Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 16 10 2015
Compte-Rendu - JOUR 16 10 2014
Procès Verbal - JOUR 16 11 2015
Compte-Rendu - JOUR 10 10 2008
Déliberation - DELIB 16 10 2015
Déliberation - JOUR 16 10 2009
Déliberation - JOUR 21 10 2010
Déliberation - Jour 18 06 2015
Procès Verbal - JOUR 12 05 2015
Compte-Rendu - JOUR 10 09 2009
Procès Verbal - JOUR 16 10 2015
Document publié le Vendredi 16 octobre 2015 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - JOUR 16 10 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Aménagement du territoire,
90
Rosans, le 12-10-2015.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Vendredi 16 octobre 2015 à 16 h 00
au rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du PV du 8 septembre 2015
2. Bâtiments communaux et lieux publics,
- Ecole-maison des énergies, présentation de l’étude énergie par Manoël DEVIS du Service Énergie, Forêt et Climat du Département des Hautes-Alpes
- Suivi énergétique des bâtiments communaux, présentation du projet par Manoël DEVIS - Mission d’accessibilité par le Centre de gestion, interventions les 5 et 29 octobre - Contrôles techniques réglementaires, proposition du bureau Véritas dans quatre domaines : - Aires de jeux (jardin public, plan d’eau),
- Electricité (camping, éclairage public, école, maison médicale, église, mairie, musée, bibliothèque, plan d’eau, salle du grand pré, salle de la cure, salle Saint Arey, garage technique, station d’épuration, tour carrée),
- Fioul (maison médicale, église, salle du grand pré),
- Machine (tracteur)
- Aires de jeux, travaux et entretien à réaliser
- Bureau des permanences : gendarmerie le jeudi après-midi, convention à prévoir - Garage de la cure : l’atelier de poterie et « la grapille », conventions à prévoir - Appartement de la maison médicale : relogement des locataires de la maison des énergies pendant les travaux - Toitures hangar de Pigerolles, gendarmerie, grand pré : SAS centrale villageoise, convention à prévoir - Ecomusée : office de tourisme au rez-de-chaussée pendant les travaux
- Salles polyvalentes, augmentation des tarifs
3. Voirie communale, demande d’un panneau de quartier à La Grand Coste, subvention du département de 13 000 € pour 32 500 € de travaux, choix des chemins
4. Jeunesse, rentrée scolaire, activités mises en place
5. Schéma d’eau potable,
- le point sur le dossier, consultation des entreprises pour les travaux prévus dans la 3ème phase - nouveau plan de financement du dossier
- changement du mode de facturation de l’eau en 2016
6. Réserve foncière, le point sur le dossier de la convention tri partite (mairie, département, SAFER)
7. Assurances, dénonciation du contrat avec AXA, proposition d’Aléassur
8. Bilan de la saison estivale : plan d’eau, camping, office de tourisme, écomusée
9. Cimetières, proposition d’un règlement
10. Santé, Accueil du stagiaire en médecine
11. Questions diverses
Madame Josy OLIVIER, maire de ROSANS.