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Procès Verbal - jour 22 06 2017
Document publié le Jeudi 22 juin 2017 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 22 06 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
67
Rosans, le 16-06-2017.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Jeudi 22 juin 2017 à 9 h 00
Au 2ème étage de la mairie
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du 19 mai 2017
2. Eau, assainissement collectif, rapport annuel, Délibération prévue
3. Document Unique, demande d’assistance au centre de gestion, Délibération prévue
4. Subvention pour la fête des SIMPLES, Délibération prévue
5. Ecole, Délibération prévue pour les horaires
6. Convention ADSEA fourniture de repas pour la cantine, avenant, Délibération prévue
7. Débroussaillement obligatoire
8. Signalétique
9. Remerciements
10. Signature du maire dans le cadre des délégations
11. Vente d’un lot à l’ancienne gendarmerie à Madame Savary, Délibération prévue
12. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.