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT de L'AVEYRON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
BOURNAZEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt-quatre
du
mois
de
février
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
BASTIDE,
Maire.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la délibération :
Vote
2026-03
Détermination
d'un
secrétaire
de
séance
Approuvé
| 2026-04
Election
du
Maire
Approuvé
2026-05-1
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Approuvé
2026-05-2
Election
des
adjoints
Approuvé
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
Approuvé
Désignation
des
conseillers
Approuvé
communautaires
2026-06
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
Approuvé
précédente
2026-07
Délégations
consenties
au
Maire
par
le
Approuvé
Conseil
Municipal
2026-08
Indemnités
de
fonction
des
adjoints
Approuvé
2026-09
Désignation
d'un
délégué
auprès
du
SIEDA
Approuvé
2026-10
Désignation
des
délégués
auprès
du
Approuvé
SMAEP
2026-11
Désignation
d'un
délégué
auprès
du
SMICA
Approuvé
2026-12
Désignation
du
représentant
au
sein
de
Approuvé
l'agence
AVEYRON
INGENIERIE
E
BO
Affiché
: le
24
mars
2026
MAIRIE
- 159
ROUTE
DE
RIGNAC
- 12390
BOURNAZEL
- TÉL
: 05
65
64
41
50
Email
: mairie@bournazel-aveyron.fr
- Site
: www.bournazel-aveyron.fr