Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 18 06 2015 2
Déliberation - Delib 18 06 2015
Procès Verbal - JOUR 12 05 2015
Procès Verbal - JOUR 28 06 2016
Déliberation - JOUR 06 06 2014
Compte-Rendu - JOUR 18 06 2009
Procès Verbal - jour 18 12 2018
Procès Verbal - JOUR 11 12 2015
Procès Verbal - JOUR 16 10 2015
Procès Verbal - jour 22 06 2017
Déliberation - Jour 18 06 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - Jour 18 06 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Rosans,
le
11-06-2015.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
:
Jeudi
18
juin
2015
à
14
h
00
au
rez-de-chaussée
de
la mairie
Ordre
du
jour:
10. 11. 12.
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
approbation
des
Procès-Verbaux
des
2 avril
2015
et
12
mai
2015
Maison
des
énergies,
permis
de
construire
déposé
par
l'architecte,
projet
scientifique
et
culturel
et
perspectives
de
fonctionnement
de
la future
bibliothèque
à approuver,
projet
de
délibération
Projet
éducatif
de
territoire,
PEDT,
à approuver,
projet
de
délibération
Service
eau
et
assainissement
- Eau
potable,
schéma
d’eau
potable,
avenant
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
projet
de
délibération
- Eaux
pluviales,
proposition
d’ITO5
pour
le Suquet,
projet
de
délibération
- Eaux
usées,
fin
des
travaux
à
Baudon
- Facturation
2015,
courrier
d'accompagnement
des
premières
factures
Saison
estivale,
nouvelle
exposition
à l’écomusée
en
partenariat
avec
le SIVU,
plan
d’eau
Délégations
du
conseil
au
maire,
rapport
du
maire
: marchés
publics,
concessions
au
cimetière,
locations
Finances
communales,
répartition
du
fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
et
intercommunales,
reversement
de
60
%
des
taxes
sur
l'électricité
en
2014
par
le SYMEOS
Equipements
communaux,
demande
pour
le
prêt
de
la
tente
communale
en
septembre,
états
des
lieux
dans
les
logements
et
les
salles
louées
ou
prêtées,
rappel
des
règles
de
calcul
du
tarif horaire
des
agents
municipaux
facturé,
projet
de
délibération
Maison
des
services
au
public,
MSAP,
aides
de
l’état,
projet
de
délibération
Révision
du
PLU,
le
point
sur
le
dossier
Propositions
de
motions
concernant
le
loup
et
l'investissement
public
Questions
diverses
Madame
Josy
OLIVIER,
maire
de
Rosans.
54