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Procès Verbal - pv succinct 15 10 2026
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Carcans.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv succinct 15 10 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Aménagement du territoire, Famille,
COMPTE-RENDU SUCCINCT CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 15 OCTOBRE 2026
PRESIDENT Xavier PINTAT
ETAIENT PRESENTS :
Membres titulaires :
Patrice MARCHAND, Jacky NICAISE, Jean-Marc SIGNORET, Pascal POITEVIN, Laurent PEYRONDET, Yves BARREAU, Myriame ROURE, Karine COUSTOLLE, Alain NARDON, Nathalie LACOUR, Julien DASSÉ, Régis LUCENET, Cynthia ROBIN, Béatrice CHARRIER, Patrick GRELLETY, Christelle MATHÉ, Laure AUZENEAU, Pascale MARZAT, Adrien DEBEVER, Corinne FRITSCH, Hervé CAZENAVE, Nadège FONTENEAU, Maxime PELLICER, Chantal PARISE, Philippe HOUZELOT, Pierre MARQUE, Marie-Anne COURRIAN, Evelyne MOULIN, Daniel MILLIET, Marie-Dominique DUBOURG, Marie-Claire JOUBERT, Jean-Marie BERTET, Marie FONTENEAU, Marie-Christine GRANGEROU
ETAIENT REPRESENTES : Catherine GIANNORSI a donné pouvoir à Jean-Marc SIGNORET Killian WIEBER a donné pouvoir à Karine COUSTOLLE
ETAIENT ABSENTS :
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : Jacques BIDALUN, Patrick MEIFFREN, Véronique VAUBAN.
Membres suppléants remplaçants
un membre titulaire
Membres suppléants Catherine MAGNE-COSSON, Marie-Viviane BAGAT
SECRETAIRE DE SEANCE : Régis LUCENET
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ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR VOTE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE Xavier PINTAT ADOPTÉ Favorable
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
Installation au Conseil Communautaire de Madame Nathalie LACOUR, Maire de Valeyrac Xavier PINTAT ADOPTÉ
Favorable
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 30-07-2026 Xavier PINTAT ADOPTÉ
Favorable
Décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Xavier PINTAT PREND ACTE
FINANCES
Décision modificative de crédits n° 1 du Budget annexe GEMAPI Jacky NICAISE ADOPTÉ Favorable
Décision modificative de crédits n° 2 du Budget Principal Jacky NICAISE ADOPTÉ Favorable
Réduction de la provision pour risque contentieux Jacky NICASE ADOPTÉ Favorable
Attributions définitives de compensation 2026 Jacky NICAISE ADOPTÉ Favorable
Remboursement aux communes des frais de natation scolaire et des transports correspondants – Centre aquatique de Lesparre-Médoc Jacky NICAISE ADOPTÉ
Favorable
RESSOURCES HUMAINES
Modification de la durée hebdomadaire de service supérieure à 10 % sur un poste permanent à temps non complet Xavier PINTAT ADOPTÉ
Favorable
Modification du tableau des effectifs : création d’emploi permanents Xavier PINTAT ADOPTÉ Favorable PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE
Relance du Plan Intercommunal de Sauvegarde et constitution d’un groupe de travail Xavier PINTAT ADOPTÉ Favorable
GEMAPI
Subvention des fonds européens FEDER et du FONDS VERT pour la période 2026-2027 du plan d’actions 2021-2027 de la stratégie locale n° 1 de la bande côtière de Grayan- et-l’Hôpital, Vensac, Vendays-Montalivet et Naujac-sur-Mer
Julien DASSÉ ADOPTÉ Favorable
Convention de mise à disposition du modèle RIG 2020 du CEREMA et du SMIDDEST au profit de la Communauté de Communes Médoc Atlantique Julien DASSÉ ADOPTÉ
Favorable
Avenant n° 1 à la convention relative aux modalités de transfert de la digue des Mattes du Bas Médoc Julien DASSÉ ADOPTÉ
Favorable
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Tiers-lieu de Lacanau : prolongation de la convention d’occupation – avenant n° 10 Laurent PEYRONDET ADOPTÉ Favorable
HABITAT
Prescription de l’élaboration d’un Programme Local de l’Habitat (PLH) volontaire Alain NARDON ADOPTÉ à la majorité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Acquisition du Fort de Grave dans le cadre de l’exercice du droit de priorité Alain NARDON ADOPTÉ Favorable
ENFANCE-JEUNESSE
Renouvellement de la convention avec la CAF pour le Relais Petite Enfance (RPE) pour la période 2027-2031 Myriame ROURE ADOPTÉ
Favorable
DEMANDES DE SUBVENTIONS
Collège Jules Chambrelent d’Hourtin : demande de soutien financier pour le renouvellement des casiers des élèves Xavier PINTAT ADOPTÉ
Favorable
Foyer socio-éducatif du Collège Georges Mandel de Soulac-sur-Mer : organisation d’un voyage linguistique à l’étranger Xavier PINTAT ADOPTÉ
Favorable
Bridge Club de Carcans : demande de subvention exceptionnelle Xavier PINTAT ADOPTÉ Favorable
Contes en Festival – Mairie du Verdon-sur-Mer : demande de subvention au titre de l’année 2026 Xavier PINTAT ADOPTÉ
Favorable
Association Saint-Vivien Développement : demande de subvention au titre de sa programmation culturelle Xavier PINTAT ADOPTÉ
Favorable
URBANISME
Avis sur la modification du PLU de Grayan-et-l’Hôpital Alain NARDON ADOPTÉ Favorable
Avis sur la modification du PLU de Valeyrac Alain NARDON ADOPTÉ Favorable
Avis sur la modification du PLU de Vendays-Montalivet Alain NARDON ADOPTÉ Favorable
CAUE 33 : demande de soutien financier exceptionnel pour faire face à la crise financière Alain NARDON ADOPTÉ
Favorable
RETAIL PARK DU BASTA
Demande d’avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la SCI SMF pour le projet de création d’une zone mixte dite « Retail Park du Basta » Xavier PINTAT ADOPTÉ
Favorable
QUESTIONS DIVERSES
FAIT À SOULAC-SUR-MER, le 15 OCTOBRE 2026